A6 - ERP 5ème catégorie. LA PREV C'EST COMME LA MUSIQUE. SI T'APPREND PAS LE SOLFEGE, TU VAUX RIEN. Flashcards

(94 cards)

1
Q

CCH : les ERP sont classés en fonction de l’effectif reçu, calculé :

A
  • le nombre de place assises
  • la surface réservée au public
  • la déclaration du chef d’établissement
  • l’ensemble de ces indications
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2
Q

CCH : 1er cat

A

au dessus de 1500

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3
Q

CCH : 2eme cat

A

701 à 1500

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4
Q

CCH : 3eme cat

A

301 à 700

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5
Q

CCH : 4eme cat

A

300 personnes et au dessous, sauf 5eme famille en fonction des prescriptions

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6
Q

CCH : 5eme cat

A

établissements dans lesquels l’effectif du public n’atteint pas le chiffre minimum fixé par le règlement de sécurité pour chaque type d’exploitation

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7
Q

Articles GN :
GN 1
l’effectif des personnes admises est déterminé suivant des dispositions particulières :

A
  • effectif du public
  • effectif des autres personnes ne disposant pas de dégagement indépendants de ceux du public

pour les 5ème cat : l’effectif du personnel n’intervient pas pour le classement

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8
Q

Articles GN :
GN 8
quelle est la règle pour les personnes pouvant se déplacer jusqu’à l’extérieur du bâtiment ?

A

L’évacuation.

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9
Q

Articles GN :
GN 8 personnes ne pouvant se déplacer.
les 7 principes :

A
  • tenir compte de la nature de l’exploitation et en particulier de l’aide humaine disponible en permanence pour participer à l’évacuation
  • formaliser dans le dossier prévu à l’article la ou les solutions retenues pour l’évacuation de chaque niveau de la construction en tenant compte des différents situation de handicap
  • créer à chaque niveau des EAS
  • créer des cheminements praticables, menant aux sorties ou EAS
  • Installer un équipement d’alarme perceptible tenant compte de la spécificité des locaux et des différents situations de handicap des personnes amenées à les fréquenter isolément
  • garder au niveau de l’exploitant la trace de la ou des solutions retenues par le maitre d’ouvrage et validée par la commission de sécurité compétente
  • élaborer sous l’autorité de l’exploitant les procédures et consignes d’évacuation prenant en compte les différents types de handicap
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10
Q

Articles GN :
GN 8
les 7 principes pour les nuls :

A
  • Tenir en compte de la nature du site et de l’aide humaine
  • formaliser via le dossier du site l’évacuation en prenant en compte les handicaps
  • créer à chaque niveau des EAS
  • créer des voies vers la sortie ou vers les EAS
  • installer des alarmes perceptible par tous
  • garder l’archive du registre de sécurité
  • élaborer les procédures et consignes d’évacuation
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11
Q

Etablissement assujetis :
particularités :
type J : Seuil

A

seuil à partir de 7 (-> 20/25/100)

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12
Q

Etablissement assujetis :
particularités :
Type j:
Locaux collectifs des logements foyers et habitat de loisirs gestion collective :

A

plus de 50m carré :

seuil à partir de 7

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13
Q

Etablissement assujetis :
particularités :
hébergements non définis GN1 :
( gîtes de France le père)

A

15 et

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14
Q

Etablissement assujetis :
particularités :
Hébergement mineurs hors famille

A

seuil à partir de 7
Si eff supérieur ou égale à 15
= chaque chambre avec bloc porte ouvrant sur l’extérieur

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15
Q

Etablissement assujetis :
ERP recevant AU PLUS 19 personnes
sans locaux à sommeil :
Services et DECI :

A
  • vérifications régulières par technicien compétent ou organisme agréé et sur mise en demeure de la CS
  • installations électriques conformes aux normes
  • 1 extincteur par 300 m2
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16
Q

Etablissement assujetis :
ERP recevant AU PLUS 19 personnes
sans locaux à sommeil :
moyens de prevention :

A
  • 1 téléphone

- affichage des consignes de sécurité

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17
Q

Etablissement assujetis :
ERP recevant AU PLUS 19 personnes
sans locaux à sommeil :
résistance aux feu : avec tiers :

A

Isolement avec tiers CF1 h

si porte autorisée : CF 1/2h avec FP

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18
Q

Etablissement assujetis :
ERP recevant AU PLUS 19 personnes
sans locaux à sommeil :
résistance aux feu : local risque particuliers :

A

Isolement avec tiers 1 h

si porte autorisée : CF 1/2 h avec FP

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19
Q

Etablissement assujetis :
Etablissement clos et couverts fixes et munis d’une couverture souple :
résistance au feu :

A

Toile M2

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20
Q

Groupements d’établissements :
Même catégorie :
En cas d’absence d’isolement :

A

considérer un seul établissement.

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21
Q

Groupements d’établissements :
Catégories différentes :
seuil entre 4ème et 5ème :

A

Sous sol : 50
Etage : 100
Total : 200

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22
Q

Groupements d’établissement :

Conduite à tenir pour le seuil :

A

Même catégorie : OUI : Tableau des Seuils

Même catégorie : NON : Tableau des Seuils pour chaque catégorie d’établissement. Si l’un des établissement est supérieur au seuil, le groupement d’établissement passe directement dans sa catégorie.

Même catégorie : NON : Tableau des Seuils inférieur : OUI
alors, action sur le GEN 2 : ( 50/100/200 )

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23
Q

Calcul des effectifs :

cas particuliers : boutique RDC

A

Compter 1 personne/m2 sur 1/3 surface

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24
Q

Calcul des effectifs :

différence entre la recherche de catégorisation et du dégagement :

A

Effectif public = catégorisation

Effectif public + effectif personnel = dégagement

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25
Calcul des effectifs : | si le seuil est dépassé ?
deuxième calcul : Effectif public + effectif personnel = nouveau classement ( sauf si locaux avec dégagement indépendants )
26
Verifications techniques : | avec locaux à sommeil :
Technicien compétent ( panne, périodique ) | organisme agrée ( mise en demeure, ouverture, construction)
27
règles constructives : ERP : Structure : RDC ou h
Pas d'exigence SF
28
``` règles constructives : ERP : structure : 8m>m Ou 8m entre tiers ```
structure SF 1H | plancher CF 1H
29
règles constructives : ERP : isolement : tiers contigu :
- murs CF 1h - intercommunication porte CF1/2h + FP - Tiers avec baies en surplomb PF1/2h sur 2m
30
règles constructives : ERP : isolement : superposé avec tiers :
CF1h
31
règles constructives : ERP : isolement : en vis à vis
supérieur ou égal à 5m
32
règles constructives : ERP : isolement : avec un PS
murs CF 1h porte des sas d'isolement PF 1/2h+FP sur chaque porte
33
règles constructives : ERP : isolement : locaux à risques particuliers :
murs CF 1h Planchers CF 1h Portes CF 1/2h+FP
34
règles constructives : ERP : locaux à risques particuliers :
``` local vide ordures dépôt d'archives ou réserve cellule haute tension groupe électrogène extraction VMC invérsée poste de transformation ```
35
règles constructives : ERP : Accessibilité : plancher bas du dernier niveau > 8m
1 façade comportant des baies accessibles aux échelles aériennes
36
règles constructives : ERP : Notion de voie :
Voie : 8 m mini la règlement de sécurité peut demander jusqu'à 12 m de largeur Largeur utilisable : 3 m mini hors stationnement
37
règles constructives : ERP : voie engins :
force portante 160 kN avec maxi 90 Kn/essieu résistance au poinçonnement 80N/Cm2 sur 0,20m2 L > 3m P = 15% H : 3,50m surlargeur dans les virages : R/15
38
règles constructives : ERP : voie échelle : façade :
de coté 1 à 8 m largeur 4m / 7 m si impasse de face 6 m ( MEA30m ) 2 m ( MEA24m )
39
règles constructives : ERP : façade accessible :
au moins 1 sortie 0,90 m au niveau d'accès
40
règles constructives : ERP : baie accessible :
0,90 | 1,30
41
règles constructives : ERP : dégagements : conception :
- permettre l'évacuation rapide et sure - aucun obstacle à la circulation des personnes - judicieusement repartis - pas de cul de sac de plus de 10 m
42
règles constructives : ERP : Nombre de dégagements : 20 à 50
0,90 + 0,60 ou 1,40 si moins de 25 m à parcourir vers l'éxterieur
43
règles constructives : ERP : Nombre de dégagements : 101 à 200 :
1,40 + 0,90
44
règles constructives : ERP : Nombre de dégagements : 51 à 100 :
0,90 + 0,90 ou 1,40 + 0,60
45
règles constructives : ERP : Nombre de dégagements : 201 à 300 :
1,40 + 1,40
46
règles constructives : ERP : Nombre de dégagements : en étage :
escalier unique 0,90 m | et 1 dégagement accessoire si h>8 m(balcon, échelle de sauvetage)
47
règles constructives : ERP : portes :
-ouverture par simple manoeuvre -pas de partie vitrée à hauteur de vue de couleur rouge et orange -coulissant ou à tambour non réglementaire sauf en façade -si + de 50 personnes ouverture dans le sens de l'évac -intercommunication avec les tiers : dispo contract
48
règles constructives : ERP : dégagements : escaliers dans h>8m
encloisonnés avec exutoire parois CF1h avec porte PF1/2H+FP ou à l'air libre
49
règles constructives : ERP : escaliers :
- baies interieures d'éclairement des locaux ou dégagement contigus PF 1/2h - pas de débouché de locaux dans l'escalier - l'encloisonnement peut être commun avec ascenseur - pas de canalisation de gaz hors gaine
50
règles constructives : ERP : NMSE : définition :
Niveau moyen des sols exterieurs hauteur / nombre de sortie
51
règles constructives : ERP : h1 :
h1 1 m : pas sous sol
52
règles constructives : ERP : h2 :
h2 > 2 m : sous sol | h2
53
règles constructives : ERP : nombre de sous sol accessible au public :
1 seul
54
règles constructives : ERP : enfouissement maximal :
limité à - 6 m
55
règles constructives : ERP : gaine : définition
lorsqu'une gaine un conduit ou une trappe met en relation 2 niveaux, ils doivent assurer l'isolement requis normalement
56
règles constructives : ERP : gaine : parois des conduits gaines et trappes
INCOMBUSTIBLE CF = moitié CF des planchers ou parois traversés minimum 1/4 h
57
règles constructives : ERP : aménagement intérieur : Escaliers protégés
AM4 SMP 311
58
règles constructives : ERP : aménagement intérieur : Circulations horizontales protégées
SMP | 421
59
règles constructives : ERP : aménagement intérieur : sols des dégagements non protégés et des locaux :
M4
60
règles constructives : ERP : aménagement intérieur : revêtements muraux tendus et éléments de décoration en relief dans les locaux et les dégagements
M2
61
règles constructives : ERP : aménagement intérieur : cloisons coulissantes ou repliables :
M3
62
règles constructives : ERP : aménagement intérieur : gros mobiliers :
M3
63
règles constructives : ERP : aménagement intérieur : planchers légers surélevés :
M3
64
règles constructives : ERP : aménagement intérieur : planchers techniques :
M1
65
règles constructives : ERP : aménagement intérieur : rangés de sièges :
M3 non rembourrés M3 + essais du rembourrage pour les rembourrés 16 sièges entre 2 circulations 8 sièges entre une circulation et une paroi
66
règles constructives : ERP : aménagement intérieur : décoration florales synthétiques :
M2
67
règles constructives : ERP : aménagement intérieur : Sapin de Noël et décorations
M4 flammes nues interdites Si h>1,70m / hors portée public
68
règles constructives : ERP : désenfumage : les locaux :
+100 M2 en sous sols | +300 M2 autres niveaux
69
règles constructives : ERP : désenfumage : escaliers :
encloisonnés lorsque la hauteur est supérieur à 8 m ouverture simultanée : ouvrant ou exutoire 1m2 en haut de la cage + amenée d'air en partie basse via une commande manuelle
70
règles constructives : ERP : désenfumage : méthode : naturel :
1/200ème de la superficie du sol surface évacuation = surface amenée
71
règles constructives : ERP : désenfumage : mecanique :
IT246 surface évacuation = surface amenée
72
installations de cuisson ou de remise en temperature : | Grande cuisine :
- P > 20 KW - appareils cuisson fours, friteuses, marmites, feux vifs - appareils remise en température fours de réchauffage, armoires chauffantes - non considérés : bacs à eau chaude, lampes à infrarouge, fours mw
73
installations de cuisson ou de remise en temperature : Grande cuisine : les circuits alimentant les appareils de cuisson doivent comporter :
un dispositif d'arrêt d'urgence de l'alimentation ( elec/gaz )
74
``` installations de cuisson ou de remise en temperature : ERP : Grande cuisine : Isolée : aucune vue sur la cuisine : ```
- plancher haut + parois : CF 1h - Intercommunication : PF 1/2h + FP - extraction mécanique d'air vicié
75
``` installations de cuisson ou de remise en temperature : ERP : Grande cuisine : ouverte : vue sur la cuisine ```
- Retombé ( écran de cantonnement ) : 0,50, incombustible, SF1/4h - depression par rapport aux salles - extraction mécanique d'air vicié
76
installations de cuisson ou de remise en temperature : ERP : Office de remise en temperature :
- plancher haut + parois : CF 1h - intercommunication : PF 1/2h + FP - extraction mécanique d'air vicié local comportant uniquement des appareils de remise en température tels que armoires chauffante fours micro ondes
77
installations de cuisson ou de remise en temperature : ERP : Ilots de cuisson installés dans les salles :
- Extraction mécanique des buées et graisses - personnel de service toujours présent - puissance totale d'un îlot ou de plusieurs îlots séparés de moins de 5 m ne doit pas dépasser 70 KW
78
stockage des hydrocarbures, chauffage et ventilation : ERP : Hydrocarbures :
- vente non branchées | - capacité unitaire
79
stockage des hydrocarbures, chauffage et ventilation : ERP : gaz combustibles : disposition :
- aération haute mini 1 m2 - aération basse mini 1 m2 - détendeur déclencheur de sécurité - coupleur inverseur
80
stockage des hydrocarbures, chauffage et ventilation : ERP : chauffage et ventilation :
- Parois haut et parois verticales : CF 1h | - local chaufferie si 30 KW
81
stockage des hydrocarbures, chauffage et ventilation : ERP : chauffage et ventilation : si communication avec un local ou dégagement accessible au public :
Porte CF 1/2h + FP ou Sas avec porte PF 1/4h + FP
82
stockage des hydrocarbures, chauffage et ventilation : ERP : chauffage et ventilation : traitement d'air et ventilation :
clapet coupe feu restitue l'isolement du plancher d'isolement via un conduit aéraulique
83
installation électrique : ERP : installations électriques :
conforment aux normes NFCIS.100
84
installations d'éclairage : ERP : éclairage de sécurité d'évacuation obligatoire dans :
- salles > 100 m2 - escaliers - circulations horizontales L > 10 m ou cheminement compliqué
85
Ascenseurs : ERP : encloisonnement peut être commun avec un escalier si :
- l'ascenseur ne dessert pas le sous sol | - pas de reservoir d'huile dans la gaine
86
Ascenseurs : ERP : désenfumage de la gaine d'ascenseur obligatoire quand
elle abrite un réservoir d'huile
87
Moyens d'extinction : ERP : extincteurs :
Eau pulvérisée 6litres - 1 appareil pour 300 m2 - 1 par niveau minimum - appropriés aux risques
88
Moyens d'extinction : ERP : Colonnes sèches :
- dans escalier protégés H>18m | - prises d'incendie placées dans les cages d'escaliers ou dans leurs dispositifs d'accès
89
Moyens d'extinction : ERP : alarme - alerte - consignes : personnel ou responsable présent en permanence pendant l'ouverture au public : pas obligatoire si :
- effectif
90
Alarme : | ERP :
type 4 | audible dans tout le bâtiment en tous points
91
Alerte - consignes : | Personnel et moyens de secours :
- le personnel doit être informé et formé sur la conduite à tenir en cas d'incendie - alerte par TU - Affichage des consignes
92
Moyens d'extinction : ERP : alarme - alerte - consignes : plans :
plan si établissement en s/sol ou en étage. | ordonnance du 16 février 1970
93
Etablissements sportifs : | dispositions techniques :
Les dispositions techniques du type X du 1er groupe s'appliquent
94
ERP | Maisons d'assistance maternelle :
1 seul étage sur rdc