Cours 4 - Le Moyen-Âge : la justice du Roi Flashcards
Au Moyen-Âge, pourquoi dit-on que le droit est basé sur la coutume?
Les partiques sont très locales, il y en a donc plusieurs
Usages traditionnels s’imposent avec le temps
Coutume d’abord orale puis écrite
Qui est l’autorité au nom de qui est rendu justice?
Le Roi (monarque)
Quelles sont les 3 instances au Moyen-Âge?
- Cour seigneuriale
- Cour ecclésiastique
- Cour Royale
Expliquer la Cour seigneuriale
Le fait de posséder des terres = le seigneur a donc la juridiction pour traiter les crimes. Dans le serment de vassalité, le Seigneur rend justice au nom du monarque.
Organe de justice locale, la plus commune
Juridiction s’étend à presque tous les crimes (droit de haut et basse justice)
Décisions le plus souvent sans appel
Expliquer la Cour ecclésiastique
Uniformisation de droit (même droit religieux qui s’applique)
Juge les membres de l’Église pour tous les crimes
Juridiction universelle pour crimes religieux
Application de la peinse reste aux autorités civiles (surtout pour la peine de mort)
Expliquer le Cour Royale
Répond directement au Roi via l’officier nommé par ce dernier
Au départ, juridiction limitée aux crimes politiques graves (trahison)
Nombre et juridiction grandissent au fil du temps (reconnaissance que le Roi peut rendre justice si c’est quelque chose qui va l’encontre de lui-même spécifiquement)
Comment peut-on décrire le juge médiéval?
Très autonome, surtout dans la considération des preuves et de la gravité du crime
Quel est l’élément de preuve principal au Moyen-Âge et pourquoi?
L’aveu, car il rend la vérité claire et manifeste (en se confessant, la personne devient l’outil de la justice)
Qu’utilise-t-on pour obtenir un aveu au Moyen-Âge?
Emploi de la question (torture judiciaire).
C’est le juge qui donne quelle est la gravité de la souffrance de la question (sans aveu=innocente)
La détermination de la gravité tient compte de différents facteurs atténuants ou aggravants, donner des exemples
- Âge du coupable
- Lieu et moment du crime
- Récidive
- Statut social du coupable et de la victime
- Gravité des blessures (sang versé)
- Emploi d’outils spécialisés
Si le crime est commis PAR un noble = jugé moins sévèrement
Si le crime est commis envers un noble = jugé sévèrement
Quel est le principe central de la justice au Moyen-Âge?
la rétribution (donner une conséquence à la hauteur du crime commis)
Quel est l’objectif de la rétribution?
Rétablir l’état antérieur à la commission du crime.
Ceci dit, c’est avant tout un acte de justice personnalisé.
Pour les peines au Moyen-Âge, quelle est la fonction de la souffrance?
Fonction réparatrice
Expliquer la dimension symbolique des peines au Moyen-Âge
démonstration du pouvoir suprême du Roi
Rituel qui dit : quel que soit le crime commis, la Justice est plus forte
Nommer 3 exemples de peines au Moyen-Âge
- Amende
- Peines infâmantes
- Peine capitale
