Les Creative Commons Flashcards

1
Q

Qu’est-ce que Creative Commons ?

A

Creative Commons est une association à but non lucratif fondée en 2001 aux États-Unis. Elle propose des licences qui permettent aux auteurs de partager leurs œuvres tout en conservant certains droits.

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2
Q

Quel est l’objectif des licences Creative Commons ?

A

Les licences Creative Commons visent à faciliter l’accès et le partage d’œuvres protégées par le droit d’auteur en permettant aux auteurs de spécifier les conditions d’utilisation de leurs œuvres.

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3
Q

Comment les Creative Commons diffèrent-elles du droit d’auteur traditionnel ?

A

Les Creative Commons offrent une approche plus souple que le droit d’auteur traditionnel. Plutôt que la mention “Tous droits réservés”, elles utilisent la mention “Certains droits réservés”, permettant aux auteurs de définir les conditions de partage et d’utilisation de leurs œuvres.

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4
Q

Combien de licences principales Creative Commons existe-t-il ?

A

Il existe six licences principales Creative Commons qui se basent sur quatre options : Attribution (BY), Non Commercial (NC), No Derivative Works (ND), et Share Alike (SA).

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5
Q

Quelle est la licence qui permet le partage sans aucune restriction ?

A

La licence CC0 permet à l’auteur de renoncer à tous ses droits sur son œuvre, la plaçant ainsi dans le domaine public.

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6
Q

Comment attribuer une licence Creative Commons à une œuvre ?

A

Pour attribuer une licence Creative Commons à une œuvre, il faut se rendre sur le site creativecommons.org, répondre à quelques questions sur le type de licence souhaité, et copier le code HTML généré pour l’afficher sur le site ou le document.

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7
Q

Que faire en cas de litige concernant une œuvre sous licence Creative Commons ?

A

En cas de litige, l’auteur peut commencer par envoyer une demande à l’utilisateur pour corriger la violation. Si cela ne suffit pas, des étapes telles que la mise en demeure ou même une action en justice peuvent être envisagées en dernier recours.

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8
Q

Comment savoir si une œuvre est sous licence Creative Commons ?

A

Les œuvres sous licence Creative Commons sont généralement accompagnées du logo CC et d’un lien vers les termes de la licence. Il est important de vérifier ces détails pour connaître les conditions d’utilisation de l’œuvre.

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9
Q

Peut-on appliquer une licence Creative Commons à du contenu protégé par des technologies DRM ?

A

Non, les licences Creative Commons ne peuvent pas être appliquées à du contenu protégé par des technologies DRM, car cela va à l’encontre de l’objectif de partage et de liberté de ces licences.

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10
Q

Qu’est-ce qu’un affilié Creative Commons ?

A

Un affilié Creative Commons est une personne ou une organisation fortement impliquée dans les questions de droit d’auteur dans leur pays. Ils peuvent fournir des informations sur les licences CC et aider en cas de litige.

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