C1P5

Question 1

Quelle est l’origine du droit d’auteur ?

Answer 1

France - 1791-93

Question 2

Quelle est l’origine du Copyright ?

Answer 2

UK - 1709

Question 3

Où s’applique le copyright ?

Answer 3

GB, USA, Océanie

Question 4

Le copyright a une logique E…

Answer 4

• économique

Question 5

Le droit d’auteur a une conception H…

Answer 5

humaniste

Question 6

Qui est au centre du dispositif dans le droit d’auteur ?

Answer 6

Le créateur

Question 7

Qui est au centre du dispositif dans le copyright ?

Answer 7

Les éditeurs, entreprises

Question 8

Qui peut être auteur dans le copyright ?

Answer 8

Personne physique ou morale

Question 9

Qui peut être auteur dans le droit d’auteur ?

Answer 9

Personne physique

Question 10

Quels sont les droits du droit d’auteur ?

Answer 10

Droits patrimoniaux et droits moraux

Question 11

Dans quelle sorte de politique (droit d’auteur ou copyright), le journaliste n’a aucun droit ?

Answer 11

Copyright

Question 12

Dans le droit d’auteur les droits moraux sont … (IIIP)

Answer 12

Incessibles
Imprescriptibles
Inaliénables
Perpétuels

Question 13

3 sortes de nouveau ‘droits d’auteur’ (CLL)

Answer 13

Contrat en droit géré
Licences libres de droits
Licences Creative Commons

Question 14

3 sortes d’oeuvre à plusieurs auteurs… (CCD)

Answer 14

Collaboration
Collective
Dérivée/composite

Question 15

Qu’est ce qu’une oeuvre de collaboration ?

Answer 15

Tous collaborateurs au même niveau

Question 16

Qu’est ce qu’une oeuvre collective ?

Answer 16

Plusieurs collaborateurs, mais un chef

Question 17

Qu’est ce qu’une oeuvre dérivée/Composite ?

Answer 17

Oeuvre à partir d’existant