Corus 1

Question 1

Quelles sont les 3 conditions pour comptabiliser les produits en NCECF

Answer 1

-Transfert des risques et avantages a l’acheteur
-La mesure de contrepartie et l’estimation des rendus sont raisonnablement sures
-Le recouvrement final est raisonnable

Question 2

Quels sont les 2 critères pour déterminer si les risques et avantages ont étés transférés?

Answer 2

-Présence d’un accord bilatéral
-Livraison

Question 3

Que pouvons nous considérer pur déterminer s’il existe un accord entre le vendeur e l’Acheteur?

Answer 3

-pratique habituelles
-accord de consignation
-droit de tourner le bien
-obligation de r’acheter le bien

Question 4

Quelles sont les 2 conditions pour déterminer qu’il s’agit d’un accord de consignation?

Answer 4

L’acheteur a le droit de retourner le bien au vendeur
-le paiement est conditionnel a la revente du bien par l’acheteur.

Question 5

Quels sont les aspects a considérer pour déterminer si la livraison a eu lieu?

Answer 5

-Vente à livrer
-acceptation du bien par le client
-vente avec mise de coté
-accord prévoyant le paiement de frais non remboursables
-convention de licence et autres accords de redevances semblables.

Question 6

Quels sont les 7 critères pour comptabiliser une vente a livrer?

Answer 6

1. Les risques sont transférés a l’Acheteur
2. Le client a pris un engagement ferme d’acheter le bien
   3.La demande de garder les bien dans l’entrepôt doit venir de l’acheteur
   4.un calendrier précis de livraison doit être établis
   5.les biens commandé doivent être séparés des autres stocks
3. Les biens doivent être complet etprêts a l’Expedition
4. Le vendeur ne doit pas avoir conservé d’obligation de fourni des services a l’Acheteur

Question 7

Quelles sont les principales caractéristiques des entes avec mise de coté?

Answer 7

-Le détaillant conserve a marchandise, la réserve dans ses stocks et reçoit un dépot s’il y a lieu.
-Le détaillant n’exige pas que le client souscrive a un billet payable par versement
-La marchandise n’est pas remise au client avant qu’il n’ait payé la totalité

Question 8

Comment se fait la comptabilisation des ventes avec mise de côté?

Answer 8

Les produits ne sont constatés uniquement lorsque la marchandise est livrée au client

Question 9

Comment sont comptabilisés les frais non remboursable + donnes 1 exemple de frais non remboursable

Answer 9

EX. Frais d’adhésion au gym = non remboursable.

Les frais non remboursables doivent être reporté et constaté au cours de la période pour lequel ils sont engagés. Max 1 an habituellement.

Question 10

Quels sont les 2 facteurs a considérer pour affirmer si le riz est déterminé ou déterminable?

Answer 10

-Accord de vente annulable: Tant que le client a le droit d’annuler, le prix de vente n’est pas déterminé ou déterminable.

-Accords prévoyant un droit de retour : On peut constater les produits au moment de la vente s’il ne s’agit pas d’un accord de consignation et que le montant des retours futurs peut faire l’objet d’une estimation raisonnable.

Question 11

Quelles sont les 2 conditions pour que le recouvrement final soit raisonnablement sur?

Answer 11

-Le paiement est légalement exigibles de l’Acheteur (l’Acheteurest obligé de payer)

-L’acheteur soit en mesure d’honorer sa dette