I) Modèle rhétorique : l'interprétation dans le prisme de la contradiction

Question 1

(Droit et rhétorique)

Interprétation juridique Antiquité

Position du problème

Answer 1

• x jurisprudence
• Théorie de l’interprétation dans le cadre de la rhétorique

Question 2

(Droit et rhétorique)

Epistémiologie Aristote

Science et prudence dans l’application des lois

Answer 2

• Lois = général
• Evénement = particulier
• Jugement = médiation entre général et particulier

Question 3

(Droit et rhétorique)

Conception justice Athènes

Science et prudence dans l’application des lois

Answer 3

• Rendue par citoyens
• Pas une science exacte
• Pas de vérité absolue mais la solution la plus raisonnable

Question 4

(Droit et rhétorique)

Prudence (Anciens)

Science et prudence dans l’application des lois

Answer 4

• Vertu nécessaire chez l’homme qui juge
• Tempérer l’équité des lois (décision juste)
• Prudence en justice : jurisprudence

Question 5

(Droit et rhétorique)

Crassus/Antoine

Formation juridique de l’orateur (selon Cicéron)

Answer 5

Opposition entre un jurisconsulte (“expert” en tout et à fortiori en d.) et un orateur (technicien de la parole publique sachant seulement comment parler)

Question 6

(Droit et rhétorique)

Jurisconsulte et orateur

Le jurisconsulte et l’orateur

Answer 6

• Jurisconsulte : gardien du d. certain. Ne s’exprime pas à la barre
• Orateur : prend part aux débats contradictoires (ne dis pas le d. mais essaye de convaincre son auditoire)

Question 7

(Droit et rhétorique)

Cicéron (De oratore)

Le jurisconsulte et l’orateur

Answer 7

Plaide pour un orateur aux connaissances étendues (thèse peu influente)

Question 8

(Droit et rhétorique)

Interprétation Rome Antique

Le domaine partagé de l’interprétation

Answer 8

• Pratiquée par les jurisconsultes pour dire d. mais non théorisée.
• Capitale pour les orateurs (qui n’apprennent pas tant les règles que la manière de les tourner à leur avantage)

Question 9

(Droit et rhétorique)

Rhétorique

La rhétorique et les formes judiciaires

Answer 9

• Origine judiciaire (débat issu du modèle du procès)
• Théorie interprétation propre au genre judiciaire

Question 10

(Droit et rhétorique)

3 genres en rhétorique

La rhétorique et les formes judiciaires

Answer 10

1. Judiciaire (juste/injuste ; accuser/défendre devant juges)
2. Délibératif (utile/nuisible ; conseiller/déconseiller devant assemblée)
3. Epidictique (beau/laid ; louer/blâmer devant spectateurs)

Question 11

(Droit et rhétorique)

Quaestion (question)

la quaestio : définition et genre

Answer 11

• Générale : thèse ou position
• Particulière : hypothèse ou cause
• Genre judiciaire : quaestio du juste et de l’injuste

Question 12

(Droit et rhétorique)

Quintilien : etats de cause

Etat de cause judiciaire

Answer 12

• Conjecture : fait commis ou non
• Qualité : légitimité de l’action
• Définition : qualification juridique du fait
• Translation : moyens de procédure (le tribunal est-il compétent ou non)

Question 13

(Droit et rhétorique)

Interprétation

Questions légales et questions rationnelles

Answer 13

• Vient compléter catégorisation précédente
• Soit solution basée sur raison, soit solution basée sur lois (alors importance interprétation)

Question 14

(Droit et rhétorique)

Rationalis/Legalis

Questions légales et rationnelles

Answer 14

• Distinction opérée par les penseurs de l’époque
• Res : signifié ; verba : signifiant
• Précurseurs : questions de droit et de fait

(verba : quaestio portant sur ce qu’on dit des choses)

Question 15

(Les lieux de l’interprétation)

Inventio

La topique interprétative

Answer 15

• Première étape travail rhétorique
• Se fondent sur des lieux rhétoriques

Question 16

(Les lieux de l’interprétation)

Lieux

La topique interprétative

Answer 16

• Notions/valeurs générales comprises et acceptées par le public
• Lieux questions judiciaires = quasi états de cause (4)
  1. Ambiguïté
  2. Lettre et esprit
  3. Les lois contradictoires
  4. Le syllogisme

Question 17

(Les lieux de l’interprétation)

Ambiguïté

Ambiguïté ou amphilobie

Answer 17

• Consiste à pointer les différentes interprétations possibles du texte
  *

Question 18

(Les lieux de l’interprétation)

Lettre et esprit

Lettre et esprit : sens et usage des termes

Answer 18

• Privilégier les mots ou le sens ?
• Scripta/Verba vs Sententias/Volontias (volonté se rapportant plus à l’esprit de l’acte qu’au legislateur*)

*Sauf s’il s’agit d’un edit, on parlera alors de la volonté de l’auteur

Question 19

(Les lieux de l’interprétation)

Lieux

Inventaire des lieux en faveur de la lettre

Answer 19

• Lettre : permanence loi ; Esprit : variabilité de ses applications
  *