Annales Flashcards
La révolution américaine et les droits de l’h (6)
- à partir de 1763 gvt brit essaye de taxer colonies : protestation car de taxation sans représentation, ici pas de consentement à l’impôt. Américains invoqué le droit des anglais.
- 4 juillet 1776 : Congrès général, représentants des 13 colo réunis adopté déclaration indep. Revendication de droits abstraits et universels.
- rupture avec royaume fondé sur pensée po moderne : Gvt institué pour protéger droits naturels, pvr gvt fondé sur consentement gouvernés
- droits naturels se retrouve dans textes fondateurs : déclaration des droits précéde Constit des états ; amendements Constit de l’union pour garantir droits ; contrat social but de l’instit po = protect droit naturels
- droits énoncés dans les textes : liste courtes pas de catalogue; droits principaux : vie, liberté, propriété + parfois pursuit of happiness.
- droits H américain marqués par lib anglaises : mécanismes proceduraux garantissent droits.
Les libertés anglaises
- 1628 : Petition of Rights ( pb : roi pense pvr déroger à ces principes en cas de necessité)
- 1679 : Habeas Corpus voté par Parlement : instaure garanties procédurales ( but : eviter arrestations arbitraires & incarcération lointaine)
- 1689: Bill of Rights : disposition politique = libre éléction des communes, consentement à l’impot, pvr du Prlmt ++ garanties lib indics : prohibtion peines cruelles, caution excessives
Avec Bill of Rights : source pvr po Roi = peuple. Pvr royal limité par contrat avc peuple. Roi prete serment
IMP : Protection lib indiv organisée grâce procedures juridiques, lien entre regime constit et lib indic
Les droits de l’H selon Hobbes ( 4)
- Le Léviathan 1651
- état de nature : guerre de tous contre tous ; bc chacun liberté absolue et égaux = essaye de se faire obéir
- peur de la mort pousse H à s’unir, à renoncer a droits naturels illimités : créer société
- société créer en renonçant à liberté absolue : placé sous l’autoritaire d’un représentant dépositaire de tout les droits naturels abandonnés ( = Le Léviathan)
CSQC : LIB INDIVS PAS OPPOSABLES A LETAT
( théorie Hobbes orienté vers justification pvr absolu )
Les droits de l’H dans la pensée de Locke ( 5)
- Deux traités du gvt civil ( 1690) / Heritier et critique Hobbes.
- conception libérale pvr po : dénonce absolutimse
- Etat de nature : pas chaotique ; Indivs libres mais droit de nature leur enseigne à ne pas se nuire
- IMP : Droit préexiste à l’Etat, rôle de l’Etat : garantir le droit. Droits de l’Etat de nature sont conservés par chacun , protégé par contrat social et opposable au pvr po.
-Société : motivé par recherche mieux être
Pas d’idée de subordination : liberté de chaque H implique son indépendance totale
- Formation de la société : 1er contrat qui garantit droits naturels ( et résout conflits) PUIS trust (mandat) établit gvt, délégue certaines prérog, précise quel partie de sa lib chacun a abandonné// gardé
-
Rousseau ( ou les droits dégénérés) 3
- Etat de nature : libérté de l’H décline a cause de la propriété privée qui rompt egalité naturelle
- H s’associe pour retrouver leur libérté ( ET NON LA PRESERVER) , Liberté naturelle remplacée par liberté civile
Pb : etat social creuse inégalités ; Pour retrouver liberté H doit établir souveraineté de la volonté général = Necessité démocratie directe
(desespoir, pas un programme po ; lecture revolutionnaire de Rousseau déformée)
Objet et contenu de la déclaration de 1789 (5)
- assemblee nationale constituante. DDHC =17 articles, adopté entre le 20 et 26 Août 1789.
- Texte reconnaît solennellement droits naturels (n’en créer pas de nouveaux), reconnaît que but de toute instit po est mise en œuvre de ces droits
- art 1er : liberté, égalité
- art 2 : liberté, propriété, sûreté, résistance à l’oppression
- pas de présence des droits créances : slmt droits naturels antérieur à l’état social
(critiques : dimension po, s’appuie largement sur cahier de doléances ; déclaration avait vocation à être modifiee)
La révolution française et la question de l’égalité
J
Déclaration de 1793
- (Déclaration montagnarde après echec projet Girondins)
- droits garantis récapitule à la fin de la Constit et non au début
- égalité premier droit de l’h
- liberté sûreté propriété
- résistance à l’oppression : csqc autres droits
- prohibé esclavage ( art 18)
- IMP droits sociaux : consacre droit à l’assistance ( travail / moyens de subsistance)
- droit à l’instruction
- secours publics
- lib presse, lib exercice des cultes, droit de se réunir en société
Déclaration de 1795 ( 5)
Aka Constit de l’an 3, précédée d’une Declaration des droits et des devoirs de l’H et du citoyen ; contexte souvenir de la Terreur
- Droits de l’H en société ( ET NON droits naturels !)
- Pas de def du but de la société ( avant conservation droits naturels)
- libérté, égalité, surêté, propriété
- Prohibition esclavage (art 15)
- Suppression :Resistance à oppression ( Terreur) ; ( figurent à la place Constit : ) Liberté d’expression : Lib de presse ; Lib de culte ; Libe commerce et industrie
- Constit interdit formation corporations, assos, sociétés
Humanisme et seconde scolastique ( 4)
- Université Salamanque 16e 17eme. Théologiens renaissance. Humanisme catholique
- Vitoria : defend indiens d’Amérique contre colons, idée de droit naturels ( heritage canoniste), Dieu a donné la Terre a tout les H.
- Concept de dominium ( = aptitude à posséder) : Si indiens titulaires d’un dominium légitime avant arrivée colons ALORS il faut respecter leurs droits. ( Sinon colons peuvent disposer de leurs biens)
- Debat organisé par le roi Valladolid 1550 : légat pontifical arbitre, reconnait droits naturels des indiens MAIS besoin d’ê guidés ( justifie colo, condamne violences)
(Concept droits naturels indiv utilisé aussi pr s’opposer a l’absolutisme)
L’H et le citoyen dans l’Antiquite ( 3)
- Citoyenneté accorde droits : tout le monde n’en bénéficie pas (etrangers, femmes, enfants, esclaves)
- Epoque hélénistique : philosophes sophistes, cyniques, stoïciens défendent idée H semblables, rejet appartenance cité, humanité transcende nations et rangs
-Cicéron notion d’Humanitas : H peut ê maitre de lui même grace à sa raison et sa volonté, ê maitre de lui même = être digne.
Dignité morale = source de distinction car acquis non innée, H appelés à la même dignité mais tous n’y parviennent pas.
Les droits de l’H du consulat à la monarchie de Juillet
- intégration garantie droits H dans textes constits
- Constit du Consulat ( an 8) ne comprends pas de DDHC ; mais consacre libs indiv
- Inviolabilité du domicile ; Garanties procédure pénale ; droit de petition
- Fidélité aux principes révols, désormais plus en tete constit mais ref legis
- Charte de 1814 ( Monarchie de Juillet)
Louis 18 entérine apports revol dans Charte.
Principes de 1789 forme : droit public des francais ( art 1 à 12)
La pensée contre revolutionnaire et les droits de l’H
- pensée conservatrice, rejet Lumières , rationnalisme, individualisme
- Primauté société comme fdmt société ( rejet postulat primauté de l’individu)
- exaltation particularismes
- Burke appelle Etat à entrer en guerre contre France pour protéger “ antique ordre civil, moral et politique de l’Europe” + Pb Revol attaque principes chrétiens
- FR : de Maistre défend monarchie absolue de droit divin ; pas d’universalité de l’H : constitution doit ê propre à chaque Etat
- de Bonald : Rejet contrat social, société précede l’H, H produit de la société ; tjr un pvr et des sujets ; DH et libs indivs = source anarchie
La critique utilitariste des droits de l’H
- (Bentham) valeur d’une action à apprécier selon utilité de ses csqc
- utilitarisme plaide pr positivisme : rejet idée droits naturels ; rejet contrat social
- Lois positives accordent droits H ( pas droits naturels) ; droits H donc pas opposables aux lois
- Rejet def abstraite, peines et plaisirs varient dans le temps : relativisme valeurs juridique
- Def abstraite conduit à l’anarchie bc imprécision, arbitraire
