Cours CM Flashcards
citat° du tps romain + significat°
« emporte tes affaires » = c’est l’équivalence d’un divorce
points cardinaux =
- la sécurité du droit, juridique, on veut savoir les règles sociales, il y a un besoin d’ergonomie ds les transact° ( fait de faire en sorte que le mecanisme juridique colle au plus prêt des contractants, la diff entre prêt et louage a mis Ve siecle ds le tps romains )
- une recherche d’opportunité ( faire ce qui est opportint, Kant : ne jms agir que d’après la maxime, l’attitude qu’on puisse souhaiter qu’elle devienne général )
- l’équité ( se montrer juste et équitable envers chacun )
- Le but était de sophistiquer le droit, de le rendre plus juste
citat° de Bernard de Chartres
« nous sommes des nains sur les épaules d’un géant »
inconvénients du duc de basse Lotharingie =
- il n’est pas français, c’est un germain
- c’est un puissant seigneur donc, il va asservir les rois de france
avantages d’Hugues Capet =
- est placé au centre du territoire, c’est le comte de paris
- il cultive un très bon qui est le réseau des robertiens
- C’est une famille qui compte 2 anciens rois dans ses rangs ( roi Eudes en 898/ roi Robert 1er 923 )
- c’est un petit seigneur, il ne dispose pas d’un grand pvr
3 Juillet 987 =
H. Capet se fait sacrer par Hadal Verrons de Reims, ainsi débute la dynastie capétienne choisit par les seigneurs, qui ont choisi un roi a leur convenance, et est reconnu par l’église
alliance du trône et de l’alliance =
- Le roi va la protéger dans le royaume, deuxièmement, au dela des frontières, il sera un allié fidèle au pape qui est un chef d’Etat a l’époque et, il peut etre amené pdt la période féodale, une croisade et, le roi de france y enverra les seigneurs.
- L’autel va apporter toute sa légitimité vis a vis de la populat°, elle encourage une légitimité par fascinat°, elle va présenter le roi comme un être surnaturel, on dit qu’il est thaumaturge ( il a la capacité de guérir les maladies ), un seigneur ne peut pas se rebeller vis a vis du roi ( anathème = sanct° ).
paradoxe du sacre =
pdv spirituel, le roi est soumis a dieu, il est sacere
adage =
« le roi ne tient fièvre de ne lui for de dieu et de sois »
le roi =
intermédiaire privilégie de dieu, on dit donc qu’il est ministre de dieu sur terre.
25 Décembre 987 =
sacre par anticipat°, il fait sacré son fils robert et, ce sacre est une garantie politique
double principe =
principe primogéniture mâle qui signifie qu’a la mort du roi que c’est le 1er héritier mâle qui lui succède
quelles sont les 7 régalia + significat°
- l’épée de Charlemagne, portant le nom de la joyeuse, elle est symbole du pvr militaire - l’anneau, le roi se voit remettre un anneau qui symbolise l’alliance entre dieu et, cet être mortel, il symbolise une forme de connex° privilégié
- le manteau bleu, passé à ses épaules. Il signifie l’appartenance du roi a l’église qui signalise que le roi est le sien et quelle va le protéger
- l’orbe, espèce de globe terrestre en or fondu avec une roi, qui signifie que le roi va devoir accepter la chrétienté dans le monde
- le sceptre qui est le symbole du pvr
- la main de justice, baguette, main droite, qui manifeste l’équite royale
- la couronne qui n’a pas encore de significat° précise a cette époque
prévaut =
chef militaire, il récolte ts les impôts pdt le XIe
rôle des commissaire royaux + autre nom
contrôleurs des prévaut, sénéchaux
rôle de la curia regis
par le biais de ces consultat°, la curia regis qui se réunit par sess° donne donc des approbat° au roi, il n’y a donc rien de formalisé, on ne passe pas aux votes
citat° sur la curia regis
« le roi ne gouverne que par grands conseils »
exemples de fonct° permanentes et, d’expens° pol dans le palatium
- bouteiller ( celui qui s’occupe du vin, devint l’intendant des vins )
- le chambellan ( valet de chambre du roi qui devient son représentant )
- le connétable ( comte de l’étable, il devient le chef des armées et, devient un leader militaire )
- le chancelier ( était le détenteur du sceau qui devient une forme de législateur royale, il rédige les législat° royales )
puissants féodaux + noms
- duc de Normandie
- les comte de Flandres
- les comtes de Francia
- comte de Nevers
- duc de Bourgogne
- les comtes de Toulouse qui tiennent quasiment tte l’interface méditerranéenne
- comtes d’Aquitaine et de Gascogne
sont aux marches du royaume
que font ces grands ?
revendiquent ts des honores tenus directement de dieu c’est la raison pour laquelle, ils ne prêtent jamais l’hommage au roi, ils ne seront jamais les vassaux du roi mais, la couronne ne sera jamais contestée par les grands du royaume, ils respectent la couronne
qu’est ce qui définit le royaume de France ?
l’on reconnaît que les capétiens sont les rois, c’est un signe de ralliement
Ecclésiastiques =
moines spirituels mais, + seigneurs temporels
différentes phases lors d’un contentieux =
il va d’abord ramener son ost cad, son armée propre qui réunit ses vassaux ( petits seigneurs ), quand il intervient qql part, il est rallié par les seigneurs locaux
va commencer une phase de négociat°, elle se passe le plus svt pour porter secours a l’église et enfin, le roi prend la tête d’une alliance pluriel
2 premières institut° normatives =
paix de dieu instaurée au Xe par les évêques du nord = protect° de ceux que l’on appelle les inerme ( ceux qui ne portent pas les armes = les membres du clergé et tt le tiers etat ), c’est la que le roi peut déployer son initiative - la trêve de dieu qui est l’interdict° totale de la guerre, cela ne se produit pas tt le tps, cela vaut a pâques, a noël…, l’église accole une sanct° qui est l’excommunicat°
2 autres institut° normatives instaurées par le roi =
- la paix du roi ( pax reni ), qui interdit l’usage de la violence entre ts ceux qui ne sont pas des féodaux ( alias les bandits de grands chemins ). en incriminant cette violence illégitime, le roi cherche a protéger la populat°, le roi autorise, leur commande de prononcer la peine de mort vis a vis de ts qui vont faire usage de la violence sans être des féodaux
- la quarantaine le roi qui la phase de négociat°, elle instaura un délai de 40 jours ou, il est obligatoire de négocier et, si le seigneur se met en infract°, il aurait ts les seigneurs contre lui
qu’est ce que le roi ?
un garant qui conduit les negociat°, instruit le contentieux, consulte les seigneurs sur place et, finit par faire usage de la force
que fait Louis VII et quand, par qui cela est instauré ?
déclare une période de paix de 10 ans le 11 juin 1065. ds le texte, on lit qu’elle est instaurée par l’église et, le conseil des barons
3 Etats de la société française au MA =
le clergé
la noblesse
le tiers Etat
clergé =
ordre de ceux qui prient, que l’on appelle la oratores ( ceux qui consacrent leur vie a la prière ). Il se loge aussi 2 autres catégories: -le clergé séculier ( celui qui vit avk les hommes de son temps, curés, prêtres, celui qui célèbre les mariages, baptêmes …) et le clergé régulier ( c’est la catégorie dans l’ordre des clercs qui vivent d’après la Règle cad a l’écart du monde, c’est le clergé des abbé, des moines )
noblesse =
ce sont les bellatores, ce sont ceux qui combattent, ceux qui font la guerre. La noblesse n’existait pas en tant que tel a l’époque franc, car il n’y a pas vraiment de nobles, il y a des aristocrates mais, ils n’ont pas la convict° juridique de la noblesse, on trouve des hommes libres qui sont égaux en droit mais, lorsque l’on arirve dans la dynastie carolingienne, lorsque les soldats les plus puissants se créent un ordre entre eux qui est l’ordre des chevaliers et, dans ce dernier les nouveaux chevaliers sont cooptés par leur père qui est est admise par un rite qui est la collée et qui confère un grade militaire. Sur le déclin de la dynastie carolingienne, les chevaliers commencent à réfléchir a leurs grades. A la veille de la féodalité, les chevaliers deviennent une convict° sociales, celle qui ont des terres
Tiers Etats =
le tiers Etat mais à l’époque médiévale, on parle de la roture qui est composée des laboratores, ceux qui travaillent. Mais cette roture n’est pas homogène, il y a pls constellat° :
- les bourgeois qui vivent dans les villes et qui se sont émancipés de la tutelle d’un seigneur, ils s’organisent eux mêmes, les chartes de franchises permettent à l’élite urbaine de s’organiser dans l’entre sois ( a part du système féodal ),
- les vilains qui sont sous la dominat° du seigneur et, ce sont les paysans, ils ne sont jamais propriétaire de leurs champs car, elle revient forcément au seigneur qui est propriétaire des structures et pour cette raison, ils doivent leur payer une sorte de loyer, il s’agit d’un payement politique, on appelle cela une redevance ils sont donc dans un rapport de dépendance économique car tout ce qui leur sert pour travailler est au seigneur
- les serfs qui sont des dominés, on peut dire que ce sont des esclaves mais, il y a une nuance qui est que le serf contrairement a l’esclave n’appartient pas au seigneur, il ne peut pas les vendre. Ils sont à la merci du seigneur, il s’agit aussi d’une dépendance juridique c’est cela qui les rends corvéables ( journées de travail sans rénumérat° ) et, ils sont également taillable ( on peut leur imposer la taille qui est un impôt spécifique ), il y a également le chevage ( impôt de 4 deniers qui représente la valeur de 2 journées de travail, ils doivent consacrer 2 jours de travail au seigneur ), ils font également l’objet d’incapacité juridique, sa parole ne vaut pas, il ne peut pas non plus laisser de testament car, il ne vaut rien. On dit donc des serfs, qu’ils sont des gens de mains mortes cad qui ne peuvent pas transmettre d’une générat° a l’autre, elle est saisie par cet adage « le serf mort saisie le vif son seigneur » = a la mort d’un serf, il ne peut pas laisser a ses enfants, tous ses bien reviendront au seigneur. Dans la plupart des seigneurs, les seigneurs vont restituer les biens aux enfants car, il fait payer et, si le serf n’a pas d’enfants, les collatéraux ne peuvent rien avoir. C’est dans ce contexte que les serfs vont inventer un nouveau droit des biens = l’indivis° ( = mode de protect° des biens par une mise en commun ), le bien apparaît a tout le monde.
- l’aubain, étranger que l’on tolère, il a les mêmes droits que les paysans et, ils peuvent être minorés en fonct° des rég°. Il est sujet au droit d’aubaine et, cela signifie qu’a sa mort le seigneur va récupérer tout ses biens
seigneur titulaire d’un ?
honor
autour des châteaux =
districts, districtio ( = ensemble des terres cultivables qui vont permettre de faire vivre sa seigneurie via les prélèvements fiscaux)
types de terres =
- alleux = fief du soleil car il vient de dieu qui intervient dès l’aube ( doctrine allemande ), ce sont des déclarat° politiques faites par les chevaliers, c’est aussi le cas de tous les fief des Églises, il y a aussi le cas des familles qui ont reçu leur terres en héritage
- tenures = morceau démembré d’un alleux qui est tenu par un autre chevalier, elle constitue un fief et, ont peu se définir comme étant un seigneur. Au Xe, il s’agissait d’une déléguat° de pouvoirs puis, au Xie, le lien se distend et une autonomie apparaît et, au XIIe, cette autonomie est entièrement acquis
- fief de fonct° cad que son titulaire exerce une compétence de pouvoirs au nom du seigneur qui domine le sol
hiérarchie entre suzerain et vassale =
chapelain / - barrons = vassaux du roi / - vicomte = celui qui remplace le comte / - comte = existait déjà pendant la période franc / - duc = dux qui signifie le chef
cérémonie d’hommages et de foi, les 3 tps =
- l’hommage = rituel hérédité de la commendatio des francs ( = investiture militaire, d’obtenir un grade), cet hommage sera un rite public et bilatéral qui met en cause les deux parties prenantes. temps d’échange de parole que l’on appelle le volo ( le vassal exprime son bon vouloir de s’aféoder au suzerain ) prend la forme de cette phrase « veux tu demander mon homme ? », emploi du possessif = être l’un des miens + idée d’appartenance, il est mon homme, dans cette quest°, on retrouve la not° de représentat° qui était à l’origine des démembrements d’alleux. Et, à cette quest°, le vassale doit répondre « oui je le veux »,dat° des mains et, c’est un symbole qui est riche de sens a cette époque car, pour un seigneur sa veut dire que je n’utiliserais mon épée pour vous et non contre vous car, je vous donne mes mains et, à la suite de ces dat°, il lui donne le baiser d’alliance que l’on appelle en latin l’osculum ( = accolade ) qui marque à la fois la confiance et la proximité
- serment de fidélite = rite unilatéral« je promet en ma foi d’être fidèle a partir de cet instant au …, de lui garder en vers et contre tous mon hommage de bonne foi et sans tromperie » Ce serment est prêté sur la bible en règle général mais, il peut aussi être fait sur des reliques
- l’investiture = résultat de la cérémonie, le suzerain investit le vassal dans son fief, c’est ce qui fait du vassal un seigneur et, cette investiture est faite sur un objet symbolique, ensemble de ce rituel forme le contrat vassalique qui est de nature synallagmatique
obligat° du suzerain et du vassal =
doit la concess° du fief au vassal, cela permet de tisser un lien réel a l’intérieur de la relat° perso, il s’agit d’un lien patrimonial = suzerain
doit au suzerain son auxilium, prend la forme d’un service militaire à cheval, cela signifie que lorsque le suzerain va en guerre, il peut compter sur le vassal, à partir du XIIe, ils vont proposer au suzerain de ne plus se déplacer pour faire la guerre a ses côtés mais plutôt, de donner de l’argent, il s’agit donc d’une redevance qui va être appelée l’écuage, en dehors de ce service militaire, l’aide prend également la forme de 4 autres cas, c’est ce qu’on appelle l’aide aux 4 cas qui sont toujours de nature financières, le vassal doit payer pour le suzerain : - lorsque le suzerain est capturé, le vassal doit verser une rançon/ - lorsque le seigneur part en croisade, le vassal doit participer aux frais, il doit verser une certaine somme d’argent lorsque le seigneur adoube son fils aîné / - le cas du mariage de la fille aîné, il doit pourvoir a une dote qui sont versés a son mari.
détent° du fief =
se construit en 2 tps :
- s’agit d’un droit réel sur le territoire qui n’est pas transmissible par la voie successorale, on parle en latin de l’intuitus personnae qui définit un droit qui revient a une personne précisément, le droit réel ne se transmet donc pas au Xe. En raison de cette intransmissibilité, « le vassal mort saisi le vif son seigneur » mais a partir du Xie, des fidélités familiales vont être installés. Par tradit°, a partir du Xie, on ajoute une clause pour dire que « le contrat bénéficiera au vassoire et a ses hoirs » s’instaure donc l’héréditer patrimonial du fief
- l’aliénabilité du fief, on ne peut pas vendre les fiefs au Xe mais par except°, le vassal qui tomberait dans l’indigence pourra dans ces cas là vendre le fief ( pauvreté jurée ) qui lui autorise la vente du fief. C’est au XIIIe que se généralise cette pratique mais, elle a 2 limites, le suzerain prélève une taxe qui est du Ve de la valeur, on va la qualifier de quint deniers, cette vente doit être totale, il doit renoncer a sa charge, il sort de son état de seigneurs, il ne peut pas vendre un morceau de terrain
pouvoir du seigneur =
législatif mais à la fois, il émane d’une autorité exécutive, c’est celui qui va faire respecter les règles qui va les créer, c’est aussi lui qui va rendre la justice de manière sévère
coutume =
norme reine
norme qui est de nature orale, elle découle d’une habitude immémoriale, elle est d’applicat° générale, il y a un sentiment de coercit°
source de droit qui domine cette période
coutume des fiefs =
commune a chaque fiefs, elle sont finalement pétrie de ressemblance notamment en terme d’impôts
france au MA central =
pays uniforme
monarchie =
sens simple du terme, elle signifie le pouvoir d’un seul
3 événements en 1492 =
- découverte des Amériques
- reprise de Grenade
- chute de Constantinople alias l’empire Byzantin
facteurs d’essoufflement de la féodalité =
- l’Etat de guerre permanent
- le roi va au gré de ses intervent° quasi arbitrale, il va devenir le plus puissant seigneur
- retard du développement économique
1015 en Angleterre =
mania carta va fonder la chambre des lords,
St Empire Germanique =
les relat° pacifiques entre ses seigneuries car, le territoire étant plus grand, les seigneuries sont plus espacées de fait, cette féodalité est beaucoup plus apaisée
citation de Boniface =
« il voulait dépenser beaucoup d’argent alors qu’il en avait très peu »
qu’a fait Philippe le Bel ?
octroyé des édits de tolérances aux banquiers juifs
prohibit° de l’ordre du temple
a eu l’idée de mettre la main sur les trésors de l’Eglise ( = prébende ) et, il entend se voir attribuer une redevance sur les collat°
que va faire Boniface ?
a marquer son hostilité en désignant un lega qui est l’évêque de Pamiers car, ce même évêque avait organisé une sorte de coup d’Etat contre le roi afin de lui faire perdre du territoire
correspondance diplomatique =
partir de 1301
« le royaume de France est de ce monde et, celui du pape ne l’est pas »
Boniface va lui écrire « Boniface évêque, serviteur des serviteurs de Dieu a Philippe Roi de France craint Dieu et observe ses commandements nous voulons que tu saches que tu nous es sujet dans les choses spirituelles comme temporelles. La collat° des bénéfices et les prébendes ne t’appartiennent d’aucune manière et, si tu as la garde quelques uns qui sont vacants, réserve leurs fruits aux successeurs. Ceux qui croiront autrement nous les réputons hérétiques »
« Philippe roi de France par la grâce de Dieu a Boniface prétendu pape, petite salutat° voir aucunes. Sache dans ta très grande sottise que nous ne sommes sujets à personne au temporel, que la collat° des Eglises et des prébendes vacantes nous appartient par droit royal et que nous pouvons faire de leurs fruits les nôtres. Ceux qui croient différemment nous les réputons fous et démens »
1302 =
le pape publie une bulle pontificale ( = déclarat° solennelle du st siège ) qui porte l’intitulé « unam sanctam », il confirme sa posit° et, il la radicalise, il promet une sanct° contre la populat° et, la menace de la priver des biens faits de la relig°
Philippe le Bel organise la première campagne d’opin° nationale, il va prendre cette bulle et, il va démultiplier et, il va les brûler sur la place publique, on appelle cela faire un auto-da-fé ( = acte de foi ), le roi va s’attacher la populat° et, elle va prendre partie du roi
1303 =
attentat dans la ville d’Agneni. Guillaume de Nogarai se saisissent de Boniface
citat° sur le trône =
« le royaume de France ne peut tomber en quenouille »
autre loi fondamentale =
« femme ne peut servir de ponts et planche ».
Philippe VI =
va donc ériger la maison de valois, ce sont toujours des capétiens mais, ce sont des cousins, ce n’est plus la branche directe
guerre de 100 ans =
success° de guerre armée qui vont durer jusqu’en 1453. le roi devient donc le grand protecteur de l’ennemi
que va faire le roi pendant cette période de guerre ?
va s’arroger une prérogative fiscale autonome, il lève les impôts de par son propre pouvoirs, il n’a aucun lieu de transiger.
princes qui peuvent voter pour l’empereur dans le st empire germanique =
roi de Bohême, comte palatin du rhin, duc de Saxe/ ecclésiastique: prince archevêque de Cologne, prince archevêque de Mayence
adage de Guillaume de Plaisians =
«le roi est empereur en sont royaume»
2 conséquences de cet adage =
le roi n’est pas soumis à l’empereur, sur ce territoire, le roi a une puissance équivalente a celle de l’empereur
souveraineté =
fait qu’une entité soit dépositaire exclusive de la faculté de gest° politique d’un seul territoire
éducat° des princes héritiers =
sont instruits par les gens de l’Eglise prit parmi les plus érudits du royaume et, ils vont lui inculquer une concept° de lui même qui sera dite patristique ( pâtre = guide pour les gens du village )
que doit faire le roi a cette époque ?
doit les conduire sur les chemins de la rédempt°,
livres d’instruct° morales =
miroirs : miroir rédigé par Guibert de Tournet = instruct° des rois et des princes / Gilles de Romes = du gouvernement des princes
3 éléments concrets sur le pouvoir du roi =
- l’ancienneté de la dynastie capétienne, elle est encrée dans les tradit°
- sa stabilité, grâce a son principe héréditaire - l’unité nationale, le royaume est unie.
1484 =
Etats généraux avec des députés de la roture
discours de Philippe Pot =
- le roi n’est pas propriétaire de la couronne, il n’en est que le porteur et, étant cela, cette couronne est au dessus de lui.
- la populat° du royaume qui détient la souveraineté mais, il ne peut pas l’exercer par lui même donc, le peuple confie la souveraineté au roi, il la lui délègue par le biais d’un mandat appelé le contrat de mandat
contrat de mandat =
convent° par laquelle le stipulant, appelé le mandant confie a un tiers appelé le mandataire la faculté d’accomplir certains actes juridiques en son nom et, pour son compte
Rôle des Etats généraux =
ne doivent être réunis que pour créer de nouvelles taxes.
le bas Moyen Age =
cicatrise les frontières internes qui scarifiaient le territoire nationale au temps de la féodalité, pour rendre son unité – avant tout dans l’indépendance – a l’ancien pays des francs qu’il convient désormais d’appeler la France.
règne de Louis IX =
1226 a 1270
avantages du règne de St Louis =
- l’expens° territorial, cela commençait mal pour lui car, Louis VIII avait partagé son domaine entre ses 4 fils et, Louis XI va respecter cette décis°, le domaine royal sera donc démembrer entre le roi et, ses 3 autres frères et, il se retrouve isolé dans un territoire qui se trouve en dessous de Paris. Ce partage ne va pas affaiblir le trône car, les 4 frères vont travailler en bonne intelligence, ils s’entendent bien, mènent des politiques cohérente et, le fait qu’il y ait un roi et 3 frères cela va permettre de démultiplier les collect° locales
- se fonde aussi le marquisat de Provence et, ce geste a les faveurs du pape pas seulement parce que ça va améliorer le prestige mais, parce que ça va créer une zone tampon.
- roi justicier, qui rend la justice en seigneur, initialement il n’y a pas de justice, mais c’est la justice royale
- commence a faire compiler ces coutumes, on les recueils. Ces recueils porteront le nom d’établissement, on parle donc des établissements de St Louis et, cela permet au roi de soutenir certaines coutumes
- cherche donc a mettre en place une monnaie plus fiable, de meilleure qualité et, dans son domaine parisien, il va créer le denier parisis, fonde une nouvelle pièce de monnaie qui sera l’écu et, c’est une pièce en or qui deviendra une monnaie de placement
1229 =
victoire décisive contre le comte de Toulouse , cela lui permet de mettre la main sur une grande partie de la France et, il aura le sens du partage car, il ne va pas utiliser cette victoire pour s’imposer mais, pour tiser de nouvelles associat° politiques. Il oblige le comte de Toulouse a fonder une université ce qui permet au roi de s’attacher la fidélité des bourgeois.
puissance du roi =
la puissance de la fonct° et non pas celle de la personne
écrivain =
Jean de Blanot ou, Philippe de Beaumanoir
composantes du roi =
- on va considérer le roi est titulaire de la majestate qui renvoi a son caractère sacré, le roi est une personne inviolable d’où la not° de crime de lèse majesté
- titulaire de l’impérium ( = pvr exécutif )
- il investit la jurisdictio, c’est la faculté de dire le droit et, il peut le dire en posant des règles cad en légiférant et, il peut également le faire en tranchant certains litiges
exercice des prérogative ( citat° ) =
« propter bonum totius patriae » ce qui signifie « gouverner en vu du bien public, dans l’intérêt de ses peuples ».
guerre de 100 ans =
1337-1453
lois fondamentales =
- organiser la détent° de la couronne, source latente qui est de nature coutumière, ont peut en dire qu’on a toujours fait comme ça puis, elles ont des sources révélatrice
- L’indisponibilité de la couronne, elle est indisponible, cela signifie que le roi ne peut pas en disposer, la faculté de disposit° est celle qui est propre au propriétaire, il peut la vendre, l’alinéner, en l’occurrence, le roi ne peut pas vendre la couronne. C’est l’idée qu’a eu Charles VI en 1420 dans le contexte de la guerre de 100 ans, il conclut dans la ville de Troyes avec le roi d’Angleterre un honteux traité dans lequel il le reconnaît comme étant son héritier, il leur lègue la couronne, cet acte sera renier par le conseil de régence à la mort de Charles VI en considérant qu’il est illégal en transgressant la loi fondamentale du royaume, il en un simple détenteur, porteur, il ne peut pas en disposer
- l’inaliénabilité du domaine royale, le domaine royale ne peut pas être vendu, le roi n’est pas un propriétaire, c’est un dépositaire, un gardien, il doit conserver le royaume
- la primogéniture mâle, nous sommes dans le domaine des règles de success°, c’est ce que l’on appelle la dévolut° successorales de la couronne, elle nous dit que « la couronne doit revenir au plus proche héritier mâle du roi » et, c’est au sujet de Jeanne en 1316, que précisément est donnée la règle « le royaume de France ne serait tomber en quenouille » , « femme ne peut servir de pont et planche »
- la légitimité de droit divin, le roi règne en vertu de la volonté de Dieu, il est choisi par dieu afin d’être son ministre, elle tire une conséquence formelle
- la catholicité, indique que le roi de France se doit d’être catholique, il faut être catholique, c’est la raison pour laquelle qu’Henri IV va devoir se convertir « Paris vaut bien mieux que Metz »
- l’inaltérabilité des privilèges, fait du roi le conservateur des 3 ordres mais, c’est lui qui doit garantir les privilèges du clergé et de la noblesse
- la règle de continuité, cela signifie que le monarque reprend toujours a son compte les actes de son prédécesseur, les normes se perpétuent mais, il reprend aussi les engagements pris
roi =
- fontaine de justice et, cette image considère de façon indistinct le fait d’édicter une règle de droit ( = législat°) et, le fait d’exercer la justice au sens juridictionnel ( JP )
- est gestionnaire de toute chose ( pleina potestas )
- « voluntas domini regis facit us » « la volonté du roi créer le droit
1453 =
règne de Charles de VIII, dès l’année de sa victoire, il promulgue l’ordonnance de Montis-lez-Tours, il prescrit la compilat° des coutumes féodales qui vont contenir le sceau royal, l’intérêt est triple, cela va permettre au roi d’amender ces coutumes et, désormais, il n’y a plus que ces coutumes qui vaudront, cela permet au roi d’uniformiser les coutumes dans tout le royaume ce qui signifie que chaque seigneurs ne pourront garder leur propre coutume, il confisque une part de leur prérogatives aux seigneurs
maison du roi =
l’hôtel-le-roi
domestici du roi =
l’échanson ( s’occupe des boissons ), le panetier ( = boulanger du roi ), le cuisinier
officiers =
- grand Chenechal est le chef de l’hôtel-le-roi et, il peut y compris remplacer le monarque a la tête de l’armée royale, elle fait donc de lui le principal ministre du royaume dont l’étendu des prérogatives varie en fonct° de son charisme, a côté,
- connétable et par extens°, il commande l’armée royale, c’est le général des armées, elle se perpétue mais, s’y ajoute une nouvelle prérogatives qui est juridictionnelle, le connétable devient une juridict° militaire a partir du XIV, il juge des infract° commise au sein des armées
- chancelier, c’est celui qui scelle les actes royaux, c’est le garde des sceaux par extens°, il rédige les actes royaux, c’est législateur du royaume
officiers ordinaires =
- maîtres des requêtes de l’hôtel, on les appelle les juges de la porte car, ils vont filtrer le contentieux qui relève du conseil du roi
- jurisconsultes des chevaliers ès loi,
- des notaires que l’on appelle les secrétaires du roi, ils travaillent sous les ordre du chancelier, ils rédigent les actes royaux, a partir du Xve, ils tendent a se spécialiser, pour cette raison, ils passent de simples scribe a de véritables experts juridiques et, au XVI, ils acquièrent leur autonomie, ils ne sont plus sous les ordre du chancelier et, a compter de 1559, ils prennent le titre de secrétaire d’États. Mais, le roi n’est pas le seul acteur politique, il ne confisque pas tous les pouvoirs, pour cette raison là, les grands du royaume conservent encore un rôle a jouer
4 institut° des aristocrates =
- les Etats généraux sont convoqués par P. Le Bel en 1302, ils évoluent car a partir de 1484, le TE y est désormais représente. Il s’agit donc d’une institut° représentative, ceux qui siègent sont élus. Et, les EG, ont compétence pour la créat° de nouveaux impôts, cela ne signifie pas que les EG doivent être réunis chaque année pour autoriser le roi a lever les impôts (= monarchie parlementaire ) et, la compétence des EG se resserre lorsqu’il y a vacance du trône ce qui fait qu’ils ont souvent été amené a formaliser les lois fondamentale
- le ( les ) parlement(s), émerge spontanément au sein de la curia regis car, il y a des commérages et, cette idée de parlementer va finir par former une instance que l’on va appeler la curia in parlamento qui devient en réalité une instance judiciaire pour traité les litiges dans la cour du roi et, le roi voit cela d’un très bon œil car, cela va permettre de discipliner la noblesse c’est la raison pour laquelle a partir du XIVe, le roi va formaliser ces séances et, en organiser des sess° régulières, elles sont annualisée et, elle dure du mois de novembre jusqu’au mois de juillet et lorsque cette cour est réunie, elle siège ( querelle patrimoniale, belliqueuse ) et, l’intérêt que les sess° soient annualisées Mais dans la moitié du XIVe, elle va essayer de devenir autonome elle forme la grand’chambre que l’on appelle aussi la chambre des plaids possède une compétence judiciaire de droit commun mais, cet appel n’est pas de droit, encore faut-il que les juges de la porte statut sur la recevabilité de l’affaire. la chambre des enquêtes instruit, elle enquête et, c’est aussi celle ci qui connaît en première instance des litiges entre la noblesse, la chambre criminelle juge les affaires de sang, on l’appelle aussi la tournelle soit parce qu’elle siégeait dans la tour soit parce que ses effectifs sont tournants, les membres du clergés ne peuvent pas siéger car, l’Eglise a horreur du sang, et dans tout les cas lorsque le parlement prononce une sentence, il statut en dernier ressort et surtout, sa JP rayonne dans le royaume parce que le parlement s’autorise a rendre des arrêts de règlement ( = cour de cassat° ) mais, en rendant des arrêts, il fixe le cap de la JP dans tout le royaume.
- le conseil du roi réunit l’élite, ce sont des dignitaires que le roi choisit discrétionnairement, il chosit ses conseillers, ceux qui vont remplir la miss° de concilium, que l’on appelle curia in consilio mais, la curia in consilio n’a aucun pouvoir propre, il ne fait que conseiller le roi. Lorsque le roi est dans une posit° de faiblesse, le conseil du roi devient la véritable instance du royaume. Ce conseil du roi est aussi un organe judiciaire qui exerce la justice retenue du roi ( celle que le roi exerce par lui même ) et, parce qu’il est fontaine de justice, il est libre d’appeler a lui n’importe quelle affaire mais, lorsqu’il le fait il ne la juge pas pour autant de lui même, c’est le conseil du roi qui va statuer en dernier ressort
- la chambre des comtes, c’est la plus vieille ( créat° en 1320 sous le règne de P. Le Long ), elle se compose de légistes, de jurisconsultes, d’intellectuels spécialiser dans le domaine judiciaire et, plus spécifiquement en économie mais, sa fonct° c’est inversée puisqu’elle contrôle et juge les dépenses de l’Etat alors qu’à l’époque, c’était une juridiction de contrôle des recettes, elle statut sur les litiges portant sur les détournements.
différents roi lors du bas MA =
- Jean Le Bon roi guerrier qui fut capturé par les anglais pendant la W de 100 ans que a trouvé la mort dans une prison anglaise, Charles VII
- Louis XI roi réputé pour sa main de fer, d’une certaine cruauté ( fillette de Louis Xi )
- Louis XII qui fut habile sur le plan pol
- le roi Henri II qui c’est distinguer en sachant manipuler ses alliés sur le continent
1492 =
le MA se referme et, le chapitre des TM commence puisque l’on découvre me nouveau monde, l’Europe redevient entièrement européenne puisque l’émirat de grenade tombe aux mains des Espagnols et, l’Espagne redevient foncièrement européenne
1515 =
bataille de Marignan 1515 ), avec cette victoire, les français s’implantent dans tout le haut de la botte italienne, c’est l’une des batailles les plus meurtrières ( 100 soldats mort en 1h )
1525 =
défaite de Pavy , qui entraîne la perte de l’Italie et, elle est perdue face au roi d’Espagne ( Charles Quint )
mos galicus =
ce sont des scientifiques, des universitaires qui vont se livrer dans les universités des disputatio, exercice académique au cours desquelles le maître pose des quest° a ses élèves et puis, les étudiants vont échanger leurs opin° et, ils seront argumentés et contre argumentés, on critique quelle est la meilleure solut°, le but étant d’être le plus brillant et, le maître tranche en délivrant sa solutio magistralis est formulée par un spécialiste de droit romain
l’humanisme =
cherche a placer l’homme au centre de toute chose, cela implique que l’homme ne doit plus vouer son existence a dieu tout comme au roi qui serait le ministre de dieu sur terre mais, il doit vouer son existence a lui même, il doit rechercher un max d’accomplissement sur terre et notamment la savoir c’est la raison pour laquelle chez Rabelais, les hommes sont des géants et, le message est qu’il ne faut pas spécialiser dans un domaine mais, s’y connaître en tout
religionnaires =
ceux qui ont la même relig° entre eux qui n’ont pas la même que la notre
1589 =
nouvel embranchement dynastique
