Chap XVIII - Opérations Sur Titres

Question 1

Def de titres de participation

Answer 1

Titres (actions ou parts sociales) acquis dans l’optique d’exercer une influence permanente ou d’assurer le contrôle juridique, stratégique et financier de la société émettrice.
Titres acquis dans une optique d’investissement stratégique à moyen et long terme (représentant au moins 10% du capital de la société émettrice)

Question 2

Comptabilisation des TP

Answer 2

Compte 2611 Titres de participation Actions (immobilisations financières)
=> les frais d’achats (commissions de bourse) sont inclus dans le coût d’acquisition.

Question 3

Def de titres immobilisés dans l’activité portefeuille

Answer 3

Titres (actions ou parts sociales) acquis avec un objectif de rentabilité significative fixée à moyen et long terme.
Titres dont la détention n’est pas essentielle dans la stratégie de l’entreprise détentrice (représentant moins de 10% du capital de la société émettrice)

Question 4

Comptabilisation des TIAP

Answer 4

Compte 273 TIAP Actions (immobilisations financières)
=> les frais d’achats (commissions de bourses) sont inclus dans le coût d’acquisition

Question 5

Def Autres immobilisations financières

Answer 5

Titres (actions ou parts sociales) dont la détention est secondaire et non significative dans l’activité de l’entreprise détentrice (titres représentant une part marginale du capital de la société émettrice)
=> les frais d’achats (commissions de bourse) sont inclus dans le coût d’acquisition.

Question 6

Comptabilisation des AIF

Answer 6

Compte 2711 AIF actions (immobilisations financières)
=> les frais d’achats (commissions de bourse) sont inclus dans le coût d’acquisition

Question 7

Def de valeurs mobilières de placement

Answer 7

Titres (actions, parts sociales ou obligations) acquis dans une optique spéculative à court terme (durée de détention inférieure à 2ans)
Titres acquis exclusivement dans l’optique de maximiser la rentabilité à court terme sous forme de plus value en capital ou de revenus (dividendes ou intérêts)

Question 8

Comptabilisation des VMP

Answer 8

Compte 503 VMP actions // Compte 506 VMP obligations
=> les frais d’achats (commissions de bourse) ne sont pas inclus dans le coût d’acquisition : comptabilisation en charge sur le compte 6271 Frais sur titres en HT

Question 9

Rappel

Answer 9

Les titres ne sont pas soumis à TVA (la TVA ne porte que sur les frais)
Si TP//TIAP//AIF => 44562 TVA déductible sur immobilisations
Si VMP => 44566 TVA ded sur BS

Question 10

Complément comptabilisation TP

Answer 10

Compte de compta = 2611 TP Actions
Frais sur titres = débit compte 6271
Crédit du compte 761 Produits de participation
Plus value et Moins value = 7756 ET 6756

Question 11

Complément comptabilisation TIAP

Answer 11

Compte de compta = 273 TIAP Actions
Frais sur titres = débit compte 6271
Crédit du compte 762 Produits des immobilisations financières
Plus value et Moins value = 7756 OU 6756

Question 12

Complément comptabilisation AIF

Answer 12

Compte de compta = 271 AIF Actions OU obligations
Frais sur titres = débit compte 6271
Crédit du compte 762 Produits des immobilisations financières
Plus value et Moins value = 7756 ET 6756

Question 13

Complément comptabilisation VMP

Answer 13

Compte de compta = débit des comptes 503 VMP actions // 506 VMP obligations
Frais sur titres = débit compte 6271
Crédit du compte 764 Revenus des VMP
Plus value et Moins value = 767 OU 667