Immatriculation et Navigabilité Flashcards
(28 cards)
Qu’est-ce que le certificat d’immatriculation d’un aéronef?
- Emis par TC
- Lien entre Tc et le propriétaire
Quels sont les types de certificat d’immatriculation?
- Provisoire: importation ou transport d’un aéronef qui n’a pas de certificat d’immatriculation
- Temporaire: toutes les modalités administratives ne peuvent être achevées immédiatement
- Intermédiaire : Lors de la vente à l’intérieure du Canada
Que contient le certificat d’immatriculation?
- Immatriculation
- Avionneur et modèle
- Aéronef privé, commercial ou d’état
- Numéro de série
- Propriétaire et adresse
Quel prérequis faut-il pour détenir un avion ?
- Etre citoyen canadien de 16 ans minimum
- un organisme constitué sous le régime des lois fédérales
Comment le certificat d’immatriculation devient invalide ?
- Vente
- Destruction
- Retiré de la circulation
- Manquant depuis plus de 60 jours ou recherches terminées
- pas utilisé depuis plus de 5 ans
- Propriétaire décèdé
- Liquidation , dissolution ou fusion de l’organisme ou non respect des normes
- Si le ministère le décide
Combien de temps a le propriétaire pour déclarer le transfert de la garde ou responsabilité de son aéronef ? à qui ? et comment ?
7 jours au ministre par écrit
Que doit faire le nouveau propriétaire pour avoir une immatriculation intérimaire?
- Remplir une demande au dos du certificat permanent
- Présenter au ministre le certificat d’immat permanent
- Conserver le certificat intérimaire dument rempli daté et signé
Qu’est-ce qu’une autorité de vol?
- Certificat de navigabilité
- Certificat spécial de navigabilité
- Permis de vol
Qu’est-ce que le certificat de navigabilité?
- Emis par TC
- Suit l’avion lors de la vente
- Indique que l’AC est conforme
Que retrouve-t-on sur le certificat de navigabilité?
- Immatriculation
- Avionneur et modèle
- Numéro de série
- Catégorie Normale, Utilitaire, Acrobatique, Navette ou Transport
Qu’est-ce qui doit être respecté pour garantir la validité du certificat de navigabilité?
- Maintenance
- Limitations POH
- Masse et centrage
- Inspection annuelle
Quand est-ce que le certificat spécial de navigabilité est-il émis?
Lorsqu’un aéronef ne rencontre pas toutes les exigences pour l’émission d’un certificat de navigabilité
Quels types de certificat spécial de navigabilité existe-t-il?
- Restreint
- Provisoire
- Construction amateur
- Limité
- Maintenance par le propriétaire
Quand est délivré un certificat spécial de navigabilité restreint?
- Modification ne rencontrant pas les exigences de délivrances de son certificat de type original
- Certificat de type restreint
Quand est délivré un certificat spécial de navigabilité provisoire?
Certificat de type provisoire
Quand est délivré un certificat spécial de navigabilité construction amateur?
avion répondant aux normes du manuel de navigabilité
Quand est délivré un certificat spécial de navigabilité limité?
- Autre
- utilisation militaire
- permis de vol continu a été délivré avant 1er janvier 1989
Quand est délivré un certificat spécial de navigabilité maintenance par le propriétaire?
Loisir seulement
Qu’est-ce qu’un permis de vol?
Emis sur une base temporaire (max 12 mois) lorsque il ne rencontre pas toutes les exigences pour avoir un certificat de navigabilité spécial ou normal
Quels types de permis de vol existent-ils?
- Permis de vol expérimental (recherches certification)
- Permis de vol pour fins spécifiques (convoyage, vol d’importation, essais suite a reparation)
Quelle est l’instrumentation minimale requise en VFR de jour?
- Altimètre (de précision au calage) (espace contrôlé)
- Anémomètre
- Compas magnétique indépendant
- Tachymètre pour chaque moteur
- Indicateur de pression d’huile pour chaque moteur avec mise n pression d’huile)
- Indicateur de température du liquide de refroidissement pour chaque moteur
- indicateur de temperature d’huile pour chaque moteur refroidi a l’air
- Indicateur de pression d’admission
- Système d’indication de quantité de carburant
- système d’indication de position de train
Quelle est l’instrumentation minimale requise en VFR de nuit?
- Equipement VFR de jour
- Altimètre de precision réglable selon la pression barométrique
- Un indicateur de virage et de dérapage ou coordonnateur de virage
- Une source d’alimentation électrique suffisante
- Nombre de fusible égal a 50% ou plus du nombre total
- Si aerodrome aps visible un indicateur de direction gyroscopique
- dans l’Espace intérieur du Nord, un dispositif indépendant de toute source magnétique et permettant de déterminer la direction
- Un dispositif d’éclairage pour tous les instruments
Equipement lumineux avion pour VFR de nuit?
- Si passager: phare d’atterrissage
- Feux de position et feux anticollision
- Lampe de poche a portée
Equipement de survie?
outils pour:
- Allumer un feu
- fournir un abri
- fournir de l’eau ou de la purifier
- D’émettre des signaux de détresse
