Thème 05B ( IMPÔTS) Flashcards Preview

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Flashcards in Thème 05B ( IMPÔTS) Deck (12):
1

Qu'elle est l'implication de la fiscalité dans les résultats précédents?

Elle vient les modifier.

2

Qu'est ce qu'est le revenu imposable?

C'est le NOI - Intérêts - Amortissement fiscal.

3

Qu'elle est l'impact de la déductibilité des intérêts et amortissement?

Cela vient baisser le coût de la dette de le taux d'imposition marginal.

4

Qu'elles sont les étapes pour le calcul de l'amortissement du coût en capital ( ACC ) ou déduction pour amortissement (DPA) ?

1, Classification en catégorie et détermination du taux d'amortissement.
2. Calcul de l'amortissement : FNACC * Taux approprié.

5

Le terrain est-il amortissable?

NOOOOOON.

6

Comment déterminer le solde de la FNACC?

Toute vente d'un bien dans la catégorie vient diminuer la FNACC du coût rajusté de cession (Moindre de JVM ou CC). Règle des acquisitions nettes (AN = Total des achats - coûts rajustés de cession). Si positive = règle de demi année, si négative= aucun ajustement pour la demi année.

7

Qu'est-ce que la fermeture ou la suppression d'une catégorie de bien ?

Si le solde de la FNACC est positive et qu'il ne reste aucun bien dans la catégorie = PERTE FINALE déductible à 100%.
Si le solde de la FNACC est négative (il peut rester des biens dans la catégorie) = RÉCUPÉRATION D'AMORTISSEMENT (imposable à 100%)

8

Comment calculer le gain en capital à la vente du bien ?

Gain en capital imposable = ( Prix de vente - Coûts liés à la vente - Coût en capital )* 50%. IL N'Y A AUCUNE PERTE EN CAPITAL SUR LES BIENS AMORTISSABLES (Possible sur le terrain alors).

9

Les intérêts sont déductibles d'impôts. Comment déterminer le montant d'intérêts payés sur une année(période) ?

Somme des paiements mensuels - ( Balance de début - Balance de fin )

10

À quel moment est-il le plus optimal de procéder à la vente?

Exploiter le bien jusqu'au 31 décembre année X et procéder à la vente le 1er janvier de l'année X1. Cela permet de reporter les impôts à l'année X1. Le proccessus d'actualisation augmente la valeur de la transaction.

11

Qu'est ce que le taux d'impot effectif ?

TRI après impôts = TRI avant impôts * (1- Taux effectif)
Taux effectif = TRI avant impots - TRI après impots / TRI avant impots

12

Pourquoi le taux effectif d'impot est inférieur au taux d'impot normal ?

À cause de l'amortissement fiscal. L'amortissement fiscal diminue les impots payés les premieres années et la récupération d'amortissement augmente celle de la vente, mais le principe d'actualisation diminue plus les flux plus lointain.