Cours 1 : 1 mai 2023 Flashcards
Que représente le fondement en droit ?
- La base du droit
- Ce sur quoi on peut baser le droit
Selon les philosophes, quels sont les 3 éléments qui peuvent se rattacher au fondement du droit ?
- La force
- L’utilité
- L’idéal de justice
Explique le fait que le droit est fondé sur la force
Il existe une loi du plus fort et un droit du plus fort. Le plus fort (le conquérant) va imposer son droit et contraindre
Pourquoi dit-on que les romains n’imposaient pas leur droit du plus fort ?
Parce que lorsqu’un Romain avait conquis un territoire, il n’imposaient pas leur droit romain. Ils demandaient aux habitant sous quel lois ils vivent pour les laisser utiliser leur propre droit et coutumes.
Pourquoi les Romains ont été capable de maintenir leur pouvoir aussi longtemps ?
Puisqu’ils appliquaient les lois et coutumes des des habitant des lieux qu’ils conquéraient, les habitants étaient conquis et n’avaient pas l’impression d’être dépossédé ou d’avoir changé. Ils considéraient donc le nouveau conquérant comme plus respectueux de leur tradition et voulaient le garder.
Pourquoi dit-on que Charlemagne avait la même façon de faire que les Romains ?
Tout comme les Romains, il était un conquérant aimé, puisque lorsqu’il conquérait un territoire, il laissait les gens vivre comme ils vivaient.
Pourquoi Charlemagne a décidé d’adopté la même façon de faire que les romains ?
Il sait rendu compte que
1. La meilleur façon de gérer un territoire est de ne pas toucher aux droits des individus, puisque cela maintiendra la paix et évitera les rebellions
- C’est une bonne façon de faire stratégiquement parlant
Qu’est-ce que la force selon Thomas Hobbes et dit selon lui, quel est le moyen de réalisé la paix ?
Selon lui, les hommes à l’état de nature se croient le droit de tout faire et luttent contre les autres dans une guerre sans merci et sans fin.
Donc, moyen réalisé paix = se mettre au service du + fort qui lui, peut imposer la paix
Selon Thomas Hobbes 1588-1679, quel est l’origine et le fondement du pouvoir politique ?
Le maître fait la loi
Qu’est-ce que la force pour Hegel 1770-1831 ?
C’est une expression évidente
Une nation qui domine n’a pas a légitimer son impérialisme
C’est la force qui fait le droit et la justice
Qu’est-ce que l’utilité (un des fondements en droit) ?
C’est le fait de rendre les gens heureux parce que s’il sont heureux, ils vont bien fonctionner en société et le droit va être facile à appliquer.
Selon Stuart Mill 1806-1873, peut-on fonder le droit sur les exigences et les nécessités de la vie sociale ? Explique
Oui
Puisque, est bon ce qui est utile, ce qui signifie que c’est l’intérêt sociale qui est la source du droit. Donc, pour que la gestion de la société soit équitable, il faut donc que le droit conduise au bonheur pour le plus grand nombre de personne.
Qu’est-ce que l’idéal de justice (un des fondements du droit) ?
Le droit doit être le plus juste et équitable.
Sur quel fondement était fondé le droit autrefois ?
La force
Sur quels fondement est fondé le droit aujourd’hui ?
L’utilité et l’idéal de justice
