Exlusions Flashcards

1
Q

Quels sont les exclusions de l’assurance chose ?

A

Événement de guerre
Troubles civils
Tremblement de terre
Éruptions volcaniques
Modification de la structure de l atome

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Q

Nommer les exclusions de l’objet de valeur ?

A

Guerre, …
Usure
Soleil
Nettoyage, remise en état

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Q

Qu’est-ce qui est exclu dans la rc privée ?

A

Les propres dommages
Les dommages entre personnes de l’assurance familiale ou faisant ménage commun
Les prétentions en rapport avec l activité indépendante en tant que salarié

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4
Q

Qu’est-ce que qui est généralement exclu de la pj ?

A

Droit des personnes (changement de nom)
Droit de la famille (mariage, divorce)
Droit successoral

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Q

Quelles sont les exclusions de la rc entreprise ?

A

Propres dommages
Rc vm
Rc pour les engagements pris sous contrat
Objets confiés ou loués

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