thème 1 : notion d'OE Flashcards
de quelle manière se font les OI durant plusieurs millénaire ?
pendant des millénaires, les organisations internationales se font de manière bilatéral.
quel type de traité apparait au 18ème siècle ?
au 18ème siècle apparaissent les traités multinationaux.
qu’est ce qu’un traité multinationales ?
un traité multinationales est un traité dans lequel plusieurs État sont impliqué, il y a pluralité des parties.
quand apparaissent les premières organisations internationales ?
elles apparaissent au 20ème siècle
que met on en place en 1899
en 1899 est mise en place la cours permanente d’arbitrage
a quoi sert cette CPA ?
elle a pour objectif de résoudre les conflits entre État
qu’est ce que la SDN ?
la SDN est la société des nations
quand et pourquoi l’ a t on créée?
on l’a crée après la première guerre mondial afin d’en éviter une autre
que retiens t on de la SDN ?
on retiendra d’elle qu’elle est un prototype ayant échouer puisqu’une nouvelle guerre éclate.
qu’est ce qu’une organisation internationales ?
une organisation internationales est une personne moral de droit internationales, établie par traité, consistant en une associations d’État. Ayant pour objet la réalisation en commun d’un objectif identifié et dont l’essentiels repose sur une structure de type institutionnel.
combien y a t il de critère d’identifications de OI ?
il y en a 6
quels sont les critère d’identifications de OI?
pour être considéré comme une OI elle doit être :
- établie par un traité
- reposer sur une structure permanente de type institutionnelles
- être un rassemblement de plusieurs États
- poursuivre un but commun et identifié
- personne morale
- personne de droit internationale
qu’est ce qu’une personne morale ?
différent des personnes physique, les personnes morales sont des groupements. L’Etat est une personne morale qui rassemble tous les citoyens et les organisations internationales regroupent tous les Etats. Ce n’est pas un simple de groupement d’Etats, c’est une entité qui existe juridiquement, elle peut avoir des droits et obligations. Elle peut être poursuivi en justice par exemple. Dans le cadre d’une organisation internationale si on a 5 États en réalité il y a six Personnes, les Etats et l’organisation internationale car c’est une personne juridique.
qu’est ce qu’une personne de droit internationale ?
l’existence et les droits sont fixés par l’ordre international, elles n’appartiennent pas à l’ordre interne d’un Etat, ex les Nations Unis est sur le territoire américain mais n’est pas soumis au droit américain mais international. Le droit est international dit qui sont les membres, son fonctionnement son existence. On ne peut pas condamner une organisation internationale pour violation du droit interne. Jamais un législateur interne ne peut modifier l’organisation internationale. Quitter une organisation internationale peut donner lieu à des sanctions.
que signifie “établie par traité” ?
une organisation internationale n’existe jamais par elle-même, seul les Etats peuvent le faire grâce à la signature d’un accord, un traité, une organisation internationale est un sujet dérivé du droit international, il n’est pas un sujet originaire. Les Etats choisissent d’exister, une organisation internationale est créée par les Etats, aucunes organisations internationales s’opposent à un Etat, l’Etat signe le traité qui a créé l’organisation. Les Etats sont des membres volontaires des organisations. Les objectifs sont marqués dès le début dans le traité avant la signature par les Etats. Si l’Etat n’est pas d’accord avec la modification du traité, il peut dire non. Car il faut l’accord des pays signataires.
