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RECUEIL DE TEXTE MANU > DAF > Flashcards

Flashcards in DAF Deck (12)
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1
Q

La section « commande publique » est organisée de la manière suivante

A

un groupe « commandement »

un groupe « administration des marchés

un groupe « rédaction des marchés

2
Q

Les grandes étapes de la passation d’un marché sont les suivantes :

A
  • Définition du besoin par le bureau métier
  • Rédaction d’un cahier des charges qui fixe les termes du contrat administrativement et techniquement
  • Rédaction d’un dossier de consultation des entreprises
  • Réception, ouverture des plis et analyse des offres
  • Opérations de publicité et de mise en concurrence
  • Choix, attribution et notification du marché
3
Q

Sous la responsabilité de son chef la section des affaires juridiques (SAJ) est organisée en deux pôles :

A
  • Traitement d’études juridiques ;

- Traitement des conventions

4
Q

Le bureau de la programmation financière et du budget
le bureau est divisé en deux sections et un secrétariat
/ régie

A
  • Une section budget ;
  • Une section comptabilité ;
  • Un secrétariat / régie
5
Q

La section budget est composée de deux groupes :

A
  • Groupe budget

- Groupe suivi des recettes

6
Q

La section comptabilité est composée de trois groupes :

A
  • Groupe fonctionnement
  • Groupe investissement
  • Groupe marchés
7
Q

Secrétariat/régie

le secrétariat assure les missions suivantes:

A
  • La gestion du courrier du bureau
  • Le classement des notes BSPP, la MAJ des INS /BSP
  • La gestion des dossiers du personnel en liaison avec la CCL5
  • La gestion du matériel, des fournitures de bureau et d’entretien pour l’ensemble de la DAF
8
Q

Le budget communal de la ville de Paris, tout comme celui des autres villes, distingue deux types de dépenses ou de recettes :

A
  • Dépenses et recettes de fonctionnement ;

- Dépenses et recettes d’investissement.

9
Q

Le budget de la brigade est constitué de deux sections :

A
  • Une section de fonctionnement ;

- Une section d’investissement ;

10
Q

La Brigade connaît trois types de dépenses dont la qualification permet de déterminer les partenaires et leursparticipations au financement :

A
  • Les dépenses dites « subventionnables »
  • Les dépenses dites « non subventionnables »
  • Les dépenses dites « remboursables
11
Q

Composition CAC

A
  • LE GROUPE COMPTABLITE GENERALE
  • LE GROUPE SOLDE
  • LE GROUPE FRAIS DE DEPLACEMENT
  • LE GROUPE CHOMAGE-VALIDATION DE SERVICE
  • LE GROUPE ARCHIVES
12
Q

Composition BRHL

A

Pole commandement

Groupe marché et convention
Groupe commande et livraison
Groupe comptabilite
Groupe controle interne comptable