Arrangments (EXAM 1) Flashcards
(28 cards)
Quels ____ doit appraite sur chacune des feuiles / documents dans la demnde de PRC
Nas- Numéro d’assurance scoiale de la personne décedée
5 Documents qui peuvent servir de pruve de déces
- certificat de déces 2. Certificat médical de déces 3. Permis d’inhumation 4. confirmation de l’enregistrment du décées 5. réclamation d’assurance vie 6. certificat d’inhumation 7. certficat de crémation
5 personnes qui peuvent certifier les copies de documents
- directeur de funérailles 2. médecine 3. avocat 4. notaire 5. ordre réglementaire
mention écrite pour certificer une photocopie
photocoie conforme au documents orginal, qui n’a été modifié d’aucune façon
3 presations que donne le régime RPC
- prestation de suriviants 2. d’invlidité 3. pension de retraite
3 prestation de suvivants
- de déces 2. de conjoint survivant 3. enfants
Qui gére le régime RPC
Département du développement des ressources humains Canada
Nom au régime au Québec
RRQ - régime de rentes Québec
A qui est payable le pretation de déces s’il n’Y a pas de succession
Conjoint / proche parent ou personne qui a payé les frais furétaire
___ d’année qu’on doit contribuer au régime pour être admissible?
min de 3 ans
$ montant de la prestation de déces
2500$
Jusqui à quelle âge la prestation d’enfant est-elle versée
18 ans. de 18 ans- 25 ans si l’enfant est à l’école
$ montant de la prestation d’enfant?
Taux varible, estimation en ligne
$ montant de la prestation de cojoint?
taux varible gérer par RPC, estimeation en ligne
Temps pour faire la demande sans perdre $
1 ans (rétroactif)
Documents nécessaires pour faire le demande
Preueve de déces, artificat de marriage si applicable
Conditions d’admissibilité aux prestation de conjoint
- Min 35 znx exception invalidité ou enfants à charge
= légalement marié ou conjoint de fait au défunt
suis obligé de faire la demande maintemps?
Non, les versements son rétroactifs pour 12 mois apres la date de décées
Ai-je doit à la rente de veuve? Combien?
Oui. Le taux et déterminé au nivaudu RPC. Voir les guides d’estime en ligne
Qu’arrive a la prestation de ma fille si elle quitte L’école a 16 ans?
C’est payé jusqu’a 18 ans
Si elle décide de faire des étuide superieures
C’est payé jusqu’ à 25 ans si elle est à l’école a elle de 18 à 25
Sécuritaire?
Oui. C’est confidentiel. La prestaiton est payble a la succession.
Rente de veuve va être sur le même ch`que que ma pension
De ma connsissance, Oui. mais le 2500$de la prestation de céces = séparée
Vous allex me faire un rabis de 2500$
Non. Ce montant sera rencoursé a vous du RPC ( payable à le succession)
