Immobilisations corporelles Flashcards

(83 cards)

1
Q

IAS 16

A

Immobilisations corporelles

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Q

Immobilisation corporelle = quel type d’actif ?

A

Actifs corporel détenu par une entité

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Q

Actif détenu par une entité soit pour être utilisés dans?

A

production ou fourniture de biens/services

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4
Q

Actif détenu par une entité soit pour être?

A

Loués à des tiers

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Q

Actif détenu par une entité soit à des fins?

A

Administratives

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6
Q

Actif détenu par une entité dont on s’attend à ce qu’il soient utilisés sur?

A

Plus d’une période

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7
Q

Pièces de rechange et matériel d’entretien = habituellement?

A

Inscrits en STOCKS

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8
Q

Pièces de rechange et matériel d’entretien comptabilisés où?

A

Dans le résultat

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9
Q

Pièces de rechange et matériel d’entretien = comptabilités quand?

A

Lors de leur consommation

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10
Q

Pièces de rechange + matériel d’entretien comptabilisés comme immobilisation corporelle si?

A

Ils répondent à la définition d’immobilisation corporelle (sinon = stocks)

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11
Q

Comptabilisation initiale dune immobilisation corporelle ?

A

L’immobilisation est comptabilisée au coût

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12
Q

Coût initial d’une immobilisation corporelle = ?

A
  • prix d’achat
  • coûts directement attribuables
  • estimation initiale
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13
Q

Prix d’achat inclue quoi?

A

Frais de douane + taxes non remboursables - R/R

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14
Q

Coûts directement attribuables au?

A

Transfert de l’actif jusqu’à son exploitation et sa mise en état

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15
Q

Estimation ?

A

Initiale des coûts de démantèlement et l’enlèvement d’immobilisation et remise en état du site sur lequel elle est située

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16
Q

Honoraires professionnels?

A

Coût directement attribuable

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17
Q

Transport?

A

Coût directement attribuable

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18
Q

Préparation du site?

A

Coût directement attribuable

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19
Q

Préparation du site?

A

Coût directement attribuable

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20
Q

Frais de livraison ?

A

Coût directement attribuable

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21
Q

Frais de manutention?

A

Coût directement attribuable

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22
Q

Frais d’installation et de montage?

A

Coût directement attribuable

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23
Q

Test de bon fonctionnement ?

A

Coût directement attribuable

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24
Q

Cours des avantages du personnel résultant directement de l’acquisition ou la construction de l’immobilisation corporelle ?

A

Coût directement attribuable

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25
Coûts d’ouverture d’une nouvelle installation ?
Exclu
26
Coût de lancement d’un nouveau produit/service?
Exclu
27
Coût de lancement d’un nouveau produit/service y compris?
Les coûts de publicité
28
Coût de l’exploitation dans un nouveau lieu ou avec une nouvelle catégorie de clients y compris?
Les coûts de formation du personnel
29
Coût de l’exploitation dans un nouveau lieu ou avec une nouvelle catégorie de clients?
Exclu
30
Frais d’administration et autres frais généraux?
Exclu
31
Critères de Comptabilisation en tant qu’actif:
1) il est PROBABLE que les AEF associés à cet élément iront à l’entité 2) le coût de cet actif peut être ÉVALUÉ DE FAÇON FIABLE
32
Question à se poser si acquisition avec échange monétaire?
La contrepartie à recevoir est différée?
33
acquisition avec échange monétaire et La contrepartie à recevoir est différée —> l’accord comporte?
Une transaction de financement
34
Échange monétaire et contrepartie à recevoir différée —> il faut?
Actualiser les montants à recevoir au taux implicite
35
Location financement =
Immobilisation corporelle
36
Question à se poser si acquisition avec échange non monétaire?
Y a-t-il une substance commerciale?
37
Si oui il y a une substance commerciale?
JV actif cédé... actif reçu
38
L’intégra des coûts CESSE lorsque?
L’élément se trouve à l’ENDROIT et dans l’ETAT nécessaire pour être exploité de la manière prévue par la direction
39
S’il y a des revenus accessoires non nécessaires pour l’amener à l’endroit et dans l’état nécessaire:
Présentation au résultat net
40
Après sa comptabilisation initiale, une immobilisation doit être évaluée selon:
Modèle du coût OU Modèle de réévaluation
41
Coûts d’entretien courants = ?
CHARGE
42
Coût d’entretien: ajout au coût des immobilisations corporelles seulement si?
Respect des critères de comptabilisation: coûts pour accroître l’immobilisation, la remplacer partiellement ou assurer son entretien (*sauf entretien courant*)
43
Modèle du coût: aucune?
Réévaluation subséquente
44
Modèle de réévaluation: avec
Réévaluation subséquente
45
VC (a l’ESF) selon modèle coût = ?
Coût initial - cumul des amortissements - cumul des pertes de valeur antérieures
46
Coût initial?
Coût pour lequel un actif est comptabilisé: valeur comptabilisées initialement + capitalisation ultérieure
47
Réévaluation souvent basé sur?
L’évaluation d’experts
48
VC (a l’ESF) selon modèle réévaluation = ?
JV - cumul des amortissements - cumul des pertes de valeur depuis la réévaluation
49
JV = ?
Montant réévalué pour lequel un actif est comptabilisé
50
La fréquence des réévaluations dépend de?
La fluctuation de la JV
51
Régularité suffisante (1-5 ans) pour s’assurer que?
La VC ne diffère pas de façon significative de celle qui aurait été déterminé en utilisant la JV à la fin de la période de reporting
52
Lorsqu’une immobilisation corporelle est réévaluée, toute la catégorie des immobilisations corporelles dont fait partie cet actif?
Doit être réévalué
53
Réévaluation: l’augmentation doit être comptabilisé dans?
Les AERG
54
AERG se retrouve dans?
Les CP sous rubrique écart de réévaluation
55
Réévaluation: l’augmentation doit être comptabilisé dans AERG sous rubrique écart de réévaluation sauf si?
La plus-value constitue une reprise de moins-value antérieure
56
Si la plus-value constitue une reprise de moins-value antérieure:
- credit au compte de résultat jusqu’à concurrence de la moins-value antérieure - le reste crédité à écart de réévaluation
57
Réévaluation: diminution?
Passée en charge
58
Réévaluation: diminution passée en charge sauf si la moins-value annule un plus-value antérieure:
- Debit à écart de réévaluation jusqu’à 0 | - le reste passé en charge
59
Réévaluation pour?
TOUTE la catégorie
60
Impact de la réévaluation pour le compte « immobilisation » (2 façons possibles):
- Réévaluation du coût et de l’amortissement cumulé (de façon proportionnelle) OU - Réévaluation de la valeur nette comptable
61
Écart de réévaluation peut être:
- viré annuellement dans les RND | - y être viré seulement lorsque l’entreprise se départit de son actif
62
Coût pour accroître ou remplacer partiellement une immobilisation:
Inclus dans le coût d’immobilisation
63
Chaque partie d’une immobilisation corporelle ayant un coût significatif par rapport au coût total de l’élément doit être ?
Amortie séparément
64
Montant amortissable = ?
(Coût - VR) / durée d’utilité
65
Amortissement -> chaque année:
Révision de VR, durée d’utilité et mode d’amortissement
66
Si modification relié à l’amortissement:
Changement d’estimation comptable (prospective)
67
Le mode d’amortissement doit refléter?
Le rythme de consommation des AEF liés à l’actif
68
Fin d’amortissement:
Date où: - actif classé comme DVV - actif est decomptabilisé - VR > VC
69
Réévaluation: il faut considérer entre autres:
Le marché Un évaluateur professionnel qualifié
70
Decomptabilisation =
Mise à zéro
71
Quand la VC doit être decomptabilisée:
- Lors de sa sortie (ex. Vente, don) | - lorsqu’aucune AEF n’est attendu de son utilisation ou de sa sortie
72
Profit ou perte résultant de decomptabilisation:
Comptabilisation au résultat net, mais pas en tant que PAO
73
Modèle coût: aucun ajustement ultérieur sauf si:
Indice de dépréciation —> test de dépréciation
74
Le poste écart de réévaluation ne peut être?
Négatif !
75
immeuble de placement est un bien?
immobilier
76
Ex. d'immeuble de placement = terrain ou?
bâtiment ou partie d'un bâtiment (ou les deux)
77
Un immeuble de placement est détenu pour en retirer?
des loyers
78
Un immeuble de placement est détenu pour réaliser?
une plus-value en capital
79
Un immeuble de placement est détenu pour en retirer des loyers ou pour réaliser une plus-value en capital ou?
les deux
80
un immeuble de placement n'est pas utilisé dans?
la production our la fourniture de biens/services
81
un immeuble de placement n'est pas détenue pour le?
vendre dans le cadre de l'activité ordinaire
82
un immeuble de placement n'est pas utilisé à des fins?
administratives
83
pour une entreprise immobilière, les immeubles font partie de ses?
immobilisations corporelles régulières