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SP > 14 > Flashcards

14 Flashcards

1
Q

Avt 1789

A

Charité chrétienne

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Q

1789

A

Secours public

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3
Q

1800

A

société de secours mutuel

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4
Q

1898

A

Loi accident travail + ASOS sociale obligatoire

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5
Q

1945

A

sécu sociale -> Pierre la roque -> unîtes autonomie uiversalité

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6
Q

Complémentaire retraite

A

AGIRC ARRCO

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7
Q

Remboursement des frais d’hospitalisation

A

Prestations en nature

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8
Q

Remboursement des frais de soins dentaires

A

Prestations en nature

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9
Q

Remboursement des examens de dépistage des programmes de santé publique sont des prestations

A

En nature

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10
Q

Prestation en espèces

A

Revenu de déplacement

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11
Q

Bismarckien

A

XIXe siècle : trois lois fondamentales : assurance-maladie/accident du travail/invalidité et vieillesse
Plus ancien système : Allemagne
Financement : socialiser
Cotisations sociales : ouvriers et employeur
J’ai géré par les partenaires sociaux
Contrôlé par l’État

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12
Q

Bismarckien Géré par

A

Partenaires sociaux

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13
Q

Bismarckien Contrôler par

A

L’État très fortement

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14
Q

Beverage en

A

Angleterre : 1942 : Llordes
Financé par des contributions forfaitaire
Financé par l’impôt : pèsent directement les finances publiques j’
L’ensemble des citoyens est couvert par le système
Règle des trois

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15
Q

3 u

A

Universalité : et toute la population : droits individuels
Uniformité : identique pour tous : sur les besoins et non les pertes
Unité : ou unicité : système unique sous l’autorité de l’État : financement par l’impôt

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16
Q

États-Unis : trois grands programme public

A

Medicaid : Impôts : par les états et pas le gouvernement fédéral : revenu bah peu importe l’âge
Medicare : Au-delà de 65 ans peu importe leurs ressources et jeunes en situation de handicap
Schip : Enfants n’en assuré par l’un ou l’autre des autres système public ou privé

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17
Q

Système français : système hybride

A

Solidaire rue distributif

Protection universelle et gestion autonome par les partenaires sociaux

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18
Q

Inspiration Bismarck français

A

Assurance
Fous de financement par cotisation
Revenus du remplacement pour ceux qui ne peuvent plus travailler
Gestion du système confier aux intéresse ou alors représentant : syndicat

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19
Q

Inspiration Beveridge France

A

Assistance et solidarité
Financement pour les contributions publiques ou par les impôts
Pour tous/universel

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20
Q

Principe de la protection sociale

A

Assurance : garantie
Mutualisation des risques
Solidarité
Équité dans l’accès d’à la production : pour tout selon les besoins

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21
Q

Avant 1007 cents 89

A

Charité chrétienne

22
Q

1007 cents 89 un cette 89

A

Ce cours public

23
Q

18 48

A

Reconnaissance des mutuelles

24
Q

18 98

A

Loi sur les accidents du travail

Assurances sociales obligatoires

25
19 45
Sécurité sociale : Pierre Laroque : administration privé de droit public Objectif : unité/autonomie : géré par les partenaires sociaux capable de s’auto géré/universalité
26
Assurance maladie
Unedic
27
Complémentaire retraite
Agirc arrco
28
Sécurité sociale : régime général
Couvre 92 % de la population La plupart des salariés/étudiants/personnes ne dépendant pas de notre régime Depuis 2018 : protection sociale des indépendants : régime général Organiser en branche : indépendante
29
Sécurité sociale : régime agricole : MSA
Protection sociale des exploitants et des salariés agricoles C’est le régime de sécurité sociale à ne pas dépendre du ministère chargé des affaires sociales mais ministre de l’agriculture
30
Sécurité sociale : régime spéciaux
Certains corps de métier : fonctionnaires/agents de la SNCF/magistrat/notaire
31
Régime général : branches :Maladie
Géré par l’assurance-maladie : au niveau national : CNAMTS | Maladie maternité invalidité décès
32
Régime général : branches :Famille
CNAF NAT Handicap’ et logement
33
Régime général : branches :Accident du travail maladies professionnel
Géré par l’assurance-maladie : c’est N à N TS
34
Régime général : branches :Branche retraite
CNAV
35
Régime général : branches :Branche cotisation et recouvrement
ACOSSTrésorerie et coordonne l’action des URSSAF a su pour assurer cotisations sociales et contribution au niveau local
36
Régime général : branches :Branche autonomie
2021 C’est NSA Dépenses pour autonomie personnes AG est handicapé
37
Sécurité sociale : branche en caisse
Depuis 1967:3 caisse nationale et agence centrale | Nationale local reg
38
Prestations en nature
Compenser une augmentation des dépenses Remboursement total ou partiel des frais consultation/Pharmaceutique/hospitalisation et traitement lourd dans les établissements/vaccin sache dépistage/hébergement adolescents au traitement handicapé
39
Prestation en espèces
Compenser une perte partielle ou totale de salaire Versement d’un revenu de remplacement Arrêt maladie décès invalidité maternité
40
Dépenses diverses
Prestation de services sociaux : transport/services de santé scolaire Frais de gestion : frais administratifs liés au versement des prestations Transfert : versement d’un régime à l’autre Frais financiers : frais de la dette
41
Cotisation effective
Versement obligatoire : salariés non salariés/employeur/salariés : droits des prestations sociales Pourcentage du salaire brute : assis sur les revenus d’activité
42
Cotisation fictive
Montant des prestations sociales fourni par l’employeur aux salariés Concernant certains régimes
43
Financement fiscal : contributions sociales
CSG/CR DS Activité : salaire prime indemnités/remplacement : retraite allocation chômage indemnité/patrimoine revenus fonciers/placements revenus mobiliers Sommes engagés au redistribuer par les gens parler je déteste en français Prélevé à la source pour la plupart des revenus
44
Financement fiscal : autre impôts et taxes affecté : IT a F
Ressources fiscales explicitement affecté pour protection sociale Tabac alcool/chiffre d’affaires des conflits pharmaceutique/contrat d’assurance obligatoire automobile/essence
45
Contribution publique
Versement de l’État au régime de protection sociale Subventionné des régimes de façon permanente 70 % des sommes de financement des minima sociaux : revenu de solidarité active : RSA/dépendance lâche et de logement
46
Organisme de protection complémentaire
Mutuel : non lucratif Institutions de prévoyance : non lucratif/syndicat/code de la sécurité sociale Société d’assurance privée : entreprise commercial/lucratif/concurrence
47
Complémentaire santé solidaire
2019 Revenus modestes : sous conditions de plafond de revenu : compléter les remboursements de la sécurité sociale Lorsque les remboursements ne trouve pas 100 % des frais engagés Droit : pas d’avance de frais chez le médecin dentiste un kiné kiné hôpital formation : tarif sans dépassement chez les médecins Pas les dispositifs médicaux : pansement Cannes fauteuil roulant Pas d’avance de frais pour la plupart des lunettes/prothèse dentaire auditive Peux couvrir l’ensemble de la famille Fonction de situation
48
Non lucratif : privé
Mutuelle : contrat individuel/code de Mutualité : financement des cotisations des membres Société d’assurance mutuel : concurrence : code des assurances Institutions de prévoyance : contrat collectif : code de sécurité sociale
49
Privée à but lucratif
Assurance privée : concurrence : code des
50
Aide d’État médical : ANE
Personnes éligibles : ressortissants en situation irrégulière et précaire : depuis plus de trois mois de bénéficier/sous conditions de résidence et de ressources Droit : 100 % descends médicaux et hospitalier/de dispense d’avance des frais total depuis 2015
51
2016 : minima sociaux en santé : protection universelle de la maladie : puma
Remplace la couverture maladie universelle CMU
52
Remplace la CMU
Puma

SP (27 decks)

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