Intro Flashcards Preview

Grands Systemes > Intro > Flashcards

Flashcards in Intro Deck (23):
1

Alexis de TOCQUEVILLE

(1805-1859)

« C’est une des infirmités singulières de notre esprit de ne pouvoir juger des objets, les vît-il clairement et en plein soleil s’il ne place un autre objet à côté ».
Lettre inédite à Pierre Freslon, datée du 30 juillet 1854

2

Système

un ensemble d'éléments matériels ou non, qui dépendent réciproquement les uns des autres de manière à former un tout organique.

1. Approche formelle
Il s’agit de l’approche formelle telle qu’elle a été systématisée brillamment par Hans Kelsen, même si cette approche est critiquable. Il y a des normes organisées et la juridicité des normes découlent de la norme supérieure. Mais pour le moment, les normes sont vides. Il faut les remplir. Kelsen, qui est un néo-kantien (métaphysique du droit de Kant). La grund norm est la première constitution qui aurait existé (cette norme est supposée). De la norme fondamentale coule du droit, de la juridicité. La norme fondamentale alimente la constitution. De la Constitution, le droit coule dans les normes inférieures et donc de la loi jusqu’aux contrats. Nous avons la un système : si le droit est ordonnancé c’est pour voir d’où vient la validité des normes. Le droit constitue d’abord un système juridique formel.

2. Approche substantielle, matérielle du droit :
Il s’agit de l’approche substantielle, matérielle du droit, qui traduit une cohérence des solutions entre elles et non plus une cohérence des normes entre elles.
Cela signifie que des règles qui au premier regard sont étrangères les unes aux autres, appartiennent à des matières juridiques différentes, des matières académiquement séparées (le droit de la responsabilité contractuelle, le droit des contrats/ le droit des biens, le droit des personnes), en réalité, entretiennent des liens essentiels. Ces règles sont liées entre elles.
Batifoll parlait a cet égard de « liaisons systématiques » qui créaient un véritable système juridique cohérent. Il existe jusqu’à un certain point, une certaine harmonie, une certaine cohérence relative, entre les solutions portées par les différentes règles de droit. C’est pourquoi Henry Batifoll (1905-1989), nous disait :
« si véritablement la tendance au système est incoercible, il faut croire que l’objet lui-même du droit l’appelle »
Aspects philosophiques du droit international privé, n°9, 1956

3

Jusnaturalistes Düsseldorf

,droit de la propriété est un droit de la nature

4

Jusnaturaliste Jean Domat

Droit de la nature

"Toutes les maximes du Droit Civil ont entre elles un ordre simple et naturel, qui en forme un corps, où il est facile de les voir toutes, et de concevoir d'une seule vue en quelle partie chacune se place ».
(Traité des Lois, chap XIV, I, p XXIII, 1686)

5

Friedrich Karl Von SAVIGNY

(1779-1881)

19eme : présentation systémique du droit

« Système de droit romain actuel », ou « System des heutigen romischen Recht ».
« mène une étude approfondie (du droit romain) d’après une méthode véritablement scientifique » : ordre rationnel du droit, modèle absolu du droit

Apparition des PANDECTISTES

6

Bernhard Winschied

(1817-1892)

Begriff jurisprudentiel

7

Begriff jurisprudentiel

Le droit s’organise autour de grands concepts abstraits (comme les actes juridiques) : de ces concepts abstraits

Cette approche allemande cherche à ordonnancer ces règles substantielles.

8

Hans Kelsen

Point de vue formel de la mise en système du droit

Pyramide des normes : rechercher d’où provient la juridicité, c’est-à-dire la validité des normes juridiques : pourquoi certaines normes ne sont-elles pas juridiques ?

9

Henri Batifoll

« Si véritablement la tendance au système est incoercible, il faut croire que l’objet lui-même du droit l’appelle »
Aspest philosophique du droit international privé, 1956, n°9

10

Santi Romano


Ordre juridique : étatique, international, infra-étatique


11

Ordre juridique

Tout ordre juridique se donne un ensemble de normes mais aussi de raisonnements qui forme un tout cohérent.

Ordre juridique : corps social organisé
Système juridique : ce que produit l'ordre juridique

• Approche logique formelle du droit : Georg Henrik von Wrigh (1916-2003) et Georges Kalinowski (1916-2000)
• Approche jusnaturaliste : Michel Villey (1914-1988) était un pur jusnaturaliste. Pour lui, le système juridique s’organisait autour de quelques objectifs de droit naturel

12

Saleilles

1991 : « En matière de droit, il n’y a ni concepts, nos principes isolés…. Il n’y a que des concepts qui se relient et se limitent les uns les autres… ».

13

droit des successions et le droit des régimes matrimoniaux

Liaisons systémiques

A l'époque de Napoleon : il y avait 2 possibilités :
1. on passait par le droit des régimes matrimoniaux pour permettre à l’épouse de prendre sur le patrimoine par l’intermédiaire des régimes matrimoniaux
2. on paissait par le droit des successions

14

Liaisons matrimonial succession Luxembourg

le régime matrimonial de base est le régime de communauté. Cela signifie que le mari et la femme ont chacun leur propre patrimoine et puis ils ont des biens acquis dès la célébration du mariage, sauf exception, tombent dans la masse des biens communs. Au décès de l’époux, l’épouse conserve ses biens propres et elle vient prendre la moitié de la part commune.
Sur le terrain des successions, c’est-à-dire sur la dévolution du patrimoine du défunt, qui est égal au bien propre plus la moitié des biens communs, les droits successoraux sur les biens sont diminués. Pourquoi sont-ils peu importants ? On va considérer que l’épouse a déjà bénéficié des droits matrimoniaux : autant réserver le patrimoine successoral aux enfants, aux parents. L’on voit ici se dessiner un équilibre. Ce que l’épouse prendre sur le train des régimes matrimoniaux, elle ne le prendra pas sur le régime des successions

15

Liaison matrimonial succession Japon

le CC japonais est articulé de façon différente. Sur le terrain des régimes matrimoniaux, le régime de base de droit commun est un régime de séparation. Cela signifie qu’au moment du décès de l’époux, l’épouse conserve seulement ses biens propres, elle n’a pas de droits sur les biens propres du conjoint décédé : pas de patrimoine commun sauf exception. Donc de manière radicale, l’épouse n’a rien. Mais en même temps, il faut lui assurer un minimum de vie. C’est pourquoi le droit japonais accorde en revanche des droits patrimoniaux à l’épouse qui sont très importants. En droit français quand l’épouse vient à la succession elle a le choix entre la totalité à l’usufruit ou ¼ en pleine propriété. En droit japonais, l’épouse a droit à la moitié du patrimoine de son époux sur le terrain successoral. L’on voit ici que s’établit une forme d’équilibre entre le droit des successions et le droit des régimes matrimoniaux. Il y a donc là l’expression de liaisons systématiques à l’intérieur du système juridique. C’est la preuve que c’est un ensemble relativement cohérent.

16

Édouard Lambert

Début du 20eme
Taxinomie : classification des systèmes

présentait le droit comparé comme le meilleur outil pour améliorer le droit nationalprésentait le droit comparé comme le meilleur outil pour améliorer le droit national

17

Rene David

1864 : approche techniqueo idéologique

• D'une part, pour classer les systèmes juridiques, il utilise la technique idéologique et s'intéresse notamment aux institutions juridictionnelles, aux principes généraux du droit, aux sources du droit et enfin à quelques institutions particulières qui sont emblématiques comme le « Trust ».
• Mais s'il adopte une classification technique, il s’intéresse a la classification idéologique. Il fait entrer en ligne de compte le regard qui est portée par la société sur la justice, sur le droit, la façon dans chaque système dont la justice et le droit sont appréhendés. De la conjonction de ces deux regards, il en résultait une classification en 4 systèmes :
• La famille Romano-Germanique : il est deux droits qui se distinguent, le droit français et le droit allemand
• La famille Anglo-Américaine : le droit anglais et le droit nord-américain
• La famille socialiste : l'union soviétique et le droit de ses satellites
• La famille des droits non occidentaux : le droit chinois, japonnais, indoux, musulman, et les coutumes africaines et de Madagascar
Après la chute de l'Est, les continuateurs de René DAVID ont décidés de remplacer la famille socialiste par le droit Russe. Seulement c'est une très mauvaise idée car dans la mesure où l'on étudie le droit russe, l'on constate qu'il est un droit de forte inspiration romano-germanique. Donc le droit Russe n'est pas très original.

Il reste 3 grandes parties :
• Le système romano-germanique
• Le système du Common Law
• Le système des droits extra-occidentaux (droits japonais, droits indiens)
la famille socialiste (renvoyant aux pays marxistes : suppression par l’effondrement des systèmes marxistes, et remplacés par le droit russe. Cette famille n’est pas du tout convaincante car à l’analyse, le droit russe est un droit très largement inspiré de la famille romano-germanique quand on regarde le droit des sociétés, des contrats, de la responsabilité civile).

18

Droit comparé

a pour objectif de comparer les droits, autrement dit il ne s'agit plus de présenter des systèmes, il s'agit de les rapprocher et de les comparer. Il devrait s'appeler plutôt « méthode comparative » car il s'agit de trouver la bonne méthode pour bien comparer les droits pour savoir s'ils se ressemblent ou non.

Cela permet parfois de comparer des institutions purement techniques, par exemple le « Trust » anglo-saxon et la « Fiducie ». Parfois la comparaison va pouvoir porter sur les fondements du droit, sur les sources du droit.

19

Source matérielle

Source d'influence de droit

20

Source formelle

Procédé d'élaboration du droit positif, jurisprudence

21

Konrad ZWEIGERT

Approche fonctionnelle

On pouvait arriver à une même solution par des voies différentes. Lorsque l'on compare des systèmes, il ne faut donc pas comparer 2 voies identiques, mais les voies différentes à partir du moment où elles aboutissent au même résultat.
• Exemple : en droit des biens on étudie la publicité foncière, c'est-à-dire un mode public d'information des tiers sur le statut juridique des immeubles.
• Le système le plus élaboré de publicité foncière en Europe se trouve en Allemagne, tellement élaboré que les allemands ont posés un principe de publicité, le « Publizitatprinzip » que tout tiers doit pouvoir être informé du statut juridique d'un immeuble.
• Ce droit utilise un livre, le livre foncier que l’on appelle le Grundbuch. Toutes les opérations concernant les biens immobiliers sont mentionnées dans le Grundbuch.
• Cela se traduit par l'existence d'une administration importante ainsi que d'un registre détaillé, registre dans lequel sont mentionnés tout les droits existants sur tout les immeubles.
• L'objectif de la publicité foncière est l'information des tiers.


• En Angleterre, si on se contente de regarder la publicité foncière, on voit qu’elle n’est pas assurée. En effet, en Angleterre, depuis la plus grande loi de droit des réformes des droits anglais de 1925, la publicité foncière n’est obligatoire que pour 2 opérations, dont la première session à titre onéreux du bien immeuble. Le livre foncier anglais correspond au Land Registery. Cela signifie que celui qui fait office de notaire en Angleterre, le Solitor, dans toutes les autres hypothèses, doit se livrer à une enquête personnelle pour connaître le statut juridique de l’immeuble. La notion de droit réel n’existe pas en Angleterre.

22

Système allemand perfectionne et système anglais primitif ?

Non, car les anglais ont tout de même un système juridique élaboré. En effet, les anglais parviennent à aaaaaaaaaune sécurité juridique par une voie différente. Cette voie différente correspond au droit des assurances. Ce n’est donc pas une règlementation de publicité foncière mais des assurances. Cela signifie que quand on acquière un bien immeuble en Angleterre, l’acquéreur, pour se garantir contre l’action d’un tiers qui aurait un droit sur l’immeuble, pour s’assurer contre l’action d’un tiers qui aurait un interest, c’est-à-dire un droit sur l’immeuble, l’acquéreur va souscrire a une police d’assurance dont le coup est modéré, et ce, même si le prix de l’immeuble est élevé.

Donc pourquoi les compagnies d’assurance peuvent se permettre un tel coup faible pour ces compagnies ? Les compagnies d’assurance anglaise ont des registres privés depuis le début du XIXe : les agents d’assurance, dans leur ressort font des enquêtes de proximité pour connaitre le statut des immeubles situés dans leur ressort.
Tout cela est mentionné dans des registres privés, de telle sorte qu’en Angleterre, pour assurer une sorte de publicité foncière, on en passe par des registres privés tenus par des compagnies d’assurance. Rien que cet exemple nous donne la coloration des droits :
• Importances des institutions étatiques qui garantissent la sécu en Allemagne
• L’état a tendance a certaine période a être plus en retrait. La sécurité juridique est garantie par des institutions privées, presque aussi bonne en Allemagne.
Cet exemple illustre que l’on peut arriver au même résultat mais par ùdes voies différentes. Cela veut dire que le comparatiste doit avoir une vision large pour comparer les droits.

23

Sati

Exemple au IV avant JC

C’est l’institution d’après laquelle, au décès de son époux, la veuve, de religion indouiste, doit accompagner son époux sur le duché alors qu’elle est toujours vivante. Pourquoi la veuve doit-elle le faire ? Lorsque la veuve se marie, elle quitte sa famille d’origine. Dans le même mouvement, elle n’entre pas dans la famille de son mari. Autrement dit, elle ne dépend que directement de son seul mari. Par suite, n’ayant pas de famille d’accueil, au décès de son époux, la veuve se retrouve en principe, sans soutien financier. De surcroit, la veuve sera soupçonnée d’avoir utilisé des moyens déloyaux (de sorcellerie notamment), pour avoir éliminé son mari. Il s’agit d’une vieille loi du droit indou. Cette loi a été condamnée par le colonisateur en anglais des 1829 a travers le Sati Regulation act. Cette interdiction de Sati est condamné par la peine capitale et par la prison a perpétuité pour une tentative de Sati. La génération de l’interdiction de cet acte date de 1987 grâce au Commission of Sati (prevention) Act. En 1987, une jeune fille de 18 ans a accompagné son époux de 77 ans.