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Flashcards in Avancement Deck (15):
1

L' avancement à lieu:

Soit au choix
Soit à l ancienneté
Soit au choix et à l ancienneté

2

Par qoi est déterminé l'ancienneté?

Par le tps passé en position d'activité

3

Les militaires prennent rang sur une liste d'ancienneté établie par grade en fonction de leur ancienneté dans chaque corps,par arme par services et spécialités sauf pour?

Les militaires commissionnés et les volontaires.

4

Nul ne peut être promu au choix à un grade autre qu' officier généraux ...

S'il n'est inscrit sur un tableau d'avancement établi., au moins une fois par an,par corps.

5

Si le tableau n'a pas été épuisé. ..

Les militaires qui y figurent sont reportés en tête du tableau suivant.

6

La commission pour l'avancement:

Grade supérieur à celui des l'intéressés sont désignés par le ministre de la défense.

La commission présente à ce dernier tous les éléments d'appréciation nécessaire: ordre de préférence et les notations données aux candidats par leurs supérieurs hiérarchiques.

7

Les promotions ont lieu dans l'ordre du...

Tableau d'avancement.

8

Les statuts particuliers fixent:

- Les conditions requises pour être promu au grade supérieur

-les proportions respectives et les modalités de l'avancement à la fois au choix et à l'ancienneté pour les corps et dans les grades concernés.

Les conditions d'application de l'avancement au choix.

9

Qui ne prend pas rang sur la liste d'ancienneté ?

Les militaires commissionnés.
Les volontaires.

10

Ou à lieu l'avancement à l'ancienneté ?

Dans chaque corps dans l'ordre de la liste d'ancienneté.

11

Le promotions sont prononcées dans les mêmes...

Conditions que les nominations

12

Nul ne peut être promu à un grade s'il...

Ne compte dans le grade inférieur un min de durée de service fixée par voie réglementaire

13

Une commission dont les membres ...

D'un grade supérieur à celui des intéressés sont désignés par le ministre de la défense

14

Les statuts peuvent prévoir...

- le tps minimum à passer dans le grade supérieur avant la limite d'âge.

-que l'ancienneté des militaires de carrière dans le grade inférieur n'excède pas un niveau déterminé

15

Sous réserve des nécessités du service, les promotions ont lieu....

Dans l'ordre du TA.