Exam final

Question 1

L’agence des services frontaliers du Canada (ASFC)

Le rôle et responsabilité(travail) 4
Nomme 3 lois sur les 90
C’est quoi les mémorandums D(combien de catégorie)

Question 2

Le dédouanement et la main levée

Définition: Main levée
Dédouanement consiste à..
Personnes autorisées à dédouaner 4
Définition: Importateur
Définition: Exportateur
2 méthodes de dédouanement (quelle + rapide)

Question 3

Le courtier en douane

L’importateur fait quoi?
2 obligations du courtier en douane
Le courtier agit en tant que quoi pour son client et est responsable de quoi

Question 4

Les 2 principales lois encadrant l’activité

1. LLEI
   Permet de..
   3listes de marchandises

2.LMSI
Protège…causée par 2trucs
Qui mène les enquêtes?

Question 5

Le système harmonisé (SH)

Définition
Élaborée par
Combien de pays
Les règles 6

La classification tarifaire
Définition
C'est quoi les 6premiers chiffres
C'est quoi les 4derniers chiffres
C'est quoi les 9e et 10e chiffres

Question 6

Les traitements tarifaires

2groupes
6tarifs
Déterminer l’admissibilité à un traitement tarifaire, utilise …
Origine c’est quoi
Comment une marchandise soit admise au Canada en franchse de douane?
Un produit soit considéré comme originaire 3
4règles pour considéré comme originaire

Question 7

La valeur en douane de la marchandise

Définition valeur en douane :
Définition valeur transactionnelle:

Méthode valeur transactionnelle

• La valeur en douane c’est quoi
• Prix ajusté comment (h-5,b-4)

Question 8

Les documents relatifs à l’importation

S’assurer que..sinon..
Importations 3300CAD ou - 3
Importations 3300CAd ou + 3
L’importateur peut avoir à produire 3documents

Question 9

Les entrepôts douaniers

3types + définitions

Question 10

La procédure d’exportation

L'exportateur doit remplir quoi avant quoi et si 2conditions sont remplies
-
-
-
Pas nécessaire remplir lorsque 2

Question 11

Le programme de report des droits de douane

Conçu pour permettre..
3volets

Question 12

L’origine et l’utilité des incoterms

Définition incoterms:
Combien d'incoterms
2groupes d'incoterms
2facteurs liés au choix des incoterms
4fonctions des incoterms
11 responsabilités et coûts
Définition transporteur principal:

Question 13

Les groupes d’incoterms

7 incoterms multimodaux
4 incoterms maritimes

Question 14

Les facteurs liés au choix des incoterms

5facteurs

Question 15

Transport international de marchandises
Définition

Le transport
Définition

Question 16

Les étapes de l'histoire des transports
4
Les mesures de sécurité 3
CSI
C-TPAT

Question 17

Les intervenants 6

• C définition
• G définition
• T définition (5autres +définitions)
• T définition
• Ct définition
• Cd définition

Question 18

Le choix d’un mode de transport

Le vendeur avec la marchandise
L'acheteur sur le coût
4modes de transport
Définition mode de transport:
C'est quoi le taux de fret
Caractéristiques de la marchandise 5
Qualité du moyen de transport 5

Question 19

Le transport par voie d’eau

Avantages 5
inconvénients 4
Définition unité de changement
Définition rupture de charge

L’organisation et la tarification

• Prix selon 4
• 2 types de transport maritime

Question 20

Le transport routier

Avantages 5
Inconvénients 2
3contrats
1document + définition
Tarification 4
Caractéristiques déterminent degré de transportabilité 4

Question 21

Le transport ferroviaire

Avantages 5
Inconvénients 3
Les contrats 2
Le document 1 + définition
La tarification 2

Question 22

Le transport aérien

Avantages 8
Inconvénients 4
Le contrat 1
Le document 1 + définition
La tarification 5
2poids
C'est quoi la lettre M
C'est quoi la lettre N

Answer 22

Poids volumétrique: 1m3=166.67kg

La tarification aérienne est basée sur le poids de taxation de la marchandise, se calcul à l’avantage du transporteur, correspond au plus élevé des poids

Question 23

Le transport multimodal

Définition
Avantages 6
Inconvénients 4
Le contrat 1
Le document 1 + définition
Les techniques de transport multimodal 4 + définitions

L’acheminement d’un conteneur
-10 étapes

Question 24

La conteneurisation

Définition
Définition EVP:
Le conteneur maritime 2
Le conteneur aérien 2

Les conteneurs spéciaux

• Définition
• Le conteneur à bestiaux (utilisation+exemple)

Question 25

L'emballage et le marquage des marchandises Définition emballage de transport: Pour bien emballer la marchandise= 5aspects ``` Le marquage -Définition le marquage des marchandises *Un marquage trop évident =... Définition liste de colisage: Ce qui doit être écrit sur les colis 9 ```

Question 26

Les notions de base de l'assurance transport ``` L'assurance consiste à... L'assurance doit inclure... L'assurance des marchandises transportées doit être adaptée au... 3 Définition police d'assurance: Définition Prime d'assurance: Définition protection: Définition indemnisation: Définition sinistre: Définition intérêt assurable: Définition exonération: ```

Question 27

Les intervenants ``` 4 + définitions - - - + responsabilités 5 - ```

Question 28

La responsabilité du transporteur Pour le transport par voie d'eau 1 Pour le transport routier 1 Pour le transport ferroviaire 1 Pour le transport aérien 1 Les droits de tirage spéciaux -Définition Indemnisations - Voie d'eau - Aérien - Routier

Question 29

L'exonération de responsabilité du transporteur Définition gardien des marchandises: Transporteur prouve sa responsabilité 0engagée=.. Le dommage subi force majeure=... Événement de force majeure doit être...3 = transporteur peut être...

Question 30

Les catégories de risques 2catégories + définitions - C 8 - S 3 Risques liés au mode de transport - Aérien - Ferroviaire - Routier - Maritime Risques spécifiques à la catégorie de produit 3 Risques spécifiques au pays de destination 5

Question 31

Les catégories de polices | 4+définitions

Question 32

L'assurance des marchandises transportées par voie d'eau, par voie terrestre et par voie aérienne 3+définition - - pour qu'une avarie maritime=avarie commune il faut qu'il y ait 4 -

Question 33

L'assurance des marchandises transportées par voie d'eau, par voie terrestre et par voie aérienne La couverture des risques 4 - +définition + couvre 3 + couvre pas 3 et savoir différence et définition entre périls maritimes et risques de mer - +définition+2situations - +définition - +définition

Question 34

Le coût de l'assurance transport Les facteurs qui influencent le coût de l'assurance transport 5

Question 35

Le processus de réclamation Les étapes -À l'arrivée de la marchandise, vérifier.. Si dommages existent.. -Quand fait une réclamation, documents nécessaires 4 Le délai de prescription - définition - temps après la date de livraison fixée

Question 36

Le prix à l'exportation Objectif:

Question 37

Les composantes du coût de revient Définition du coût de revient: Inclut le coût de production auquel s'ajoutent 6 Les coûts directs(fonctionnement) 2 Les coûts indirects (d'exportation) 2 Les coûts de fabrication d'un produit exporté 3 Les coûts de distribution et de commercialisation d'un produit exporté 4 Les coûts de la chaine logistique 2

Question 38

3 méthodes du calcul du coût de revient + définition Le coût de revient constitue...

Question 39

Les facteurs relatifs au marché qui influencent le prix à l'exportation ``` 7+définitions Définition valeur: Définition utilité: Définition prix plancher: Définition prix plafond: ``` Contrer l'inflation 3

Question 40

Les facteurs politiques et juridiques qui influencent le prix à l'exportation 3

Question 41

Les politiques de l'entreprise et le marketing mix 7 objectifs stratégies + sert à quoi Définition prix d'appel:

Question 42

Le paiement ``` Définition instrument de paiement: 4 instruments de paiement +définitions -6avantages 1inconvénient -4avantages 4inconvénients -4avantages 3inconvénients ---- Définition techniques de paiement: ```

Question 43

Les techniques de paiement non documentaires 2+définitions - 2avantages 2inconvénients - 3avantages 4inconvénients

Question 44

Les techniques de paiement documentaires 2+définitions - -Les documents doivent satisfaire aux conditions suivantes 3

Question 45

Les techniques de paiement documentaires Les modes de réalisation du crédit documentaire 4 Les catégories de crédits documentaires 3 +définitions Les crédits documentaires particuliers 4 +définition du premier

Question 46

Le financement Définition financement des exportations: Les sources de financement 4 Les formes de financement 5

Question 47

Les risques financiers 3 catégories de risque 3 risques les plus courants

Question 48

Les risques financiers Le risque de non-paiement 3 - -Définition -

Question 49

Les risques financiers Le risque de non-exécution C'est quoi? Les types de cautionnements ou de garanties 2

Question 50

Les risques financiers Principales catégories de garantie 4

Question 51

Le risque de change C'est quoi ? Taux de change -C'est quoi ?