4136 Avancement Flashcards Preview

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Flashcards in 4136 Avancement Deck (10)
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1

quels sont les trois types d'avancement ?

au choix, à l'ancienneté, choix + ancienneté

2

comment se fait les promotions dans un grade ?

les promotions sont de façon continue de grade en grade, sauf action d'éclat ou service exceptionnel, nul ne peut être promu à un grade s'il ne compte pas un minimum de service dans le grade inférieur, fixé par voie réglementaire

3

comment se détermine l'ancienneté des militaires dans leur grade ?

l'ancienneté du militaire dans leur grade est déterminer par le temps passé en position d'activité et, dans chaque cas, par celui pris en compte pour l'avancement au titre des autres position statuaire prévu par le présent statut

4

comment est établi la liste d'ancienneté ?

sauf pour les militaires commissionné et les volontaires, les militaires prennent rang sur une liste d'ancienneté établie par grade en fonction de l'ancienneté dans chaque corps et s'il y a eu lieu, Par arme, service ou spécialité. L'avancement à l'ancienneté a lieu dans chaque corps par l'ordre de la liste d'ancienneté

5

Égalité d'ancienneté, comment est déterminé le rang ?

le rang est déterminé dans les conditions fixées par les statuts particuliers

6

qui ne peut pas être promu sans le tableau d'avancement ?

nul ne peut être promu hormis officiers généraux sans le tableau d'avancement

7

à quelle fréquence est établit le tableau d'avancement ?

tableau d'avancement établi une fois par corps et par an

8

comment se déroule la commission pour le tableau d'avancement ?

une commission dans les membres , grade supérieur sont désignés par le ministère de la Défense, présente à ce dernier tous les éléments d'appréciation nécessaire, notamment de l'ordre de préférence et les notations données aux candidats par leurs supérieurs hiérarchiques

sous réserve des nécessités du service les promotions tout dans l'ordre du tableau si épuisé le militaire est en tête du suivant

les statuts particuliers préciser les conditions d'application du présent article

9

dans l'avancement, que fixe les statuts particuliers ?

conditions pour être au grade supérieur

les proportions respectives et modalités de l'avancement à la fois au choix et à l'ancienneté, pour le corps et grade concernés

conditions d'application de l'avancement au choix

10

que peuvent prévoir les statuts particuliers concernant les promotion au grade supérieur ?

que l'ancienneté des militaires de carrière dans le grade inférieur n'excède pas un niveau déterminé. dans le cas où des dérogations à cette règle sont prévues, les statuts particuliers en fixe les limites par référence au nombre de promotion prononcé chaque année dans les gras de considérer

temps minimum à passer dans le grade supérieur avant la limite d'âge