EMC

Question 1

Quel texte sont ecrit les droits

Answer 1

DDHC

Question 2

Ou est le droit?t

Answer 2

A l’ecole
La route
Sur Internet
Tansports en commun

Question 3

Qui ecrit le droit?

Answer 3

Deputes
Senateurs

Question 4

Qui appliquent le droit?

Answer 4

Police
Juges
Les Citoyens

Question 5

Ou est ecrit le droit

Answer 5

DDHC
Consistitution
Code de la route

Question 6

Qui a le pouvoir legislatif?

Answer 6

Assemble Nationale
Le senat

Question 7

Qui a le pouvoir judicaire?

Answer 7

Triunaux et juges

Question 8

qui a le pouvoir exceutif?

Answer 8

Le president et le government

Question 9

Quels sont les trois grandes missions de la justice?

Answer 9

1)Proteger les citoyens de la violence et la crime
2)Avoir une methode secure pour decider les conflits
3)Sanctioner les comportements interdits,une infraction

Question 10

Quel le role du ministre de la Justice en France?

Answer 10

Assurer la gestion des juridictions et des services de la justice?

Question 11

Le surveillant fait quoi?

Answer 11

Assure l’ordre et la discipline dans les prisons

Question 12

Le juge fait quoi?

Answer 12

Rend la justice et tranche les conflits

Question 13

L’avocat fait quoi?

Answer 13

Conseille,assiste et ou represente son client dans son parcours judicaire

Question 14

Le greffier fait quoi?

Answer 14

prend des notes pendant l’audience (stenographer)

Question 15

Le procureur fait quoi?

Answer 15

defend les interets de la societe,propose les peines de prison et les punision

Question 16

L’educateur fait quoi?

Answer 16

S’occupe des mineurs deliquants ou en danger

Question 17

Quel type de justice?
Un locataire refuse de payer le loyer au proprietaire de l’appartement qu’il occupe.

Answer 17

Justice Civile

Il y a un desaccord entre 2 personnes
Un litige entre 2 personnes

Question 18

Quel type de justice?
Une jeune femme de 20 ans a ete arretee par la police:elle vendait en flagrant delit du cannabis dans un parking.

Answer 18

Justice Penale

Cette jeune femme commet une infraction car elle ne respecte pas la loi

Question 19

Quel type de justice?
Un habitant de meyzieu apprend que son jardin va etre exproprie par decision du mairie,pour elargir une rue de la commune.

Answer 19

Justice Administarative

Un litige entre un personne privee est une administaration

Question 20

La Justice Civile juge quoi?

Answer 20

Juge les litiges entre personnes privees

Question 21

La Justice Penale juge quoi?

Answer 21

Punis les auteurs des infractions

Question 22

C’est quoi une infraction?

Answer 22

L’infraction est une violation d’une loi de l’État

Question 23

Les different tribunaux de la Justice Civile?

Answer 23

Triunal Judicaire
Tribunal de Proximite
Tribunal de Commerce
Conseil des prud d’hommes

Question 24

Les tribunaux du Justice Penale?

Answer 24

Tribunal de police
Tribunal correctionel
Cour d’assies
Cour criminelle

Question 25

Le conseil des prud d'hommes font quoi?

Answer 25

Juge des litiges entre un patron et son employer (Workers Comp)

Question 26

Le tribunal Judicaire font quoi?

Answer 26

Litige de la quoitidienne (loyer impayes,garde d'enfant,divorce

Question 27

Le tribunal de proximite font quoi?

Answer 27

Litige de la quoitidienne (loyer impayes,garde d'enfant,divorce dans les petites villes

Question 28

Le tribunal de commerce

Answer 28

juge des litiges entre particuliers et commercants

Question 29

Le tribunal de police font quoi?

Answer 29

Juge les contraversions = petite infraction(bruler un feu rouge,pecher sans permit) Peine Amende

Question 30

Le tribunal correctionel font quoi?

Answer 30

Juge les delits(Vols,Coups Et Blessures) Amende plus Prison

Question 31

Le cours d'assies font quoi?

Answer 31

Juge les crimes(Viole,Meurtre) Juge professionels,Prison

Question 32

Le cour criminelles font quoi?

Answer 32

Juge les crimes les plus graves.5 juges professionelles prison en perpetuite

Question 33

Est-ce-que la France a la peine de mort?

Answer 33

En france la peine de mort a ete aboli en 1981

Question 34

Quels sont les droits?

Answer 34

1)La justice est le meme pour tout le monde(principe d'egalite) 2)Chacun peut recourir a la justice 3)Les accuses et le victime ont le droit s'exprimer et donner leur point de vue(debat contradictoire) 4)La Justice doit etre gratuit 5)Le droit a la presomption d'innocence=un individu ne peut pas etre declarer coupable avant le jugement definitive(innocent until proven guilty) 6)Droit de faire appel=une personne mecontent avec leur jugement peut demander un nouveau proces

Question 34

Quel son les principles de ls justice?

Answer 34

1)La justice n'est pas influence par les personnes,elle est impartiale(elle ne discrimine pas) 2)La justice rent un jugement juste et equilibres apres avoir ecouter les 2 parties 3)La clemence(Mercy) 4)La justice trance,punitet sanctionne