Femmes, criminalité et justice Flashcards
(13 cards)
Cours 2 - Femmes et ado criminalisé. Pourquoi s’intéressé aux femmes criminalisé? Types de crimes femmes accusés. Crime contre les biens. Crime violence. Administration, stupéfiants
🍕25% auteur serait des femmes. Longtemps vu comme trop peu pour compter.
🍕Pourquoi s’intéressé aux femmes criminalisé? :
🍔Invisibilisation expérience femmes criminalisé (c’est parce qu’elle sont peu nombreuse qu’on doit les regarder. Conceptualisation masculine ne prend pas en compte la réalité féminine.
🍔Évaluer et adapter intervention système pénal. Processus de criminalisation. S’intéresser expérience femme = regarder comportement qui impacte les femmes. Comment le système crée les lois. Pour prévenir, doit comprendre.
🍔Élaborer stratégies prévention du crime et criminalisation adaptés : Comprendre comportements permet prévention. Si crime est un construit, reconnaitre que pas tout les crimes causent des torts etc.
🍕Types crimes dont ado et femmes sont accusés (en ordre de + commun) : 1. Crime contre les biens, 2. Avec Violence, 3. Infractions contre l’administration de la justice, 4. Crimes liés au stupéfiants.
🍔Contre les biens : 30% des personnes inculpés de crimes contre les biens sont femmes / adolescentes (p.19) (35% de tout crimes que femmes font : contre les biens)
🍔Plus fréquents chez femme : 1. vol étalage moins 5000$, 2. Méfaits, 3. Fraude
🍔Plus fréquentes chez ado : 1. Vol étalage moins 5000$, 2. Méfaits, 3. Possession biens volés, 4. Incendie criminel, 5. Vol véhicule motorisé.
🍕Crime avec violence : 1. Voie de fait simple, 2. Voie de fait armé (ou cause blessure, une gougoune compte comme une arme), 3. Menace. (70% crimes avec violence sont des voie de faits. 76% de ses voie de faits sont simple)
🍔Souvent contre : 1. Conjoint/e (36%), 2. Connaissances (22%), 3. Étrangers (12%), 4. Autres membres famille (12%)
🍕Contre administration : 200 femmes /1000000 et 416 ado. 1. Défaut de comparaitre, 2. Manquement ordonnance probation.
🍕Crime lié stupéfiants : 7% de tt femmes accusés d’un crime. Très bas.
Adolescentes criminalisées. Convergence des genres
🍕Taux de criminalisation chez ado average 3x plus élevé que chez les femmes.
- SAUF pour : homicide, infraction causant la mort, fraude, délit de la route, infraction lié à la prostitution.
🍕Convergence des genres, rétrécissement de l’écart entre taux criminalisation hommes et femmes. Pourquoi ? 5 théories / hypothèses.
🍔Émancipation des femmes. Libération de femmes = + criminalité car libre. Réfuter, est-ce que vraiment égalitaire? Pourquoi ça augmenterait?
🍔Diminution du taux d’inculpation des hommes : Pas que femmes font moins de crimes, mais que les hommes sont moins inculpés.
🍔Accroissement réel des délits : Dégradation des conditions de vie + Féminisation de la pauvreté (marginalisation économique). Femmes feraient plus de crime, car conditions de vie ont empiré. Femmes + de chance situation de pauvreté. Femme agé seule 47%, mère monoparentale 36%, Femmes autochtones 36%, Femmes handicapé 26%, nouvelles arrivantes 23%.
🍔Campagnes politiques : Tournante punitifs (loi et l’ordre) + Tolérance zéro (tough on crimes). Répercussion sur les femmes. Plus de punition. Croit en la théorie des vitres brisés : si on repart pas une vitre brisé, la population va accepter la situation et va eu meme brisé des vitres, faire des gestes déviants. Doit punir directement.
🍔Changements d’attitudes judiciaires à l’égard des femmes. Changement d’attitudes + Décisions judiciaires promulguant équité homme / femme + Autonomie croissante des femmes = Femmes responsables comme homme, donc application procédurale davantage impartiale. (Plus égalitaire, dévelopmmeent autonomie. Vu comme plus responsable de leurs actes qu’avant.)
Cours 4 - Thèse positivistes
🍕Première explication anthropologiques du crimes : Tournant du XXe siècle ➡️ Anthropologie criminel ➡️Analyser scientifiquement phénomène social du crime. (Cherche à analyser scientifiquement le crime)
🍕Historique travaux anatomiques : p.6.
🍕Criminel considéré par médecin comme un être à conformation psychique spéciale. Héréditaire et aspect physique, stigmates, dégénérescence très souvent mal moral. (Ensemble des particularité physicien, considéré comme chose qui crée le criminel. Théorie vient d’une déduction clinique, d’où le stéréotype du criminel né)
🍕Tourant du XXe siècle ➡️ Césaré Lombroso ➡️ Récupère idée XVI-XVIIIe siècle. CORPS comme lieu de l’explication du comportement humain. (Examiner corps, visage, cerveau. Corps montre différence morale des individus. Identifié des anomalies physiques. Régression de l’individu à l’état sauvage, Régression.)
🍕Théories de l’atavisme ou dégénérescence : Homme normal ➡️ Modèle optimal de développement ➡️ Terme suprême de l’évolution morale. (Parfait équilibre entre droits et devoirs, égoïsme, altruisme)
🍕 Homme normal : 1. Honnête (critère moraux), 2. Hétéro, bon père, employé, boit pas (Critère sociaux), 3. Blanc, pas de tare physique (défaut), mentales (critère biologique). (Bourgeois ! Riches. Classiste et raciste. Homme normal mentionné dans les thèses de la femme)
🍕Femme normale : 1. Mère dévouée (critère sociaux), 2. Dédié à la sphère domestique (critère sociaux), 3. Inférieur physiquement, psychologiquement, moralement (critère biologique). Représentation idéalisée reflétant normes sociales et morales de l’époque. (Représentation idéalisé. Reflète norme sociaux, caché avec un vernis scientifique de préjugé. Comme elles sont inférieur psychiqueent. Femmes qui travaille était mal, car rôle masc)
🍕Femme criminelle : Femmes moins criminelles que hommes ➡️ Atavisme (Régression évolution. Cherche les preuves chez femmes. - intelligente, pas des génies) ➡️ Hommes criminels = dégénérés, Femmes criminelles = moins dégénérées. (Moins dégénérés, car déjà moins évolués)
Lombroso et Ferrero. Femmes dans théorie crimino dominante.
🍕Association entre criminalité et sexualité : - Sexualité exagaré chez criminelles-nées (égoïste et juste satisfaction, seule interêt. Contrairement a l’homme normale.), - Tt criminelle-née sont prositutés, - Érotisme exagéré transformé criminelle-nées en être asociaux.
- Ex impact association crime et sexualité : Fin 19-20 siècle : Kleptomanies = maladie utérine (doit rester en privé, car maladie). 1970-80 : syndrome prémenstruel (renforcer stéréotype Invoqué pour procès meurtre, idée biologique.)
🍕2 catégories de femmes : 1. Femmes respectueuses de la loi, civilisé et féminine. 2. Femmes mauvaises, primitive, masculine (criminelle).
- Femme criminelle-née excepetion à double-titre : comme criminel et comme femme, stéréotype. Double exception, plus monstrueuse.
🍕Résumé : Déterminisme bio sous-tend criminalité femmes car hommes sont rationnel, femmes sont soumise à leur biologie.
🍕4 présomptions base thèses positivistes : 1. Caractéristique individuelle sont responsable pour comportement criminels (PAS social), 2. Existe une nature biologique inhérente a tt femme. 3. Criminelles sont masculines, 4. Distinction entre crime femme et homme sont occasionner par diff sexe et PAS de genre.
🍕Critique thèses positiviste : - Voit criminalité femme comme perversion et rébellion rôle femme. - Sexiste, Classiste, raciste, hétéronormative.
🍕Héritage thèse positivisme trad : - Konopka (66) : crime car raison problème émotionnelles, - Cowie (68) : diff physio et psycho. Trop masc. - Vendée (70) : délinquance résultat mauvais ajustement rôle fém normaux.
- Regain intérêt dans années 1990 pour théorie bio sociale et théorie psychologique évolutionniste pour expliquer violence conjugale : domination physique homme (75), Frustration sex homme (1993-2000), Préférence accouplement femme (2008), Incertitude paternité (2009). P21.
Théories dominantes
🍕THÉORIES DOMINANTES :
🎂Théorie anomie : - Merton (but + moyen = tension) Femme pas de but autre que séduire garçon. - Cohen (55) : Filles ennuyante, déliquance via promiscuité sex. - Morris (64) : Filles ennuyante + désapprobation délinquance que gars (autre tension. Prend pas en compte que les femmes ont aussi des tensions)
🎂Théorie des opportunités : Cloward (60) - Approche identique Cohen relativement délinquance filles ➡️ sous-culture délinquante est la solution mal a problème mâle (souffre pas de pression social, donc pas de frustration) ➡️ Horizon fille est confié dans famille (Critiqué car mentionne pas que femmes ont aussi opportunité criminelles)
🎂Théorie association différentielle : Sutherland (39) : Garçons libre de s’engager dans variété des comportements VS Filles appartienne famille (moins de contact, donc moins d’association, moins de groupe à se conformer) ➡️ femmes sont péphérique (et insignifiante) a la culture. (Elles se conformément car elle sont plate, pas car morale)
🎂Théorie de l’étiquetage : Becker (63). Femme à travers musicien. = Vu comme râleuse menaçant le gagne-pain des musiciens. = Musiciennes sont objet sexuel. (Étude sur hommes, on incorpore pas femmes dans étude déviance)
🎂Théorie controle social : Hirschi (69) : garçons conformiste sont ennoblis (regarde pas femmes, perpétue idées sexistes. Homme conformé sont valorisé. Femme qui se conforme ignoré.). - Hagan (85) : foyers patriarcaux (homme plus puissant, femme apprend être fém donc pas crimes). Vs foyers égalitaires (mm rôle homme et femme, socialisé + comme gars donc crimes.). - Gottfredson (90) : ignore genre et recherche féministe à ce sujet (controle de soi, ignore femmes)
🎂Théorie marxiste, radicale, critique : Taylor (73) : Genre, contrevenantes, viol, violence conjugale. (Inégalité sociale, surtout économique. Ignore les femme et mise tous sur économie.). - Pertinence et applicabilités aux femmes, - Porté explicative des facteurs économique dans différence genres.
🍕BREF : les théories explicatives propose des causes bio, psycho, sociale etc explique tt criminalité des garçons. Femmes, POC, classe etc sont absente des théories. Les femmes n’ont pas été considéré!!
Perspective féministe en crimino
- Théorie féministe = soeurs dans l’oppression, pas des ennemis.
🎂Mythes : 1. Recherche sur femmes sont tt féministe. 2. Chercheuse sont tt féministes. 3. Analyse féministe sont produit de chercheuses. 4. Féminisme ne peut être considéré science sociale objective. 5. Analyses féministes concerne juste les femmes, 6. Existe une analyse féministe de tt aspect vie sociale.
🎂Définir féminisme : Croit que les femmes vivent de la subordination en raison de leur sexe (changer vie sociale pour éliminer tt forme d’oppression). - Point de convergence entre féministes = emphase sur inégalité et discrimination de genre.
🎂 Perspectives féministe : 1. Rejette explication conventionnelles de criminalité féminine par criminologie dominante (mainstream). 2. Rejette biais male inhérent aux moyens trad et objectifs utilisé pour développer savoirs mainstream. 3. Développe méthodologie de recherche non-sexiste pour accéder expérience des femmes (bio, observations etc méthode qualité. Accès à L’EXPÉRIENCE, pas généralisation)
🎂5 dimensions pensée féministe :
1. Genre : pas fait naturel, un PRODUIT historique, social, culturel complexe. Lié différence bio et reproduction. (sexe = diff bio comme organe, hormone etc. Genre = différence socialement, rôle social. Construit social. Salaire, professions etc)
2. Genre et vie sociale : genre et relation genrés commandent vie et institutions sociales de manière fondamentale (vie organisé selon genre et relation genre)
3. Asymétrie relations genrées : Relation genrées et construits masculinité et féminité sont pas symétriques. Basé sur principe organisateur et supériorité homme et domination politique et économique sur femmes.
4. Production de savoirs genrés : Reflète perception qu’ont homme du monde social et nature, production savoir est genré. 🎈Très PARTIEL car s’intèresse juste au homme. PARTIAL car du PDV de l’homme.
5. Centralité femmes : Femmes devrait être centre réflexion intellectuelle et non périphérique, invisible.
(Quand femmes et groupes marginale sont ignoré ou dévalué, la société entière, surtout compréhension du crime et justice, qui en souffre)
5 approches féministres principales
🎂1. Approches traditionnelles (conservatives, non féministe. Rejeter par eux). 🍔Cause : diff bio, hormone. 🍔Processus formation genre : comport. social amplification diff sex bio. 🍔Stratégies changement social : aucune car comport. est une reflexion.
🎂2. Féminisme libéral : 🍔Cause : non explicite. inhibition sociétal. 🍔Processus : socialisation diff selon rôle genré. (théorie psycho, pas socio). 🍔Stratégies : Travailler à l’intérieur ordre social. Abolition obstacle accès éducation. Meilleure opportunité.
🎂3. Féminisme marxiste : 🍔Cause : relation hiérarchique controle + monté propriété privé. Relation genre sont secondaire. 🍔Processus : pas expliqué. dérivé relation maitre / esclave. 🍔Stratégie : société capitaliste a démocratie socialiste. Abolition mariage. Insertion femme production écono. $ travail domestique. Éradication soumission $ classe ouvrière.
🎂4. Féminisme radical : 🍔Cause : besoin homme controler sexualité. Patriarcat. Proprité homme. 🍔Processus : Relation de pouvoir entre homme / femme structure processus socialisation. Amplifié et renforcé par hétéro. 🍔 Stratégies : renverser ordre social dominant capitaliste et patriarcale. Dev méthode reproduction autonomie sexuelle. Création institution femmes. Offensives directe contre patriarcat. Éradication subordination sociale.
🎂5. Féminisme socialste : 🍔Cause : radical + marxiste. relation de genre PAS secondaire. 🍔Processus : mm que radical + 1. argumentation psycho et psychanalytique, 2. analyse action et résistance femme. 🍔Stratégies : relation capitaliste + patriarcale.
🎂6. Féminisme post-moderne : 🍔Cause : Intersection des diff marginalité. 🍔Processus : sexe, genre, identité sex etc. 🍔Stratégies : luttte contre TOUTE forme oppression sur sexe, race, classe etc. Abolition de classe.
🍕Patriarcat : Culture sociale, politique, juridique qui attache une valeur à domination et hiérachie male. - Idée centrale idéologie : croyance nature femme est déterminé biologiquement.
🍕Première perspectives féministe : Klein (73) et Smart (77) : crimino répond pas critère objectifs émancipateur. Se présente comme outil de controle et préservation statut quo, car vise adaptation, sinon neutralisation, des individus déviants. (féministe cherche pas à distinguer criminelle ou non-criminelle)
Cours 5- Violence envers les femmes. Violence faite par les femmes historique !
🎂Idée que femmes sont peu victimisé dont pas grave est fausse, juste une théorie.
🎂Sources : Stats Can ➡️Programme déclaration uniforme criminalité DUC (données police). ➡️Enquête Social générale (autorévélation) ➡️ Enquête sur sécurité dans espaces publics et privé (Juristats, auto-relevé)
🎂Victimisation violence autodeclaré. 1 900 000 total homme et femmes. 57.4% femmes ! 22.7% signalé, 72% Pas signalés. (Femmes + violence et peu déclaré)
🎂Victime déclaré police selon genre 2023 : - Agression sex : F 88%. H 11%. - Harcèlement criminel : F 73.9%. H 25.9%. - Homicides et autres infractions causant la mort : F 28%, H 70.5%. - Voies de fait : F 48%. H 50.8%. Bref : agression sex et harcèlement + femmes.
🎂Agression sex et crime sexospécifique signalé police : - Femmes 90% signalé police. - 96% des auteurs hommes ou garçons. - 74% victime connaisse auteur.
🎂Violence partenaire intime (VIP) : Femmes autant que hommes susceptibles se dire victime VC MAIS femmes victimes de formes + graves!
- Femmes 44%, Groupe racisé 9% (certains groupes très bas, d’autres très haut. Jumelé c’est effacé l’expérience de certains groupes), Autochtones 61%, Incapacité 55%, Minorité sex 67%. INTERSECTION augmente risque victimisation.
🎂Homicide femmes lié genre : Partenaire 66%, Membre famille 28%, Ami 5%, Étranger 1%. - Proportion femme tué conjoint 7x plus élevé que hommes. - 3x plus pour femmes autochtones.
🎈🎂Historiquement ignorés. Aujourd’hui objet de recherche qui grandit.
- Début 80 : Étude sur police / armée / historique crime / justice / prison
- Début 2000 : Monté reconnaissance institutionnelle et scien d’étude de genres
Violence faite par les femmes suite. Type de violence (7). Explication de la violence (8)
🎂IMPORTANT : Ne PAS confiner la violence à sa forme criminalisé. Doit tenir compte de tt spectre des violences !
🍕Violence politique : Émeute ancien régime, Révolutionnaires, Nazies, radicale etc.
🍕Violence légale : Jeanne D’arc, combat, policière, agente correctionnelle
🍕Violence domestique : Participation femme à chasse, au sacrifice, à la VC
🍕Violence sport : Boxe, combat, rugby, football etc.
🍕Violence et scène artistique : Femme et Punk, Héroine violente
🍕Violence féministe : Collusion féminisme et pacifisme (PAS pareil. Féminisme pas nécessairement pacifique)
🍕Violence criminalisé : Vol étalage, méfaits, fraude, infanticide, crime passionnel, empoissement, avortement au US. (Crimes à l’encontre de la “nature” qu’on s’attend de la femme, mais reste dans la sphère domestique)
🎂Violence criminalisé : Violence par femmes rarement abordée de front ➡️Psychologisée. ➡️Psychiatrisée (Idée que femmes pas en contrôle. Traitement différent, on va dire que c’est un problème de santé mentale. Tourné vers la psychiatrie au lieu du pénal. Hospitalisation forcé etc. Controle sociale via ça.)➡️ Liens entre passage à acte violent et violence conjugale. (Rationalise violence. Reconnait le lien, mais redonne pas le controle de leur violence au femmes. Toujours causé par quelques d’autres, genre à cause de l’homme etc. Toujours une raison extérieur)
🎂Explications violence par femmes :
🍕1. Non récit : invisibilisation violence (reconnait pas, banalise et ignore)
🍕2. Explication bio : violence vient de nature déréglé
🍕3. Explication psycho : Vient d’un mal-être individuel (triste, donc crime, mutilation.)
🍕4. Explication culturaliste : Violence comme idiosyncrasie d’un groupe ak sa propre culture. (caractéristique propre à un groupe. Tu es immigrant, donc voleur etc)
🍕5. Explication masculiniste : violence subordonné à celle hommes (eux les violents, femmes inoffensive. Dérobe statut. Violence découle de l’homme seulement)
🍕6. Explication d’exception politique : violence comme acte politique, mais isolé. (reconnu, mais temporaire. Dans une crise. Utilise, car situation dérape)
🍕7. Explication émancipatoire : Vio comme appropriation du pouvoir. (Capable de violence car elles sont égalitaire. Si femme font violence = a émencipation)
🍕8. Explication de l’Amazone : Violence comme signe renversmeent de ordre sexes (signe que société devient matriarcale. Elles dominent)
Cours 6 - Utilisation du droit par les femmes. Arrêt juridique. Affaire Personne. Bliss c. PH.
🍕Fin 19e siècle : Féminisation profession juridique (début)
🍕20 siècle : Droit vote, éducation, accéder travail, tester, hériter etc.
🎁8 grands arrêtes juridique :
🍕Affaire Personne (1930) : Emily Murphy est juge de commonwhealth qui voulait faire partir du Sénat Canadien. Mais selon art.24 de AANB, doit être nommer par gouverneur général.
- Art 24 : doit être une personne nommé par le gouverneur général et avec les qualifications pour faire parti du Sénat.
- 1927 célèbres cinq (famous five) : Art.60 sur loi de cour suprême et question constitutionnelle.
- Question Art.24 de l’AANB inclut-il les femmes?
- Décision cour suprême : Non inclut pas femme. 2 raisons : 1. Selon la common Law, femme est incapable occuper fonction publique. (Très topologique) 2. Personne est réservé à l’homme.
- Appel au conseil privé : Renversement décision cour suprême. Jugement historique quand au statu juridique femmes. Prix gouverneur général pour affaire personne. (Femmes incluse dans le terme personne, DONC peut agir comme sénatrice)
🍕Bliss c PH (1979) :
- Bliss enceinte et voulait assurance chômage. Tombait dans régime régulier, mais pas assez accumulation pour le régime femmes enceintes. Vide juridique. Est-ce que c’est de la discrimination basé sur le sexe ?
- Décision cour suprême : Demande Bliss est rejeté. Considère que la logique de la loi (prend pas en compte la réalité de la femme, égalité formelle. 2 groupe traité facon identitaire, prend pas compte différence entre groupes. VS Égalité substantives : réaliste les différences et les prend en compte) - Peu considération particularité à grossesse. Peu considération pour situation Bliss.
- Impact du jugement :
1. Maintient femmes dans rôle traditionnel dans famille.
2. Recours a argument de discrimination partielle (pas tt femmes se enceintes, donc pas discrimination selon genre)
3. Illusion de l’égalité (femmes non-enceinte et homme vs personne enseigne. Non-enceinte et homme égaux, donc pas discrimination.
4. Confusion biologie # choix politique : loi pas naturel, des choix ont ét fait. Loi peut pas changer la biologie, mais peut forcer conséquence femmes dans grossesse)
5. Charte des droits et libertés en 1983 pour inclure femmes enceints.
R. C. Morgentaler. Tremblay C. Daigle.
🍔R. C. Morgentaler : Médecins accusés de complot pour faire avortements. (Clinique illégal, illégal sauf si devant un comité thérapeutique)
- Compatibilité de l’art. 251 du C.cr avec liberté fondamentales garanties par la charte ? Décision de cour suprême que inconstitutionnel.
- Raison de : 1. Accessibilité des services, 2. Raisons de capacité de reproduction gérée par l’état, 3. Raisons d’atteinte à la personne physique. (Prend en compte la réalité de la femme ! Peut avoir plein de raisons. Pas 3 médecins qui décide.. Donne pas le droit à l’État de décider)
- Impact jugement : 1. Décriminalisation avortement. 2. PAS reconnaissance droit foeutus 3. PAS reconnaissance droit femmes à disposer de leur corps. (Ça ne fait QUE décriminaliser.) - Femmes = être moral, libre, raison, de discernement, jugement.
🍔Tremblay C. Daigle : Daigle enceinte et Tremblay conjoint abusif. Il va à la cour et demande une INJONCTION INTERLOCUTOIRE.
- Existe-t-il droit substantif pouvant fonder l’injonction ? (pas débat si foetus humain ou pas. Regarde si le père peut protéger. Argument : père à le droit à l’injonction pour protéger le foetus. Cour dit oui, appel oui. Cour supreme renverse décision)
- Cour sup : Foetus pas une personne selon charte ou code civile. Rejet argument du père en puissance qui a des droits égaux que la mère sur le foetus.
🍕Impact Jugement : Décision icône avancement droits des femmes et libre disposition de leur corps (décision avorter JUSTE à la femme)
🍔Brooks c. Safeway : Brooks enceinte, régime collectif d’assurance. 17 semaine si maladie, mais exclus femme enceinte si relié à grossesse.
- Différence traitement femmes enceinte est-elle une discrimination fondé sur sexe?
🍕Décision cour suprême : Régime conduit discrimination sur femmes enceintes, qui constitue discrimination fondé sur sexe. (devrait compté régime assurance).
- Car : Grossesse favorise ensemble société. Injuste imposer tt cout grossesse à une seule moitié de la population. (singularise la grossesse comme traitement différentiel comparé au autres maladies, c’est donc de la discrimination.
🍕Impact jugement : Renversement décision cour suprême dans Bliss = Vision * formelle égalité* (rejet vision formelle pour vision substantive. Employeur doit soutenir employé enceinte). Alors que Brooks c’était approche substantive de l’égalité.
R. C. Lavallé. R. c. Ewanchuck
🍔R. C. Lavallé : Lavallé tue son conjoint car VC. Histoire fusil. Légitime défense, un expert dit qu’elle a syndrome de la femme battue. Appel refuse expert et renverse.
- Témoignage expert sur syndrome de femme battue est-il admissible en cour ?
- Décision cour supreme : accepte décision femme battue. Caractère raisonnable réaction face à agression, doit tenir compte réalité femme.
🍕Syndrome femme battue : État de stress post-traumatique. Def : État pathologique dépendance, impuissance, empêche personne fonctionner normalement. Impression et peur légitime d’être tué.
🍕Impact jugement : Remise question concept juridique trad de légitime défense.
- Avant : Critère recevabilité de certains moyens de défense établi selon norme homme raisonnable (poid pareil? arme? idée violence répété pas pris en compte)
- Après : Perceptions femmes accusé reconnu en vue d’établir caractère raisonnable de ses actes. (prend compte réalité de la femme. Pu juste homme raisonnable aurait fait. Même si menace pas imitante). Témoignage expert admis. Syndrôme femme battue reconnu sur plan médical et juridique.
- MAIS très peu femmes acquittées par biais syndrome femme. Légitime défense dans 2 scénarios : 1. Présence lien conjugale, syndrome femme battue, comportement pathologisé et psychiatrisé (non criminelle respo). 2. Absence lien conjugal. Syndrome pas invoqué. Jugé sur base critère légitime défense.
🍔R. C. Ewanchuck : agression dans caravane entrevue embauche. 3 fois dit non.
- Cour appel aquitte car mm si désirait pas, actions suggéraient consentement implicite comme entrer dans le camion.
🍕Décision cour appel : Juge 1 : rejet défense consentement implicite, 2. Refus aborder définition juridique consentement (refuse de revoir la définition qui dit que si tu résiste pas, tu veux), 3. Croyance honnête mais faussé du consentement de la femme (courrone pas prouvé intention, pensait qu’elle voulait vraiment)
- Cour suprême : Renversement unanime et condamnation. Argument : passivité équivaut pas consentement implicite. (Consentement JUSTE explicite). Avancé en droit vers compréhension agr sex ancré dans égalité des sexes.
🍕Impacts : - Application constante arrêt dans affaire agresion sex. - Persistance mythe agr sex. - Transition incomplète (chemin à faire. ado, intoxication, santé mentale, VC diff reconnaitre non consentement)
Arrêt Bedford (2013)
🍔Bedford = Travailleuses sexe = Contestent trois dispositions C.cr.
- Art. 210 crée acte criminel tenir maison débauche ou trouver. - Art. 212 interdit vivre produit prostitution. - Art 213 interdit communication public fin prostitution (légal acheter, mais illégal de communiquer pour avoir)
- Est-ce que trois disposition C.cr qui criminalise diverses activités lié à prostitution portent atteinte au droit à sécurité garantie par charte can?
🍕Décision Cour suprême : Invalidation aux 3 dispositions en vertu art 7 Charte. (Considère que risque pour la travailleuse plus important que sans loi. Nuissance public VS sécurité travailleuse du sexe)
🍕Impact du jugement : Loi C-36 loi sur protection des collectivités et personnes victimes d’exploitation (2014). Veut abolir prostitution comme radicale.
- Prostitution illégale, criminalisation achat service sexuels (vu comme victime exploitation) + Criminalisation publicité relative vente service sex (site ou prostitué mette ad illégal, site owner illégal) + Sollicitation interdite dans lieu public ou peut se trouver enfant + retrait infraction maisons débauche et modif fait de vivre des fruits de la prositution.
🍕Impacts loi C-36 : - Continu mettre sécurité travailleuse en danger. (ca reste que barrière présente, peut pas aller librement dans des bordels etc)
- Fige travailleuse sexe comme victime d’exploitation, dérobe leur agentivité (toujours vu comme victime. Selon loi, impossible que femme choisi ca. Lecture : Dénonce situation d’exploitation, mais si pas forcer, devrait être vu comme un travail régulier avec mm avantages sociaux. Devrait pas être marginalisé de vie économique et social alors qu’elles y participent sans les avantages.)
