Séance 1- assujetissement et personnes lié Flashcards
Qu’est ce que la planification fiscale
1) la réduction du fardeau fiscal dans l’année en cause
2) Le report du paiement de l’impôt dans les années suivantes
C’est quoi la convention fiscale
Traités signé entre deux pays qui dominent les lois fiscales domestiques. Sert à déterminé quand un individu natale d’un pays travaille dans un autre pays ou il paye ses impôts.
Comment fonctionne le calcul du revenu (net) selon l’article 3
3a) détermine les revenue de toute stortes
3b) déterminé s’il y a un gain ou perte en capital
3c) détermnié les autres déductions ex: REER
3d) les pertes lié au emploi, entrprise,bien ou autres
Qu’est ce que l’assujetissement et expliquer les scénarios possibles
L’assujetissement: répond à la question qui doit payer de l’impôt au Canada et sur quels revenus.
- Résident de fait du Canada pendant toute l’AI = imposé sur le revenu universel
- Non-résident du Canada pendant toute l’AI
imposé au Canada en vertu de la partie 1 de la loi = Revenue d’emploi gagné au Canada, le reveneue d’entreprise gagné au Canada et les gains réalisé sur des biens Canadiens sont imposable. Donc, doit produire une déclaration des revenus au Canada.
Aussi imposé en vertu de la partie 13: prélèvements sur certains paiements reçu en provenance du Canada et payé par l’Employeur. ex: des dividendes,des revenues de location, tout en provenance du Canada. Pas besoin de produire une déclaration de Revenue.
3.) Non-résident de fait du Canada, mais séjour au Canada pour plus de 183 jours donc imposé comme un réputé résidents sur toute l’AI universel. S’il séjourne moins de 183 jous imposé comme situation 2
4) Résident de fait pendant une partie de l’AI et non-résidant pendant l’autre partie de l’AI
Pour la période de non-résidence inférieur à 183 jours elle va être imposé en vertu de la partie 1 et de la partie 13.
Pour la période de résidence, elle est imposée comme un résidant Canadien sur son revenu universel pour la partie de l’année.
Autre possibilité
Non-resident mais séjour au Canada pour plus de 183 jours donc imposé sur son revenu universel pour toute L’AI
**La regle du 183 jours s’applique uniquement au non-resident
Assujettissement d’un particulier à l’imposition
une personne = particulier + société
Différence entre un résident de fait et un résident réputée
Résident de fait: à une conjointe, une famille au canada une maison, bref toute sa vie est au canada
Résident réputée:
pas des résident de fait, mais qui ont suffisament de lien pour être reconnus par l’ARC. donc si un individu séjour 183 jours ou plus. membre des forces armées, embassadeur etc
Différence entre un résident et un non-résident
Un résident du Canada ( de fait ou réputé) paie l’impôt au Canada sur son revenu de source mondiale;
Un non-résident paie l’impôt canadien uniquement sur son revenu gagné au Canada (Partie I) et sur un paiement en provenance du Canada net d’une retenue prélevée par le payeur (impôt de la Partie XIII).
Qui sont les personnes liées
pour l’individu en sois, tout le monde qui sont proche de lui: soeur,frères,enfant,petit-enfants,parents, grand-parents
et tout ça est lié à la conjointe et tout le monde lié à la conjointe
**SAUF les neveux et les nièces. jamais jamais les neveux et les nièces.
apprendre le graphique.
