AVANTAGE / DEDUCTION Flashcards
(43 cards)
Qu’est- ce qu’un avantage imposable ?
Un avantage imposable est tout ce qui améliore la situation économique d’un particulier au travail.
Le Régime de pension agrée est-il un avantage imposable ?
Non , il est déductible au revenu d’emplois
cotisation caisse d’enseignement
Deduction
régime privé d’assurance maladie
Non-imposable
Employé des entreprises de transports
Déduction
Cadeau monétaire
imposable
Convention de retraite
Non-Imposable
Cadeau non-monetaire
Valeurs 500 max non imposable
Frais de scolarité ( Allocation )
Imposable si pour le bien de l’employé
Prêt d’une automobile par l’employeur
Imposable : Frais d’usage personnel
Allocation pour les frais de fonctionnement lors d’un prêt d’une automobile par l’employeur
Imposable : Le moindre entre : Km personnel x 0.33 ou 50% des frais d’usage si l’employé utilise la voiture a 50% et plus pour l’emploi
Prêt de l’automobile a l’employé mais l’employé paye lui même ses frais de fonctionnement
Imposable : Frais d’usage
Déductible : Frais de fonctionnement total x pour KM au travail / KM total
Voiture de l’employé et l’employeur paye les frais de fonctionnement
Imposable : Frais de fonctionnement x km personnel/km total
Déductible : Amortissement , Interet
Voiture de l’employé et il paye les frais de fonctionnement
Déductible : Frais de fonctionnement payé x Km personne/Km total
Amortissement
Intérêt
Dans le cas ou l’employeur remet un cheque de 3200 $ le 30 décembre et il l’encaisse le 5 janvier. Cet somme devrait se retrouver dans le revenu d’emplois de l’année dernier ou de cet année .
L’année dernière puisque le chèques a été remis le 30 décembre donc il doit le rentré dans son revenu d’emplois de cet année.
l’employé par vers Calgary pour des raison d’emploi. A son retour il remet la facture a son employeur des dépenses encourus. Son employé le rembourse . Est-ce un avantage imposable ?
Non , puisqu’il n’améliore en aucun moment sa situation économique. Il a remit la facture et a été remboursé selon les dépenses justificative.
le Taux d’intérêt avantageux donné par l’employeurs sont-ils des avantages imposables ?
oui puisqu’il aide a améliorer la situation économique du particulier.
Un prêt a intérêt avantageux a a été émis par l’employeur a l’employé pour l’achat du maison. 100 000 pour 15 ans avec un versement de 5000 $/année et 1 % par année payable a la fin de cet année. y’a t-il un avantage imposable et combien $$$? ( si le taux prescrit est de 3% semestre 1, 4% semestre 2, 2 % semestre 3, 3 % semestre 4)
L’intérêt sur prêt a taux avantageux est un avantage imposable .
l’avantage imposable de cet année sera :
Trismestre1 : 100 000 x 0.03 x3/12 = 750
Trimestre 2 : 100 000 x 0.03 x 3/12 = 750
(vue qu’on a eu le prêt au trimestre 1 a 3% , le plafond est de 3% pour les 5 prochaine année pour des prêt relié a l’achat d’une maison )
Trimestre 3: 100 000 x 0.02 x 3/12 = 500
Trimestre 4: 100 000 x 0.03 x 3/12 = 750
Intérêt payé : 100 000 x 1 % = 1000
Avantage imposable : 750 + 750 +500 + 750 - 1000 =1750 $
L’avantage sur taux d’intérêt avantageux a-t-il un plafond pour un prêt automobile ?
NON: Le plafond est seulement pour les prêt pour achat d’une maison qui plafonne au taux prescrit au moment du prêt durant 5 ans maximum. Si le taux est plus bas il est juste de l’utiliser.
Déménagement a la demande de l’employeur est t-il un avantage imposable ?
Si le déménagement rapproche l’employé de 40 KM plus proche de son lieu de travail alors les 15 000 premier $ ne seront pas imposé et le reste est imposable a 50% .
Si non : 100 % imposable
Emission d’action d’une société publique est un avantage imposable a quel moment . y’a t-il des déduction possible ? Des gains imposable ?
Les avantage imposable pour l’achat d’action d’une société publique se passe a la levé ( L’achat de l’action ) et les déductions de la même manière si elle respect l’annexe . Les déductions sont de 50% de l’avantage imposable .
Les gains= Prix de vente - PBR ( prix d’achat + AI )
GAIN IMPOSABLE = GAIN x 0.5
Emission d’action d’une SPCC. AVANTAGE IMPOSABLE ‘ DEDUCTION GAIN ?
Avantage imposable: JVM a la levé - valeur a l’octroie
Déduction: si respect l’annexe 50 % de l’avantage imposable est déductible
Gain imposable : (Prix vente - PBR) x 0.5
Frais judiciaire
Deductible
Résidence membre du clergé
Déductible