Operation Entre Apparentés

Question 1

Enjeu

Answer 1

Fournir info pertinentes aux utlisateurs afin d’evaluer les substances et la mesure des operations qui n’auraient pas ete conclue( ou differement) si elles etaient pas apparenté

Question 2

Definition: operation entre apparentés

Answer 2

Les parties etaient apparentées avant la transaction

• transfert de ressources economique ou obligation
• prestation de service ( avec ou sans contrepartie)

Question 3

Definition apparentée

Answer 3

Capacité d’exercer: ctl/ctl conjoint/influence notable

2 parties sont apparentées quand: ctl conjoint commun/ controle commun/ influence notable commune

Membre de la direction et famille immediate sont en apparenté

Question 4

Determination des apparentés

Answer 4

-entreprise qui controle une autre entreprise publiante
-particulier qui controle une entreprise publiante
-membre de la direction
-particulier qui detient un droit de propriete et qui entraine un controle conjoint ou influence notable
Membre de la famille immediate
Entreprise gestionnaire/entreprise geree
Toute entreprise soumise a un crl conjoint pr entreprise publiante
Toute partie soumise a une influence notable

Question 5

Effort raisonnable

Answer 5

La direction doit fournir un effort raisonnable sur ses apparentés

Question 6

Circonstances susceptibles

Answer 6

Conditions anormales

Operations pas habituelle

Question 7

Operation sans substances commerciales

Answer 7

A la valeur comptable moins ajustement( dep /amt)

Tout ecart et impots afferents iront en CP

Question 8

Operation monetaire ou non monetaire a substances commerciales dans le cours normal des activités

Answer 8

A la valeur d’echange

Question 9

Valeur d’echange

Answer 9

Contrepartie payée et ou recu par les apparentés

Question 10

Operation a substances commerciales par dans le cours normal des operation: a la valeur d’echange si les deux criteres sont respectés

Answer 10

Modification des droits de propriete est relles

Preuves independante

Question 11

Modification reelle

Answer 11

Changement dans la continuité de l’influence

Nature du lien change: exemple… change en crl conjoint
Participation residuelle est d’au moins 20%

Question 12

Preuve independantes(4)

Answer 12

Expertises par personnes independantes
Cours comparables
Offre comparables
Operations semblables comparables

Question 13

Substance commerciale

Answer 13

Quand va avoir une variation des F.T futur significative

Question 14

Variation des flux de tresorerie significative

Answer 14

Valeur de l’actif cedé et recu differe pr rapport a la valeur dechange

F.T augmente apres l’echange des deux actifs

Question 15

Gain perte a la valeur d’echange

Answer 15

Ira au resultat de l’exercice en cours

Question 16

Information a fournir apres operations entre apparenté

DDMBMEE

Answer 16

Description de la relation
Desceiption de l’operation
Montant comptabilisé
Base d’evaluation
Montant du a l’apparenté
Engagement contractuel entre apparenté
Éventualité mettant en cause les apparentés

Question 17

Difference avec ifrs

Answer 17

Aucune normes pour les ifrs