circulation auto

Question 1

Quel type de retrait est il possible de faire avec un BMC?

Answer 1

un retrait temporaire ou définitif

Question 2

Qui PEUT prononcer un retrait définitif du BMC?

Answer 2

le général commandant la RTIDF

Question 3

Quels sont les cas unique du retrait définitif du BMC?

Answer 3

• infraction très grave ou récidive grave
• inaptitude physique dûment constatée à la conduite des véhicules militaires
• conduite d’un véhicule lors d’une mesure temporaire de retrait du BMC

Question 4

Que fixe le général qui inflige le retrait définitif du BMC?

Answer 4

Il fixe un délai interdisant de se représenter aux épreuves du BMC

Question 5

Qui demande le retrait temporaire du BMC?

Answer 5

Le commandant d’unité de la compagnie

Question 6

Qui PEUT appliqué un retrait temporaire du BMC?

Answer 6

Le chef de corps

Question 7

Quelles sont les raisons d’un retrait temporaire du BMC?

Answer 7

fautes disciplinaires et professionnelles lors de la conduite d’un véhicule militaire

Question 8

Quels sont les cadres distincts pour réaliser un dépistage?

Answer 8

• le dépistage effectué par l’autorité militaire, susceptible d’entrainer une sanction disciplinaire
• le dépistage effectué par le service de santé des armées, susceptible d’entraîner une inaptitude médicale

Question 9

Quel est le rôle du commandement en matière de lutte contre la consommation de stupéfiant?

Answer 9

un rôle à la fois préventif et répressif

Question 10

Est il nécessaire d’obtenir la confirmation médicale pour sanctionner une constatation d’ivresse (alcool ou stupéfiant)?

Answer 10

non

Question 11

Que peut contrôler l’autorité militaire lors d’un comportement anormal, tel que l’ivresse manifeste?

Answer 11

• l’imprégnation alcoolique

- l’emprise de substances psychoactives

Question 12

Quelles substances peuvent donner lieu à un dépistage?

Answer 12

• cannabis
• opiacés
• amphétamines et leurs dérivés
• cocaïne et ses dérivés
• LSD
• GHB ou gamma-OH

Question 13

A quoi se soumet un personnel qui se soustrait aux tests de dépistage?

Answer 13

Il est passible de sanction disciplinaire

Question 14

Quels sont les objectifs du contrôle de dépistage effectué par le commandement?

Answer 14

• assurer la sécurité de l’exercice du métier

- prévenir tout individu du danger que sa consommation représente pour lui-même

Question 15

Quels modes de dépistage sont à la disposition du commandement?

Answer 15

• un dépistage à visée préventive, individuel ou collectif

- un dépistage de vérification, individuel

Question 16

Sous quelle forme le service de santé communique le résultat du dépistage au commandement?

Answer 16

sous forme d’une appréciation de l’aptitude médicale

Question 17

Qui fournissent les dépistages au commandement?

Answer 17

• le service médical

- les organismes privés

Question 18

Qui sont désignés pour pouvoir effectuer des dépistages à la BSPP?

Answer 18

le CDU et ses adjoints

Question 19

Afin que le contrôle ne puisse être contesté, le cadre juridique suivant doit être respecté:

Answer 19

• un dépistage ne peut être effectué sur une personne à son insu
• un dépistage peut être inopiné
• un dépistage est ordonné soit à titre préventif soit de vérification
• un dépistage est limité au seul objet pour lequel il a été institué
• le personnel doit être informé des substances prohibées

Question 20

Où peut être effectué un dépistage?

Answer 20

En tout lieu

Question 21

Quel dépistage peut être ordonné hors service à l’intérieur d’enceintes militaires?

Answer 21

un dépistage de vérification

Question 22

Que signifie FIAT?

Answer 22

Fiche Individuelle d’Appétence aux Toxiques

Question 23

Durée de vie d’une FIAT?

Answer 23

1 an ou 5 ans avec réduction de moitié si acceptation d’un stage de sensibilisation

Question 24

Qu’est ce qu’une FIAT?

Answer 24

C’est un outil pédagogique et non de sanction

Question 25

Où est conservé une FIAT?

Answer 25

dans le dossier du personnel sous pli “confidentiel”