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Flashcards in bloc 9 - bris de glace, VM, all risk et objets de valeur Deck (32):
1

quels sont les événements assurés en assurance bris de glace?

la cause du dommage importe peu
- maladresse
- négligeance
- malveillance

2

quelles sont les prestations assurées?

- remplacement des vitrages ou matérieux similaires
- frais pour vitrage de fortune
- trouble intérieur
- bang supersonic
- échafaudages pour atteindre le verre ou la vitre à changer

3

exclusions

- frais consécutifs
- bris de glace consécutif à l'ass. incendie, DN
- dommages provoqués lors de travaux sur les vitrages et encadrements (entreprise et bâtiment)
- rayures, écaillage, peinture, etc
- dommages d'usure et à l'équipement électrique et mécanique
- vitres en tant que marchandise

4

bris de glace à certains type de verre exclu

lunettes,
vaisselle
miroir de poche
luminaires
aquariums sphériques
verre creux

5

inclusion bris de glace convention particulière (entreprise)

bris de revetement de facade et murs
bris des appliques en plastique
bris de vitraux d'eglise
bris de vitrage
véhicule à moteur
chose en circulation ou en expo
frais de remise en état

6

VHC à moteur d'entreprise sans plaques
exp. chariot à moteur, clark

couverture de base
valeur à neuf
DN couverture normale franchise 10% min 2500 max 50000
pas de couverture contre court-circuit, glissement de neige et DN sur chantier
pas de vol simple
pas de couverture pour collision avec les animaux

7

VHC comme marchandise destinée à la vente (sans plaques)

Couverture par CS
prix courant
DN = risque spéciaux (vhc stocké en plein air ou abri)
Court circuit et glissement de neige dans incendie CC vhc
vol simple par CS
couverture complé. en incendie pour collision avec animaux

8

VHC à moteur propre de l'entreprise avec plaques

couverture par CS
valeur actuelle
DN = risques spéciaux
court-circuit, glissement de neige dans incendie avec CC vhc
vol simple
dommages causés par les animaux dans ass. incendie CC vhc

9

VHC de tiers confiés (en réparation ou faisant le plein d'essence

CS
couverture subsidiaire
valeur actuelle
DN = risques spéciaux
court-circuit, glissement de neige dans incendie avec CC vhc
vol simple
dommages causés par les animaux dans ass. incendie CC vhc

10

durant l'hiver la neige est tombée en abondance
à la suite d'un réchauffement subit de la température, un gros tas de neige glisse du toit.
le chariot élévateur et une dépanneuse sont endommagés.

qui prend en charge les dégats?

chariot élévateur : assuré en incendie DN dans la couverture de base car considéré comme installation mais le glissement de neige est une exclusion donc pas de couverture
dépanneuse : si CC pour les véhicules propres immatriculés couverture en incendie

11

quel principe d'évaluation appliquez-vous?

chariot élévateur? valeur à neuf
VHC d'occasion destiné à la vente? prix courant
dépanneuse ? valeur actuelle
vhc d'un client ? valeur actuelle

12

Choses assurées en assurance agriculture

- machines
- machine de travail automotrice (incl. dommage consécutif à un court circuit)
- remorques
- appareils
- constructions mobiles
- produit de la récolte (récoltée)
- bétail

13

Choses assurées en assurance agriculture avec convention particuilère

- dommages de fermentation excessive
- frais de déblaiement
- frais supplémentaire, produit du lait, engraissement et production d'oeuf
- inv. agricole appartenant à des tiers
- valeurs pécuniaires

14

exculsion ass. agriculture

vhc automobile
dommages causés par la grêle sur les produits de récolte dans les champs

15

un agriculteur vous sollicite afin de définir la SA chose pour ses tracteurs que lui dites-vous?

ses tracteurs sont indemnisés à la valeur actuelle car immatriculé = prix neuf - amortissement (km et âge)

16

déterminez les franchises DN et les indemnités
dégâts au batiment 20000.-
dégâts à l'inventaire 50000.-

batiment fr. 10% de 20000 = 2000.- = 18000.-
inventaire fr 10% de 50000.- = 5000.- = 45000.-

17

quels sont les objets de valeur assurables?

-bijoux
-fourrures
-instrument de musique
-tableaux

18

événements assurables en ass. objet de valeur

- vol avec effraction
- détroussement
- vol simple
- destruction
-détérioration
CC :
- perte, égarement, disparition

19

valeur agréée

taxation anticipée, la valeur convenue = à la valeur de remplacement (renversement du fardeau de la preuve) si l'ass. veut payer moins, il doit le prouver

20

exclusion en objet de valeur

-vol de bijoux se trouvant le un vhc, caravane, bateaux même fermés à clé
- bijoux confiés à un tier pour être transporté ou travaillé
- dommages dus à l'usure
- dommages dus à laction de l'air, d'agents chimiques ou atmosphérique
- dommages au vernis
- dommages causés par la vermine
- abus de confiance

21

limitation

objets cités dans la police
ass. à la valeur totale à neuf
- 100'000.- en cas de vol de bijoux
- mis dans un coffre si hotel et pas porté

22

au cours d'un bal à l'opéra, un voleur à la tire parvient à dérober un collier de diamants au cou d'une riche dame

couvert, car porté et tjs sous surveillance (aucune limite)

23

lieu d'assurance :
-bijoux, fourrure, instr. musique
- bijoux > 100'000
- tableaux, objets d 'art

- au domicile, coffre fort à la banque, en voyage dans le monde
- séjour à l'hotel, portés ou conservé dans un coffre
- uniquement au domicile

24

Valeur à neuf

La valeur à neuf est la valeur correspondant aux coûts locaux de reconstruction ou de réparation (valeur de construction, de reconstruction nouvelle ou de reconstruction correspondant aux usages locaux)
reconstruction du bâtiment - au même endroit - du même genre (ou de même volume, de même cubage) - pour le même usage - dans les 2 ans. sinion valeur vénale

25

valeur actuelle

La valeur actuelle correspond à la valeur à neuf sous déduction de la dépréciation de valeur survenue depuis la construction du bâtiment

26

Valeur vénale

La valeur vénale d’un bâtiment consiste en le prix du marché qui aurait pu être atteint juste avant le survenance de l’événement, sans prise en compte de la valeur du terrain. (valeur de rendement + valeur actuelle) / 2

27

Valeur de démolition

la valeur de démolition correspond au produit qui aurait pû être atteint pour la vente de l’objet sans le terrain.

28

dans quelles circonstances, la couverture vhc de tiers s'applique-t-elle?

En cas d’assurance de véhicule de tiers, la responsabilité s’étend aux véhicules confiés au preneur d’assurance ainsi qu’aux véhicules prenant de l’essence chez lui et qui ne sont pas assurés par leur propriétaire ou dont la couverture est insuffisante. (Couverture subsidiaire)

29

différences concernant la couvertures des DN
- vhc à moteur en tant que marchandise à l'int. du bâtiment
- vhc à moteur en tant que marchandise en plein air

Véhicules à moteur à l’intérieur du bâtiment = risque normal des dommages causés par les for-ces de la nature
Véhicules à moteur en plein air = les véhicules à moteur en tant que marchandises stockées en plein air ou sous un abri constituent un risque spécial des domma-ges causés par les forces de la nature et ne sont assurés que sur

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qu'entendez-vous par dommage causé par les animaux?

Sont assurés les dommages causés aux véhicules à moteur à la suite d’une collision avec des animaux. Sont exclus les dommages causés par une manoeuvre d’évitement du véhicule devant un animal. En cas de dommage dû à un animal, il faut veiller à ce que les organes compétents (p. ex. police, garde-chasse) dressent un constat de l'événement ou à ce que celui-ci soit confirmé par le détenteur de l'animal.

31

Des personnes ont démonté et dérobé les 4 pneus spéciaux d’un véhicule stationné en plein air; leur valeur de remplacement s’élève à CHF 700. En vertu des conditions complé-mentaires de l’assurance globale des véhicules à moteur, le dommage est-il couvert ? Si oui, quel est le montant de l’indemnisation?
Remarque: veuillez indiquer s’il y a couverture et, le cas échéant, calculer le montant de l’indemnisation.

Couverture oui: les différents composants et les accessoires vissés ou conservés sous clé sont également remboursés, lorsqu’ils sont volés sans le véhicule.
Indemnisation: 4 x 700, 2 800 moins la franchise obligatoire de CHF 500
= indemnisation CHF 2 300

32

5) Le garagiste explique que l’hiver précédent, il a subi un dommage important sur trois véhicules à moteur neufs (marchandises). De la neige était tombée du toit et avait forte-ment endommagé les véhicules. L’assureur actuel avait refusé la couverture, car il n’avait pas assuré le dépôt de marchandises en plein air spécialement contre les dommages na-turels. Partagez-vous cet avis?
Remarque: veuillez répondre précisément à la question du garagiste en argumentant votre réponse.

L’argument est incorrect, car la neige qui glisse (contrairement à la pression de la neige) est as-surée sans supplément dans le cadre des conditions complémentaires de l’assurance globale des véhicules à moteur par l’assurance incendie. En revanche, la pression de la neige constitue un risque spécial d’événement naturel et n’est assurée que sur convention particulière.