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Learn Droit Des Contrats

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  • DP - Veille juridique
    DP - Veille juridique

    DP - Veille juridique

    By: Fatiha Gourine
    L'essentiel - Références, Action de l'administration, Acte administratif ...
    12
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    614
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  • L2 Droit
    L2 Droit

    L2 Droit

    By: charlotte le-guevel
    Droit des contrats, Droit Administratif, Responsabilité civile ...
    4
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  • DSCG
    DSCG

    DSCG

    By: Raphaël Sarfati
    Droit des contrats, Droit pénal, Droit de la concurrence ...
    13
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  • Dp1
    Dp1

    Dp1

    By: thomi rebri
    L’Etat, Les collectivités territoriales, Les établissements publics ...
    34
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  • Economie gestion
    Economie gestion

    Economie gestion

    By: Camille ZUGMEYER
    M1S1 L'organisation de l'entreprise, M1S2 Classification des organisations, M1S3 Les structures d'organisation ...
    48
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  • SKEMA
    SKEMA

    SKEMA

    By: Brieuc Doinel
    MFE formules, Droit des contrats, Droit des Sociétés ...
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  • fondamentaux du droit
    fondamentaux du droit

    fondamentaux du droit

    By: Natacha Lebois
    le contrôle de constitutionnalité, Les juridictions judiciaires (pas complet), juridictions administratives (pas complet) ...
    53
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    833
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  • Droit public
    Droit public

    Droit public

    By: Adèle HOARAU
    État et droit public, Constitution, Contrat dans l'administration ...
    30
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  • Droit Civil
    Droit Civil

    Droit Civil

    By: Laurie Combes
    Droit Des Obligations / Contrats spéciaux, Procedure Civile, Droit Des Biens ...
    4
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  • Législation
    Législation

    Législation

    By: Alexandra Prémont
    1- Historique du droit et sources de droit, 2- Environnement législatif, création des lois et tribunaux, 3- Interprétation des lois, justice administrative et jugements ...
    10
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  • CEJM Thème 5 - Les mutations du travail
    CEJM Thème 5 - Les mutations du travail

    CEJM Thème 5 - Les mutations du travail

    By: Jeanne Delpierre
    Les principales tendances du marché du travail, L'action des pouvoirs publics sur le marché du travail, La Gestion Prévisionnelle des Emplois et des Compétences (GPEC) ...
    9
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  • Module Droit des Assurances
    Module Droit des Assurances

    Module Droit des Assurances

    By: Doris Moeschler
    Les bases du droit des assurances, Etablissement et fin du contrat et intermédiaires d'assurance, Droits et obligations des parties aux contrat ...
    8
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  • L3 Droit Semestre 6
    L3 Droit Semestre 6

    L3 Droit Semestre 6

    By: Mathys Depeige
    Droit des libertés fondamentales, Droit des contrats spéciaux, Système Juridique de l'UE ...
    5
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  • Droit
    Droit

    Droit

    By: Maïté Marcoux
    Sources du droit matière, Compétences fédéral vs provinicale, Quizz chapitre 2 ...
    13
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  • Législation et responsabilité professionnelle
    Législation et responsabilité professionnelle

    Législation et responsabilité professionnelle

    By: Jeanne Simard
    Semaine 1 - Historique et sources du droit, Semaine 2 - La création des lois et l'organisation des tribunaux, Semaine 3 - Législation, justice administrative et jugements ...
    7
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  • Ecole
    Ecole

    Ecole

    By: Anika Leistra
    Comptabilité Accounts, Entreprise et affaires, Droit des contrats
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  • 1. Gestion juridique, fiscale et sociale
    1. Gestion juridique, fiscale et sociale

    1. Gestion juridique, fiscale et sociale

    By: Clément Lallemand
    1. Négociation et formation du contrat, 2. Conditions de validité du contrat, 3. Force obligatoire et effet relatif du contrat ...
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  • L2-S1-Droit
    L2-S1-Droit

    L2-S1-Droit

    By: Agathe Bras
    Arrêt Strats, Droit des contrats-déf, Strats ...
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  • OIQ
    OIQ

    OIQ

    By: Deleted Deleted
    Mandat de l'ingénieur, Contrats de l'ingénieur, Analyse de l'ingénieur ...
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  • CIV1. Les Contrats
    CIV1. Les Contrats

    CIV1. Les Contrats

    By: Morgane C
    1. Les sources du droit civil, 2. Introduction au droit des obligations et des contrats, 3. Les pourparlers avant contrat ...
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  • Droit administratif
    Droit administratif

    Droit administratif

    By: alana desiles
    Chapitre 2 - Le contrat administratif, Chapitre 1 Droit administratif, La répartition des compétences et le REP
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  • DP2
    DP2

    DP2

    By: thomi rebri
    L'administration face à la faute et au risque, L'environnement a-t-il des droits ?, Le statut général des fonctionnaire est-il encore nécessaire ? ...
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  • Droit civil
    Droit civil

    Droit civil

    By: Thaïs Boujut
    Droit des contrats
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  • Droit administratif
    Droit administratif

    Droit administratif

    By: François Altmeyer
    T1: C1: Soumission de l'administration au droit, T2: C1: Les normes de droit interne, T2: C2: La soumission des actes strat au bloc de constitutionnalité ...
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  • Gestion Juridique fiscale et sociale
    Gestion Juridique fiscale et sociale

    Gestion Juridique fiscale et sociale

    By: Clément Leboucher
    Chapitre 1 La formation du contrat, Chapitre 2 L'execution du contrat, Chapitre 3 Les contrats liés au fonctionnement de l'entreprise ...
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  • Droit des obligations
    Droit des obligations

    Droit des obligations

    By: Jade Brand
    L'execution des obligations, fondement du droit des obligations, formation du contrat ...
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  • S3 - Droit Des Obligations
    S3 - Droit Des Obligations

    S3 - Droit Des Obligations

    By: Charlotte Lancrenon
    Introduction Au Droit Des Obligations, 1- L’acte Juridique, La Formation Du Contrat- La Phace De Négoc ...
    17
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  • CEJM
    CEJM

    CEJM

    By: Emilia Pyryt
    10. Les démarchés enterpreneuriales et managériales, 16. Financement d’entreprise, 15. La responsabilité de l'entreprise + risques ...
    19
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  • Droit des Obligations Premier Semestre
    Droit des Obligations Premier Semestre

    Droit des Obligations Premier Semestre

    By: Mustafa Uğurcan Yıldırım
    I. Présentation générale des obligations, II. Introduction au Droit des Contrats, III. La Formation du Contrat ...
    4
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  • P3M2
    P3M2

    P3M2

    By: Estelle 001
    Loi 2002, Handicap, Protection des majeurs ...
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