Immobilisations Coporelles Flashcards
Définition : immobilisation corporelles
Actifs corporels qui sont détenues par une entité soit
- pour être utilisés dans la production ou la fourniture de biens/services
- pour être loués à des tiers
- à des fins administratives
Dont on s’attend à ce qu’ils soient utilisés sur plus d’une période
Lorsqu’on fait l’acquisition d’une immobilisation corporelle comment doit-on la comptabiliser ?
Comptabilisation au coût qui comprend
- prix d’achat
- tout coût directement attribuable à la mise en état pour permettre l’exploitation de la manière prévue par la direction
- l’estimation initiale des coûts de remise en état du site sur lequel l’actif est situé
Comment doit-on comptabiliser les coûts qui ne sont pas attribuables à la mise en état pour permettre l’exploitation de l’immo ?
Ils doivent être passés en charges
Comment doit-on comptabiliser les investissements volontaires visant à augmenter le niveau de sécurité ou de respect de l’environnement ?
Ils doivent être passés en charges
EXCEPTION : si augmente la durée de vie ou si découle d’une obligation de se conformer à des normes de sécurité ou environnementales
Quand cesse l’intégration de coûts dans la VC?
Lorsque l’élément se trouve à l’endroit et dans l’état nécessaires pour être exploité de manière prévue par la direction
Que doit-on faire concernant les coûts d’emprunt en cours de construction d’immo à l’interne?
Ils peuvent être capitalisées s’ils sont directement attribuables à la construction, l’acquisition ou la production de “l’actif qualifié” (longue préparation)
Que doit-on faire concernant les fonds empruntés qui sont temporairement investis ?
- Les frais d’intérêts doivent être réduits du produits d’intérêts provenant de ces fonds
- Doit ABSOLUMENT être en lien avec notre immobilisation
Comment évalue-t-on le coût d’un immo acquis en échange d’un autre actif non monétaire ?
Évalué à la plus fiable
- JV de l’actif cédé
- JV de l’actif reçu
SAUF si l’opération est sans substance commerciale et s’il est impossible d’évaluer une JV fiable
Si présence d’une substance commerciale, les pertes et gains doivent être comptabilisés au RÉSULTAT
Comment évalue-t-on le coût d’une immo acquise pour une somme forfaire ?
Le coût à attribuer à chacune des immobilisations acquises doit refléter la proportion de la JV de l’immo comparativement à la JV de l’ensemble des immo acquises
Comment évalue-t-on le coût d’un immo acquis par contrats de paiements différés ?
Le coût est le prix comptant équivalent à la date de comptabilisation
Si règlement est différé au-delà des conditions habituelles de crédit la différence entre le prix comptant et le total des paiements = charges financières
Comment évalue-t-on le coût d’un immo acquis contre un paiement en action ?
Plus fiable de la
- JV actif cédé (actions)
- JV actif reçu (immo)
Que doit-on faire avec les coûts qui sont encourus après la comptabilisation initiale ?
Ne doivent être capitalisé que
- s’ils permettent d’accroître la durée de vie utile ou les capacités de l’immo
- s’ils la remplacent partiellement
- s’ils permettent d’assurer le maintien de son utilisation
Qu’elles sont les méthodes de comptabilisation pour la VC?
- Modèle du coût : son coût - amort cumulé et pertes de valeurs cumulés
- Modèle de la réévaluation : évaluée à sa JV à la date de réévaluation - cumul des amortissements ultérieurs et du cumul des pertes de valeurs ultérieurs
Comment doit-on comptabiliser la réévaluation ?
- augmentation de valeur : créditée AERG et cumulée avec les CP sous la rubrique “écarts de réévaluation “
- diminution de valeur : au RN, mais si elle compense une augmentation de valeur découlant d’une réévaluation précédente = AERG
Que ce passe-t-il lorsque la JV est plus grande que la VC au moment de la réévaluation ?
Il y aura une augmentation de la charge d’amortissement annuelle
CHOIX - renverser la portion de l’écart d’évaluation relatif à cette augmentation en débitant le compte “écart d’évaluation” et en créditant “BNR”
