Learn Droit Des Contrats
Study Droit Des Contrats using smart web & mobile flashcards created by top students, teachers, and professors. Prep for a quiz or learn for fun!
Top Droit Des Contrats Flashcards Ranked by Quality
-
UE1 - DSCG
UE1 - DSCG
By: Adrien Gabriel
121 Cards –20 Decks –2 LearnersSample Decks: Dimension Environnementale, Droit De La Concurrence, Principaux Outils De FinancementShow Class -
ACT-3001 Législation et responsabilité pro
ACT-3001 Législation et responsabilité pro
By: Olivier Martineau
220 Cards –7 Decks –5 LearnersSample Decks: Semaine 1 - Source du droit, Semaine 2 - Environnement législatif, création des lois, tribunaux, Semaine 3 - Législation, justice administrative, et jugementsShow Class -
Fiches
Fiches
By: B G
65 Cards –6 Decks –5 LearnersSample Decks: Méthode des coûts variables, Définitions, Droit SocialShow Class -
Droit
Droit
By: clement king
116 Cards –14 Decks –1 LearnerSample Decks: Articles De Droit, Chapitre 1: La Notion De Droit, Chapitre 2: Les Règlements Des LitigesShow Class -
S5 L3
S5 L3
By: St R
158 Cards –3 Decks –1 LearnerSample Decks: droit des sociétés, droit du travail, droit des contrats administratifsShow Class -
DROIT DCG1
DROIT DCG1
By: Kenjy C&T
66 Cards –13 Decks –1 LearnerSample Decks: Chapitre 7: Commerçant, Chapitre 9 : Le patrimoine, Chapitre 8: Les professionnels non commerçantShow Class -
Droit Social
Droit Social
By: Kenjy C&T
433 Cards –68 Decks –2 LearnersSample Decks: Partie 1: Introduction droit social, Partie 1: Conclusion du contrat de travail, Partie 1: Les sources du droit du travailShow Class -
Droit
Droit
By: Karim Bana
90 Cards –5 Decks –3 LearnersSample Decks: Thème 3 DROITS DES CONTRATS, Theme 2 - PERSONNE & BIENS, Theme 5 - CONTRAT DE TRAVAILShow Class -
MarKom (1142)
MarKom (1142)
By: Otis Birdy
1,388 Cards –59 Decks –5 LearnersSample Decks: Module 1 – Bases du Marketing, Module 1 – Marketing Stratégique, Module 1 – Stratégie DigitaleShow Class -
Gestion de Patrimoine S1
Gestion de Patrimoine S1
By: Meriam Jes
155 Cards –8 Decks –3 LearnersSample Decks: Produits Dérivés - Intro, Assurance Vie, Protection Sociale - Branche RetraiteShow Class -
Droit
Droit
By: Mathieu Ali
78 Cards –4 Decks –2 LearnersSample Decks: Droit des personnes, Droit des biens, La responsabilité extra contractuelleShow Class -
Droit adm
Droit adm
By: lucile piedfer
717 Cards –16 Decks –13 LearnersSample Decks: P.1 Ch.1 - La Cstt°, P.1. Ch.1 - sources conventionnelles et non conventionnelles, IntroShow Class -
Droit du travail
Droit du travail
By: Baptiste L.
83 Cards –9 Decks –4 LearnersSample Decks: La rupture conventionnelle, Le renouvellement du CDD, Le CDI de ChantierShow Class -
Contentieux social
Contentieux social
By: Manon Gibot
503 Cards –17 Decks –1 LearnerSample Decks: Introduction : les sources de contentieux du droit du travail, La notion de contrat de travail, La répartition du contentieux entre le CPH et les autres juridictionsShow Class -
Droit Des Sociétés
Droit Des Sociétés
By: Ines T
49 Cards –16 Decks –1 LearnerSample Decks: Présentation D’une S, La Société Un Contrat Très Spécial, La S Un Contrat Soumis Au Droit CommunShow Class -
Droit Des Affaires
Droit Des Affaires
By: Robin Qlf
115 Cards –6 Decks –3 LearnersSample Decks: Chapitre 2 Les Responsabilités, Chapitre 4 Aperçu Des Droits Des Societés, Chapitre 3 Le ContratShow Class -
S2 - DROIT DES ASSURANCES
S2 - DROIT DES ASSURANCES
By: Marie D'Almeida
154 Cards –9 Decks –2 LearnersSample Decks: Introduction, Chapitre 1 - Les sources du droit des assurances, Chapitre 2 - Règles généralesShow Class -
éducation financière
éducation financière
By: Eva Colapelle
103 Cards –19 Decks –3 LearnersSample Decks: 1.1 la consommation, 1.1.3 : ressources à consulter pour faire des choix réfléchi, 1.2 les droits et les lois**Show Class -
Législation et responsabilité professionnelle en actuariat **
Législation et responsabilité professionnelle en actuariat **
By: Daphné Langelier
224 Cards –8 Decks –1 LearnerSample Decks: 5: Les personnes, le patrimoine et les contrats, 1: Historique et sources du droit, 2: La création des lois et l'organisation des tribunauxShow Class -
Droit Maritime
Droit Maritime
By: Estelle Modrin
120 Cards –18 Decks –4 LearnersSample Decks: Presentation Generale, Contrat De Transport de marchandises, Acteurs Du Monde Des TransportsShow Class -
Droit De La Propriete Intellectuelle
Droit De La Propriete Intellectuelle
By: lohann GRD
72 Cards –12 Decks –1 LearnerSample Decks: Introduction, Les droits patrimoniaux conférée à l’auteur, l'objet de la protection du droit d'auteurShow Class -
Législation
Législation
By: Laurence Belley
250 Cards –8 Decks –1 LearnerSample Decks: Chapitre 1 : Historique et sources du droit, Chapitre 2 : Les sources du droit, la création des lois et les tribunaux, Chapitre 3 : Législation, justice administrative et jugementsShow Class -
Droit civils des obligations : l'acte juridique
Droit civils des obligations : l'acte juridique
By: Saad Hakim
32 Cards –4 Decks –1 LearnerSample Decks: Réforme du droit des contrats, Notions, Classification des contratsShow Class -
TBS SEMESTRE 1
TBS SEMESTRE 1
By: Mathilde Dupont
69 Cards –4 Decks –1 LearnerSample Decks: Economie managériale, Droit des contrats, Droit (général)Show Class -
sociétés 1
sociétés 1
By: byy anais
40 Cards –40 Decks –1 LearnerSample Decks: action ut singuli est subsidiaire à l’action ut universi, il faut un motif grave, conforme à l’IS et à l’ordre pub du droit des S pour fonder l’exclusion d’un associé -> sinon exclusion sera abusive., nécessité de l’associé de participer à son vote d’exclusionShow Class -
FichePu
FichePu
By: thomi rebri
365 Cards –48 Decks –1 LearnerSample Decks: Parlement et loi de finance, La modernisation de la gestion des finances publiques, Faut-il une nouvelle revue des dépenses publiques ?Show Class -
DROIT S6
DROIT S6
By: Recon DC
61 Cards –4 Decks –1 LearnerSample Decks: ASPECT GENERAUX DU DROIT, contrat et montage contractuel dans la construction, LA RESPONSABILITE ET LES RESPONSABILITES DES CONSTRUCTEURSShow Class -
E. Ressources Humaines
E. Ressources Humaines
By: Karine Corbin
204 Cards –16 Decks –1 LearnerSample Decks: 1.1 La notion d'organisation, 1.2. La structure et le style de direction d'une organisation, 1.3. La dynamique des organisations du secteur sanitaire et socialShow Class -
Droit Administratif
Droit Administratif
By: Flo CHAMFROY
92 Cards –13 Decks –3 LearnersSample Decks: Organisation Administrative et Territoriale De La France, Collectivités Territoriales Décentralisées - Les Acteurs, L'administration DéconcentréeShow Class -
DROIT (COURS)
DROIT (COURS)
By: Hestia Foxx
41 Cards –8 Decks –1 LearnerSample Decks: La Formation Des Contrats, Le Droit Du Travail, La CNILShow Class -
Law P.S
Law P.S
By: Aqua Portail
72 Cards –3 Decks –1 LearnerSample Decks: Dossier 1 - Sorbonne J.H, Dossier sur le droit des contrats, Chronologie des principales réformes du droit de la familleShow Class -
L'entreprise et ses salariés
L'entreprise et ses salariés
By: Diana Janet
47 Cards –9 Decks –2 LearnersSample Decks: Le recrutement et l'embauche, Les principales conditions de travail, Les partenaires de l'entrepriseShow Class -
Legislation
Legislation
By: Jeanne Beaulieu
148 Cards –8 Decks –1 LearnerSample Decks: Semaine 1 - Historique et sources du droit, Semaine 2 - Environnement législatif, création des lois, tribunaux, Semaine 3 - Législation, justice administrative et jugementsShow Class -
DROIT
DROIT
By: Pierrick Kmt Cornu
43 Cards –3 Decks –1 LearnerSample Decks: Droit des contrats, Droit du travail, Les aspects collectifs du Droit du TravailShow Class -
Droit
Droit
By: Pauline Debeyer
40 Cards –2 Decks –1 LearnerSample Decks: Droit Des Contrats, Relation Entre Le Contribuable Et Les ImpôtsShow Class -
Assurances : ClientsAssurance
Assurances : ClientsAssurance
By: Elisa Kilchoer
60 Cards –4 Decks –1 LearnerSample Decks: Abréviations, Assurance et Droit : Aperçu et surveillance des assurances, Assurance et Droit : Contrat d'assurance et juridictionShow Class -
Droit Des Obligations - S4 ( Responsabilite Extracontractuelle )
Droit Des Obligations - S4 ( Responsabilite Extracontractuelle )
By: Charlotte Lancrenon
35 Cards –3 Decks –1 LearnerSample Decks: P1 - Chap Préliminaire - Introduction Au Droit De La Responsabilité Civile Extra Contractuelle, Fin Du Semestre 1 - Les Sanctions D’inexecution Du Contrat, Fin Du Semestre 1 - Les Effets Du Contrat À L’egard Des TiersShow Class -
Droit
Droit
By: cam cool
33 Cards –4 Decks –1 LearnerSample Decks: Chapitre 1. Le droit, Chapitre 2 - Environnement juridique, Chapitre 3 Droit des personnes/famille/successionsShow Class -
JUR1031
JUR1031
By: Reine Reichart
26 Cards –5 Decks –1 LearnerSample Decks: Fondements et sources du droit canadien et québécois, DROIT FAMILIAL, DÉCÈS - SUCCESSION - FIDUCIE - RÉGIME DE RETRAITEShow Class -
L’Union européenne et ses territoires : intégrations et fragmentations
L’Union européenne et ses territoires : intégrations et fragmentations
By: Kis-y gom
40 Cards –2 Decks –1 LearnerSample Decks: La construction européenne: projets et réalités, DROIT DES CONTRATSShow Class -
Droit Civil
Droit Civil
By: Emma shea
110 Cards –11 Decks –1 LearnerSample Decks: La Résiliation, La Responsabilité Contractuelle, Responsabilité délictuelle : le préjudiceShow Class -
Droit Essec
Droit Essec
By: Léo Babonnaud
31 Cards –4 Decks –1 LearnerSample Decks: Le obligations et les contrats, Responsabilité civile délictuelle, Droit des sociétésShow Class -
Droit du travail
Droit du travail
By: Seb Bloch
24 Cards –8 Decks –1 LearnerSample Decks: Qu'est ce que le droit du travail ?, I - La réglementation du recrutement, II - Les différents types de contrats de travailShow Class -
Droit du travail - L3
Droit du travail - L3
By: Perrine ROZEN
52 Cards –20 Decks –1 LearnerSample Decks: Introduction, Critères du contrat de travail, Qualification du contrat de travaiShow Class -
Droit
Droit
By: charlotte h
50 Cards –12 Decks –1 LearnerSample Decks: Le Contrat électronique, L'acces Emploi, Régime juridique salariéShow Class