final Flashcards
(35 cards)
théorie d’agence
5 choses à retenir:
- agent: haut dirigeant qui aim pas le risque
- principal: propriétaire/actionnaire qui a une aversion pour l’effort
- délégation du pouvoir de gestion (crée séparation entre les droits de contrôle et de propriété)
- problème d’agence: principal qui assume le risque mais c’est l’agent qui prend les décisions
- aléal moral (l’espace de liberté que l’agent a dans lequel il peut agir sans avoir de conséquences, surtout quand l’agent mets ses intérêts en premier) et asymétrie d’information (l’agent dispose de plus d’information que le principal, car il est là au quotidien, donc il a plus de pouvoir)
Théorie d’agence
pour protéger le principal
Dans le but de protéger le principal, certains organismes de réglementation ont mis en place des règlements et lignes directrices. La Bourse de Toronto, par exemple, incite la divulgation d’informations de la part de la direction pour diminuer l’asymétrie d’information et aussi des mesures de contrôle visant la diminution de l’aléa moral, comme l’importance de la présence de membres indépendants. L’Autorité des marchés financiers (AMF), vient aussi protéger les investisseurs en imposant des règlements aux sociétés ouvertes. La présence d’un conseil d’administration vient appliquer de la surveillance sur la direction, tout comme la présence d’audit interne et externe, ce qui diminue l’aléa morale de la direction.
COSO
C’est un cube
- la face du dessus comporte les catégories d’objectifs (3) : opérations, rédition de comptes, conformité
- la face de devant comporte les composantes du contrôle (5): E de contrôle, évaluation des risques, activités de contrôle, information et communication, pilotage
- la face du côté comporte le champ d’application du COSO (l’ensemble de la structure organisationnelle sujette à l’application du contrôle interne) : responsabilité de l’entreprise, de la direction, de l’unité
Catégories d’objectifs (COSO)
Objectifs opérationnels
- Objectifs se rapportant aux opérations (i.e. aux activités de l’organisation). Visent l’économie, l’efficacité et l’efficience des opérations.
- Devraient découler et se rattacher à au moins un objectif stratégique
Objectifs afférents à la fiabilité de l’information (i.e. reporting)
- Visent l’information, financière ou non, destinée aux utilisateurs externes (ex. états financiers et autres rapports et renseignements divulgués par une organisation)
- Visent l’information, financière ou non, destinée aux utilisateurs internes (ex. Rapports de gestion et autres documentations internes)
Objectifs visant la conformité aux lois et règlements
- Visent le respect des lois et règlements auxquels sont assujettis l’organisation (varie d’une organisation à l’autre)
-> Visent la poursuite des opérations (donc super important…quoi qu’on en pense)
-> Éviter d’éventuelles pénalités et mauvaise publicité
Composantes du contrôle (COSO)
L’environnement de contrôle
- «L’ensemble des normes, processus et structures qui constituent le socle de la mise en œuvre du contrôle interne dans l’organisation.» (IFACI, 2013, p. 20)
- Lié aux personnes;
-> Lié à l’intégrité et à l’éthique
-> Lié à la compétence des personnes
-> Volonté de mettre les structures en place
-> Lié à la culture organisationnelle, etc.
c’est les normes, les cdes d’éthique, le rocessus de documentation, les structures, 2e ou 3e lignes, la formation, les procédures, les politiques, la culture de l’organisation
-> le tout en lien avec la mission et les objectifs de l’org
Composantes du contrôle (COSO)
Évaluation des risques
- Implique que les objectifs (ex. stratégiques, opérationnels, financiers, conformité) ont préalablement été établis
- Doit prendre en considération le potentiel de fraude dans l’analyse des risques
- Directement associée à un processus dynamique et itératif de gestion des risques
Selon la gravité d’impact du risque (lien avec objectif de l’org) et selon la probabilité d’occurence du risque (lien avec l’E de contrôle)
-> faible, moy, élevé
-> si plus grand que appétit du risque de l’org on doit implanter activité de contrôle pour diminuer gravité ou occurence
Composantes du contrôle (COSO)
Activités de contrôle
- « Les actions définies par les règles et procédures qui visent à apporter l’assurance raisonnable que les instructions du management pour maîtriser les risques susceptibles d’affecter la réalisation des objectifs sont mises en œuvre. » (IFACI, 2013, p. 21)
- Mises en place par les organisations
- Visent à réduire (pas à éliminer, sauf pour de rares exceptions) à un niveau acceptable les risques de non-réalisation des objectifs
- Peuvent être manuelles ou technologiques
but: ramener les risques brut dans un espace dans lequel on est confortable (appétit du risque et tolérance du risque)
- si appliquer 100% parfaitement c’est bon?
-> + et - qui mitige le risque
-> faible, moy ou élevé
-> prévention/détection, manuel/automatisé
-> traces
Composantes du contrôle (COSO)
Information et communication
– Il s’agit de recueillir, de faire circuler et d’utiliser des renseignements pertinents et de qualité pour assurer le fonctionnement des autres composantes du contrôle interne.
- Il s’agit aussi de communiquer avec les parties prenantes externes à propos du contrôle interne.
Composantes du contrôle (COSO)
Pilotage
- Évaluer (périodiquement ou continue) le contrôle interne
- Proposer et mettre en place des mesures d’amélioration
- Pour assurer l’efficacité, l’économie et l’efficience des processus de gestion des risques et de contrôle
conception: chercher la trace
- objectif : systématiquement, conformément à sa documentation, durant toute l’année, donc efficace
- description: dire qui, quoi, quand
- base: échantillon de ce qu’il y a dans description
- élément probant: ce qu’il y a dans échantillon (doivent etre fiable, suffisant et pertinent)
vs AC: AC diminue le risque et TC vérifie que AC est faite
vs test de cheminement: T de cheminement sert à valider et comprendre le processus pour l’améliorer/modifier
vs cotrole de 2e ligne: controle sur controle
Assertions
Catégories d’opérations et d’événements (E/R)
- Réalité : Les opérations et les événements comptabilisés se sont produits et se rapportent à l’entité.
- Exhaustivité : Toutes les opérations et événements qui devraient être comptabilisées l’ont été.
- Exactitude : Les montants et autres données qui se rapportent à ces opérations et événements ont été comptabilisés de façon appropriée.
- Séparation des périodes : Les opérations et événements ont été enregistrés dans la bonne période.
- Classement : Les opérations et les événements ont été comptabilisés dans les bons comptes.
- Présentation : Les opérations et les événements sont regroupés ou ventilés convenablement et sont décrits clairement, et les informations connexes sont pertinentes et intelligibles, compte tenu des exigences du référentiel d’information financière applicable
Solde des comptes de fin de période (B)
- Existence : Les actifs, passifs et capitaux propres existent.
- Droits et obligations : L’entité détient ou contrôle les droits sur les actifs, et les passifs représentent les obligations de l’entité.
- Exhaustivité : Tous les actifs, passifs et capitaux propres qui devraient être comptabilisé l’ont été.
- Exactitude, évaluation et imputation : Les actifs, les passifs et les capitaux propres sont comptabilisés pour des montants appropriés et tout ajustement de valeur ou de répartition qui s’impose est comptabilisé adéquatement.
- Classement : Les actifs, passifs et capitaux propres ont été comptabilisés dans les bons comptes
- Présentation : Les actifs, passifs et capitaux propres sont regroupés ou ventilés convenablement et sont décrits clairement, et les informations connexes sont pertinentes et intelligibles, compte tenu des exigences du référentiel d’information financière applicable
Contrôle interne de l’information financière (CIIF)
- Processus conçu par le chef de la direction et le chef des finances de l’émetteur ou par des personnes exerçant des fonctions analogues, ou sous leur supervision, et
- mis en œuvre par le conseil d’administration, la direction ou d’autres employés de l’émetteur,
- pour fournir une assurance raisonnable que l’information financière est fiable et que les états financiers ont été établis, aux fins de la publication de l’information financière, conformément aux PCGR de l’émetteur. (AMF 52-109, p.1)
Comprend notamment des politiques et procédures qui :
- Registres : concernent la tenue de dossiers suffisamment détaillés qui donnent une image fidèle des opérations et des cessions d’actifs de l’émetteur;
- Enregistrements et autorisations : sont conçues pour fournir l’assurance raisonnable que les opérations sont enregistrées comme il se doit pour établir les états financiers conformément aux PCGR de l’émetteur et que les encaissements et décaissements de l’émetteur ne sont faits qu’avec l’autorisation de la direction et des administrateurs de l’émetteur
- Actifs : sont conçues pour fournir l’assurance raisonnable que toute acquisition, utilisation ou cession non autorisée des actifs de l’émetteur qui pourrait avoir une incidence importante sur les états financiers annuels ou les rapports financiers intermédiaires est soit interdite, soit détectée à temps (52-109);
Obligations de production de documents
Annuel:
États financiers
Attestation de la direction
Rapport de gestion
Notice annuelle
Sollicitation de procurations et circulaire
Trimestriels
États financiers
Attestation de la direction
Rapport de gestion
Ponctuels
Avis de changement d’auditeur
Déclaration de changement important
Déclaration d’acquisition d’entreprise
Etc.
Contrôles et procédures de communication de l’information (CPCI)
- Conçus pour fournir l’assurance raisonnable que l’information que l’émetteur doit présenter dans ses documents annuels, ses documents intermédiaires ou d’autres rapports déposés ou transmis en vertu de la législation en valeurs mobilières est enregistrée, traitée, condensée et présentée dans les délais prescrits par cette législation
- notamment les contrôles et procédures conçus pour garantir que cette information est rassemblée puis communiquée à la direction de l’émetteur, y compris ses dirigeants signataires, selon ce qui convient pour prendre des décisions en temps opportun concernant la communication de l’information. (AMF 52-109, p.2)
Cycle des ventes
Le cycle des ventes se réalise lorsque l’organisation vend un bien ou un service.
Comptes les plus souvent mobilisés:
Ventes / Produits
Stock
CMV
Encaisse
- Réception et traitement des commandes clients
- Validation du crédit (autorisation)
- Livraison des biens / fourniture des services (garde)
- Facturation aux clients
- Saisie du c/client (autorisation)
- Recouvrement/Encaissement (rapprochement)
Assertions selon comptes
- Ventes (CA): Réalité, Exhaustivité, Exactitude, Séparation des période, Classement
- Encaisse: Existence, Exhaustivité, Exactitude évaluation imputation, Classement
- CC: Existence, Droit et obligation, Exhaustivité, Exactitude évaluation imputation, Classement
Cycle des achats
Le cycle des achats se réalise lorsque l’organisation achète des matières premières, des biens ou des services. Les achats seront transformés en ventes, ou alors seront passés en charges, selon la nature de ce qui a été acheté.
Comptes les plus souvent mobilisés:
Stock / Achats (selon type d’inventaire)
Fournisseurs
Encaisse
- Demande d’achat (autorisation)
- Réception des biens et services (Garde et triple appariement)
- Réception de la facture du fournisseur
- Saisie du c/fournisseur
- Décaissement (autorisation et rapprochement)
Assertions selon comptes
- Charges: réalité, exhaustivité, exactitude, séparation des périodes, classement
- Stocks: existence, droit et obligation, exhaustivité, exactitude évaluation imputation, classement
- fournisseurs: existence, droit et obligation, exhaustivité, exactitude évaluation et imputation, classement
Cycle des salaires
Le cycle des salaires se réalise lorsque les employés travaillent et sont payés.
Comptes les plus souvent mobilisés:
Salaires à payer
Charges salariales
Encaisse
- Recrutement (autorisation)
- Détermination de la rémunération (autorisation)
- Supervision et présence au travail (autorisation)
- Comptabilisation de la paie
- Distribution de la paie (garde)
- Décaissement (autorisation et rapprochement)
Assertions selon comptes
- Salaire a payer: existence, droit et obligation, exhaustivité, exactitude évaluation imputation, classement
- charge salariale : réalité, exhaustivité, exactitude, séparation des période, classement
- encaisse : existence, exhaustivité, exactitude évaluation imputation, classement
COSO mais selon CIIF
- Environnement de controle
- Détermination des comptes et informations significatifs
- Identifications des assertions pertinentes connexes
- Identifications et évaluation de la conception des contrôles
- Information et commuication
- Évaluation de l’efficacité du fonctionnement
COSO mais selon CIIF
Environnement de controle
Ton de la direction
Structure organisationnelle
Culture organisationnelle
Philosophie et style de gestion de la direction
Intégrité, éthique et compétence du personnel
Politiques et procédures
Influence la fiabilité des autres contrôles, des processus et procédures (positivement ou négativement)
COSO mais selon CIIF
- Détermination des comptes et informations significatifs
- Identifications des assertions pertinentes connexes
Notion de significativité
- Information financière fiable = exempte d’inexactitudes
- Une erreur qui viendrait changer ces décisions serait considérée comme significative
Comment identifier un compte significatif?
- Quantitatif:
-> Taille du compte
-> Variation entre les exercices
- Qualitatif:
-> Complexité de comptabilisation
-> Volume d’opérations
-> Structure des états financiers
-> Lien avec l’histoire
- Seuil de signification
-> c’est le niveau d’erreurs à partir duquel l’utilisateur va être dérangé (donc que ses décisions changeraient).
-> Souvent 5% BAI
Révision assertion
élément en trop
- Existence (B), Droit et obligatio (B), Réalité (ER)
- erreur dans comptabilisation ou nature
- Actif: suréavlue
- Produit cp: surévalue
manque un élément:
- Exhaustivité (B et ER)
- compta et nature
- Actif: compte contrepartie sous éval
- Passif: sous eval
- charge cp sous éval
Montant erroné :
- Exactitude (ER), Exactitude évaluaion imputation (B)
- erreur dans evaluation
- Actif: sur ou sous
- Passif : sur ou sous
- Produit cp: sur ou sous
- Charge cp: sur ou sous
Mauvaise période:
- Séparation des périodes
- compta ou éval
- Produit cp: sur
- Charge cp: sous
- Mauvais compte:
- Classement
- nature ou présentation
- Partout sur ou sous
COSO mais selon CIIF
- Identifications et évaluation de la conception des contrôles
Catégorie de AC
- approbation et autorisation
- traitement des données (validation)
- protection de l’actif
- analyse de la perofrmace
- séparation des tâches (autorise, enregistre et garde)
Automatisé/Manuelle
Prévntion/Détection
-> prévention avant écriture, détection après
Trace
Globale: tt automatisé, ou tt manuelle…
Autre éléments d’analyse: E de controle, TI, séparation des tâches
COSO mais selon CIIF
Évaluation de l’efficacité du fonctionnement
- Activité de controle: exactement l’activité
- objectif du test: systématiquement, conformément à la documentation, durant toute l’année donc efficace
- base du test: soit livre ou opération
—> si assertion réalité et existence: livre vers opértion
—> si exhaustivité: opération vers livres
—> les autres peu importe le sens - Élément probant: doit etre pertinent, suffisant et fiable
- description: échantillon, qui le fait (2e ou 3e ligne), fréquence
-> IMP DE SE RENDRE JUSQU’AU LIVRE
+ fiable
> réexécution des tache (informatique)
> inspectionde document et rapport (si trace)
> observation de l’application
> prise de renseignement
- fiable
considéré
- AC manuelle plus testé souvent que automatisé
- AC faite souvent, teste plus souvent
Fraude
Intentionnel et criminel
Losange de la fraude
Motif et pression
Opportunité
Justification
Capacité
Des quatre pointes du losange de la fraude, la seule sur laquelle l’organisation a réellement du contrôle est l’opportunité. Ainsi, l’organisation doit mettre en place des mécanismes pour prévenir et détecter la fraude (réduire l’opportunité)
- Mécanismes de contrôle
- Culture d’honnêteté
- Procédures de dénonciation
