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SP > 14 > Flashcards

14 Flashcards

1
Q

Avt 1789

A

Charité chrétienne

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2
Q

1789

A

Secours public

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3
Q

1800

A

société de secours mutuel

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4
Q

1898

A

Loi accident travail + ASOS sociale obligatoire

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5
Q

1945

A

sécu sociale -> Pierre la roque -> unîtes autonomie uiversalité

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6
Q

Complémentaire retraite

A

AGIRC ARRCO

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7
Q

Remboursement des frais d’hospitalisation

A

Prestations en nature

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8
Q

Remboursement des frais de soins dentaires

A

Prestations en nature

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9
Q

Remboursement des examens de dépistage des programmes de santé publique sont des prestations

A

En nature

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10
Q

Prestation en espèces

A

Revenu de déplacement

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11
Q

Bismarckien

A

XIXe siècle : trois lois fondamentales : assurance-maladie/accident du travail/invalidité et vieillesse
Plus ancien système : Allemagne
Financement : socialiser
Cotisations sociales : ouvriers et employeur
J’ai géré par les partenaires sociaux
Contrôlé par l’État

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12
Q

Bismarckien Géré par

A

Partenaires sociaux

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13
Q

Bismarckien Contrôler par

A

L’État très fortement

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14
Q

Beverage en

A

Angleterre : 1942 : Llordes
Financé par des contributions forfaitaire
Financé par l’impôt : pèsent directement les finances publiques j’
L’ensemble des citoyens est couvert par le système
Règle des trois

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15
Q

3 u

A

Universalité : et toute la population : droits individuels
Uniformité : identique pour tous : sur les besoins et non les pertes
Unité : ou unicité : système unique sous l’autorité de l’État : financement par l’impôt

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16
Q

États-Unis : trois grands programme public

A

Medicaid : Impôts : par les états et pas le gouvernement fédéral : revenu bah peu importe l’âge
Medicare : Au-delà de 65 ans peu importe leurs ressources et jeunes en situation de handicap
Schip : Enfants n’en assuré par l’un ou l’autre des autres système public ou privé

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17
Q

Système français : système hybride

A

Solidaire rue distributif

Protection universelle et gestion autonome par les partenaires sociaux

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18
Q

Inspiration Bismarck français

A

Assurance
Fous de financement par cotisation
Revenus du remplacement pour ceux qui ne peuvent plus travailler
Gestion du système confier aux intéresse ou alors représentant : syndicat

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19
Q

Inspiration Beveridge France

A

Assistance et solidarité
Financement pour les contributions publiques ou par les impôts
Pour tous/universel

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20
Q

Principe de la protection sociale

A

Assurance : garantie
Mutualisation des risques
Solidarité
Équité dans l’accès d’à la production : pour tout selon les besoins

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21
Q

Avant 1007 cents 89

A

Charité chrétienne

22
Q

1007 cents 89 un cette 89

A

Ce cours public

23
Q

18 48

A

Reconnaissance des mutuelles

24
Q

18 98

A

Loi sur les accidents du travail

Assurances sociales obligatoires

25
Q

19 45

A

Sécurité sociale : Pierre Laroque : administration privé de droit public
Objectif : unité/autonomie : géré par les partenaires sociaux capable de s’auto géré/universalité

26
Q

Assurance maladie

A

Unedic

27
Q

Complémentaire retraite

A

Agirc arrco

28
Q

Sécurité sociale : régime général

A

Couvre 92 % de la population
La plupart des salariés/étudiants/personnes ne dépendant pas de notre régime
Depuis 2018 : protection sociale des indépendants : régime général
Organiser en branche : indépendante

29
Q

Sécurité sociale : régime agricole : MSA

A

Protection sociale des exploitants et des salariés agricoles
C’est le régime de sécurité sociale à ne pas dépendre du ministère chargé des affaires sociales mais ministre de l’agriculture

30
Q

Sécurité sociale : régime spéciaux

A

Certains corps de métier : fonctionnaires/agents de la SNCF/magistrat/notaire

31
Q

Régime général : branches :Maladie

A

Géré par l’assurance-maladie : au niveau national : CNAMTS

Maladie maternité invalidité décès

32
Q

Régime général : branches :Famille

A

CNAF
NAT
Handicap’ et logement

33
Q

Régime général : branches :Accident du travail maladies professionnel

A

Géré par l’assurance-maladie : c’est N à N TS

34
Q

Régime général : branches :Branche retraite

A

CNAV

35
Q

Régime général : branches :Branche cotisation et recouvrement

A

ACOSSTrésorerie et coordonne l’action des URSSAF a su pour assurer cotisations sociales et contribution au niveau local

36
Q

Régime général : branches :Branche autonomie

A

2021
C’est NSA
Dépenses pour autonomie personnes AG est handicapé

37
Q

Sécurité sociale : branche en caisse

A

Depuis 1967:3 caisse nationale et agence centrale

Nationale local reg

38
Q

Prestations en nature

A

Compenser une augmentation des dépenses
Remboursement total ou partiel des frais consultation/Pharmaceutique/hospitalisation et traitement lourd dans les établissements/vaccin sache dépistage/hébergement adolescents au traitement handicapé

39
Q

Prestation en espèces

A

Compenser une perte partielle ou totale de salaire
Versement d’un revenu de remplacement
Arrêt maladie décès invalidité maternité

40
Q

Dépenses diverses

A

Prestation de services sociaux : transport/services de santé scolaire
Frais de gestion : frais administratifs liés au versement des prestations
Transfert : versement d’un régime à l’autre
Frais financiers : frais de la dette

41
Q

Cotisation effective

A

Versement obligatoire : salariés non salariés/employeur/salariés : droits des prestations sociales
Pourcentage du salaire brute : assis sur les revenus d’activité

42
Q

Cotisation fictive

A

Montant des prestations sociales fourni par l’employeur aux salariés
Concernant certains régimes

43
Q

Financement fiscal : contributions sociales

A

CSG/CR DS
Activité : salaire prime indemnités/remplacement : retraite allocation chômage indemnité/patrimoine revenus fonciers/placements revenus mobiliers
Sommes engagés au redistribuer par les gens parler je déteste en français
Prélevé à la source pour la plupart des revenus

44
Q

Financement fiscal : autre impôts et taxes affecté : IT a F

A

Ressources fiscales explicitement affecté pour protection sociale
Tabac alcool/chiffre d’affaires des conflits pharmaceutique/contrat d’assurance obligatoire automobile/essence

45
Q

Contribution publique

A

Versement de l’État au régime de protection sociale
Subventionné des régimes de façon permanente
70 % des sommes de financement des minima sociaux : revenu de solidarité active : RSA/dépendance lâche et de logement

46
Q

Organisme de protection complémentaire

A

Mutuel : non lucratif
Institutions de prévoyance : non lucratif/syndicat/code de la sécurité sociale
Société d’assurance privée : entreprise commercial/lucratif/concurrence

47
Q

Complémentaire santé solidaire

A

2019
Revenus modestes : sous conditions de plafond de revenu : compléter les remboursements de la sécurité sociale
Lorsque les remboursements ne trouve pas 100 % des frais engagés
Droit : pas d’avance de frais chez le médecin dentiste un kiné kiné hôpital formation : tarif sans dépassement chez les médecins
Pas les dispositifs médicaux : pansement Cannes fauteuil roulant
Pas d’avance de frais pour la plupart des lunettes/prothèse dentaire auditive
Peux couvrir l’ensemble de la famille
Fonction de situation

48
Q

Non lucratif : privé

A

Mutuelle : contrat individuel/code de Mutualité : financement des cotisations des membres
Société d’assurance mutuel : concurrence : code des assurances
Institutions de prévoyance : contrat collectif : code de sécurité sociale

49
Q

Privée à but lucratif

A

Assurance privée : concurrence : code des

50
Q

Aide d’État médical : ANE

A

Personnes éligibles : ressortissants en situation irrégulière et précaire : depuis plus de trois mois de bénéficier/sous conditions de résidence et de ressources
Droit : 100 % descends médicaux et hospitalier/de dispense d’avance des frais total depuis 2015

51
Q

2016 : minima sociaux en santé : protection universelle de la maladie : puma

A

Remplace la couverture maladie universelle CMU

52
Q

Remplace la CMU

A

Puma

SP (27 decks)

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