Info financière Flashcards
(218 cards)
1
Q
Quelle est la définition d’un actif
A
Les actifs sont des ressources économiques sur lesquelles l’entité exerce un contrôle par suite d’une opération ou de faits passé, et qui sont sucseptibles de lui procurer un avantage économique futurs.
2
Q
Quelles sont les 3 caractéristiques d’un actif?
A
3 caractéristiques:
1) ils représentent un avantage futur en ce qu’ils pourront seuls ou avec d’autres actifs, contribuer directement ou indirectement aux flux de trésorerie nets futurs dans le cas d’entreprise à buts lucratifs
2) l’entité est en mesure de controler l’accès à cet avantage
3) l’opération ou le fait à l’origine du droit de l’entitné de bénéficier de l’avantage, ou à l’origine du controle s’est déjà produit.
3
Q
Critère de constatation d’un actif pour les NCECF
A
1000.39
1) Possible de procéder à une estimation raisonnable du montant dans le cas des éléments qui impliquent l’obtention ou l’abandon d’avantages économiques futurs,
2) il est probable que les dits avantages seront effectivement obtenus ou abandonnées
4
Q
Quels sont les 3 enjeux pour comptabiliser un actif
A
1) Définition
2) 3 Critères d’un actifs
3) Critères de constatation
5
Q
NCECF : 3 Critères de constatations d’un Passif
A
Critères d’un passif:
1) Obligation envers un tier dont l’entité ne peut se soustraire
2) Découlant de faits passés
3) Dont le règleement nécéssitera une sortie d’avantages économiques
6
Q
NCECF: 2 Critères de comptabilisation d’un Passif
A
1) Le montant peut être estimé de façon fiable
2) La sortie d’avantages économique est probable
7
Q
Définition d’un passif
A
1000.28 Les passifs sont des obligations qui incombent à l’entité par suite d’opération ou de faits passés et dont le reglement pourra nécéssiter le transfert d’un actif, prestation de services ou toute cession d’avantages économiques
8
Q
PRODUITS (IFRS 15, CHAPITRE 3400)
Enjeux (9 conjoint et 1 NCECF)
A
1) Ventes de biens et prestations de services (constatation de base)
2) NCECF : Avancement vs achèvement (prestation de services)
3) Vente avec droit de retour
4) Accord de consignation
5) Vente à livrer
6) Vente avec garantie
7) Frais non remboursable
8) Base brute ou base nette
9) Accords de prestations multiples
10) Contrat de construction
9
Q
Produits (NCECF 3400)
Quelle sont les 3 critères de comptabilisation des Produits de biens?
A
1) 3000.04 Recouvrement raisonnablement sûr
2) 3000.05 Exécution achevé lorsque:
2.1 Risques et avantages ont été transféré
a) 3000.07 Il y a preuve de l’existance d’un accord
b) 3000.07 La livraison a eu lieu ou les services ont été rendus
c) 3000.07 Le prix que l’acheteur doit payer au vendeur est déterminé ou déterminable
2.2 La mesure de la contrepartie est raisonnablement sûr
10
Q
Produits NCECF 3400
Quelles sont les 3 critères de comptabilisation des Produits de services?
A
1) 3000.04 Recouvrement raisonnablement sûr
2) 3400.06 Choix
Méthode d’avancement des travaux ou
Méthode d’achèvement des travaux
ET
3) lorsque la mesure de la contrepartie découlant de la prestation des services ou de l’exécution du contrat à long terme est raisonnablement sûre
a) 3000.07 Il y a preuve de l’existance d’un accord
b) 3000.07 La livraison a eu lieu ou les services ont été rendus
c) 3000.07 Le prix que l’acheteur doit payer au vendeur est déterminé ou
déterminable
11
Q
Produits NCECF 3400
Quelles sont les deux méthode à utiliser pour la prestation de service et contrat à long terme
A
Méthode d’avancement et d’achèvement
12
Q
Produits NCECF 3400
Pour la méthode d’avancement, quels sont les 2 critères
A
L’exécution réside dans la réalisation de plusieurs actes
ET
Peut mesurer de façon fiable le degré d’avancement
13
Q
Produits NCECF 3400
Comment peut-on mesurer le degré d’avancement
A
- Degré d’avancement selon le nombre de services rendus
- Degré d’avancement selon le temps écoulé (méthode linéaire)
- Degré d’avancement estimé en fonction de la proportion des couts engagés sur les couts totaux engagés
14
Q
Produits NCECF 3400
Comment peut-on mesurer le degré d’achèvement
A
L’exécution réside dans la réalisation d’un seul acte
OU
Pas possible de mesurer de façon fiable de degré d’avancement
15
Q
Produits IFRS 15
Quels sont les 5 étapes pour comptabiliser un produit
A
- Identification du contrat
- Identification des obligations de prestation
- Moment de la comptabilisation des produits
- Évaluation du prix de transaction
- Répartition du prix de transaction
16
Q
Produits IFRS 15
Pour l’étape 1. Identification du contrat, quels sont les 2 critères
A
Les parties ont approuvé le contrat
Il est probable que l’entité recouvrera la contrepartie
17
Q
Produits IFRS 15
Pour l’étape 2. Identification des obligations de prestation, quels sont les 3 critères
A
Un seul bien/service
Plusieurs biens/services et il faut déterminer s’ils sont distincts
Plusieurs biens/services, mais ils ne sont pas identifiables séparément
18
Q
Produits IFRS 15
Pour l’étape 3. Moment de la comptabilisation des produits, quels sont les 2 critères
A
Obligation de prestation remplie à un moment précis VS progressivement
Déterminer QUAND le client obtient le contrôle
19
Q
Produits IFRS 15
Pour l’étape 4. Évaluation du prix de transaction, quels sont les 3 critères
A
Montant de contrepartie auquel l’entité s’attend à avoir droit en échange de la fourniture de biens ou de services promis à un client, à l’exclusion des sommes perçues pour le compte de tiers (par exemple les taxes de vente)
Attention s’il y a une contrepartie variable (montants de retours, estimations de retours)
Attention s’il y a une contrepartie autre qu’en trésorerie (opération non monétaire)
20
Q
Produits IFRS 15
Pour l’étape 5. Répartition du prix de transaction, quels sont les 3 critères
A
Si plusieurs OP distinctes, en proportion des prix de vente spécifiques de chaque OP
Attention lorsque le client obtient une remise pour l’achat d’un groupe de biens ou de services
21
Q
PRODUITS
Comment interpréter un Paiement de droits initiaux de 1 000 $ à la signature du contrat et à quelle étape?
A
a) il y a des preuves convaincantes de l’existence d’un accord; OUI
b) la livraison a eu lieu ou les services ont été rendus; Si au moment du paiement par le client, la cie n’est plus dans l’obligation de fournir un service, donc le service a été rendu. Mais si au paiement initial, je dois quand même offrir un service et cela ne fait que diminuer le paiment mensuel, donc je dois diviser le 1000$ par 24 mois et le comptabiliser progressivement.
c) le prix que l’acheteur doit payer au vendeur est déterminé ou déterminable. OUI
22
Q
Produits NCECF 3400
Comment expliquer pourquoi j’ai pris la méthode d’avancement des travaux vs la méthode d’achèvement des travaux
A
Étant donné qu’IHC peut raisonnablement estimer le degré d’avancement des travaux de construction d’une maison, la méthode de l’avancement des travaux constitue le traitement comptable le plus approprié.
23
Q
Produits Mandant vs Mandataire
Qu’est-ce qu’un mandant
A
La compagnie qui assume le risque et bénéficie des avantages de la vente. Doit démontrer les ventes au montant brut (Produits - CMV)
24
Q
Produits Mandant vs Mandataire
Qu’est-ce qu’un mandataire?
A
La compagnie qui prends une comission fixe sur les ventes, doit démontrer les ventes de ses commissions au montant net au lieu de brut
25
Produits NCECF 3400
Mandant ou mandataire, est un enjeux de quoi?
de présentation de l'information financière, de savoir à comptabiliser au brut ou au net
Brut = Produits - CMV (sous-traitants)
Net = Je comptabilise en Produits juste la commission que je prends sur les biens vendus
Le monant à la fin est le même mais la présentation est différente. L’image que projette une entreprise de sa situation financière se retrouve grandement favorisée si les produits sont comptabilisés sur la base du montant brut (en comparaison avec le montant net).
26
Produits NCECF 3400
Mandant ou mandataire, donner un exemple de Pony-Ups et de IHC
Pony Ups offrait un service en utilisant les chevaux des autres, chargait les clients 1200$, payait le proprio des chevaux 1125$ et gardait une commission fixe de 75$.
Elle comptabilisait des produits de 1200$ x 100 = 12 000$
Comptabilisait une Charge pour sous-traitant de 1125$ x 100
Et la différence entre les produits et les CMV était son profit de 75$ x 100
Donc comptabilisait au montant brut (Produits - CMV) au lieu du montant Net de 75$ x 100.
27
Produits
Comment sont comptabilisés les produits sur la base du montant brut?
Produits - CMV
L’image que projette une entreprise de sa situation financière se retrouve grandement favorisée si les produits sont comptabilisés sur la base du montant brut (en comparaison avec le montant net).
Donc une entreprise qui agit en tant que mandant,
28
Produits
Si une entreprise à comptabilisé des Produits en tant que Mandant et qu'on réalise qu'elle agit plutot en tant que Mandataire, quelle est l'écriture de renversement?
Produits 100K
@CMV - Sous-traitance 100K (renverser la transaction au complet)
Ensuite on comptabilise les produits de commission
Encaisse ou Client 15 000$
@Produits 15 000$
29
Produits
Quel est l'enjeux de Rabais et remise
Pour ce type d’enjeu, l’essentiel de votre analyse devra porter sur la répartition du prix de transaction (ou de la contrepartie). Vous devez faire ressortir, à l’aide des faits du cas, le lien (ou l’absence de lien) entre les différentes obligations de prestation, et conclure sur le
traitement comptable à préconiser. Fréquemment, votre analyse aura pour conclusion que
la remise doit être répartie au prorata des différentes obligations de prestation prévues au
contrat (si elles sont liées).
30
Produits
Si l'entreprise vends deux produits (deux obligations distincts) et qu'elle donne une remise sur un produit si le client achète les deux, comment va t-on traiter la remise?
L'entité doit répartir la remise de façon proportionnelle entre toutes les obligations de prestation prévues dans le contrat
31
Produits
Si la vente du bien 1 est de 1M$ et le prix du bien 2 est de 750K et que la remise est de 250K sur un des produits, comment va-t-on le calculer?
1M$ + 750K = 1.75M$
1M$ / 1.75M$ = 57%
250K x 57% = 142.50K de remise sur le 1M$
750K$ / 1.75M$ = 43%
250K x 43% = 321.4K de remise sur le 750K
32
Produits
Le montant des retours, remises se calcul à quelle étape?
La répartition de la remise entre les obligations se fait à quelle étape?
À l'étape 4) Évaluation du prix de transaction
À l'étape 5) Répartiion du prix de transaction
33
Produits
Si une cie vends 3 produits distincts et que si les clients achète les produits ensemble elle donne un rabais de 30K, à quelle étape allons-nous faire la répartition et comment la répartition sera faite
Produit 1: 300K
Produit 2: 30K
Produit 3: 125K
Total de 455K
Total du contrat 425K
Calculer le % par produit selon le total de 455K
Prendre ce % et faire x 425K, ce qui va donne mon chiffre par produit incluant le rabais
34
Produit
Vente avec droit de retour, quel est l'analyse à faire?
Votre analyse devra porter sur l’estimation des retours potentiels.
Vous devrez généralement faire ressortir s’il est possible (ou non) d’estimer la quantité de retours potentiel.
Généralement, si l’incertitude est trop grande (ex. : nouvelle gamme de produits) et donc, qu’il n’est pas possible de faire une estimation raisonnable, il est possible que la comptabilisation des produits doive être repoussée à l’extinction de la période du droit de retour
En revanche, s’il est possible d’estimer la quantité de retours potentiels (par exemple, nous avons les taux moyens de retours historiques), la comptabilisation des produits avec une provision (produits reportés) pour les droits de retours représente un traitement comptable adéquat.
Produit
@Produit reporté
35
1 - Quelle est l'écriture d'une vente s'il y a un droit de retour de 30 jours (dans première année d'un produit puisqu'on a pas une estimation fiable)
2 - Quelle est l'écriture s'il y a eu une vente et que j'ai une estimation que 5% des ventes sont retournés
3 - Quelle est l'écriture si le 30 jours s'est écoulé et que le produit n'a pas été retourné
4 - Quelle est l'écriture si le produit a été retourné en dedans des 30 jours
1 - Encaisse ou Compte client
@Produits reportés (passif)
CMV
@Stocks
2 - Encaisse ou CC
@Produits
CMV
@Stocks
Produits
@Produits reportés (passif) pour l'estimation
3 - Produits reportés (passif)
@Produit
4 - Produits reportés
@Encaisse
Stocks
@CMV
Dépréciation (charge)
@Stocks
(si je dois revendre le stock à un prix moindre à cause de la boite ouverte)
36
Subvention IAS 20 - NCECF 3800
Quels sont les deux critères de comptabilisation d'une subvention?
1) Le respect ou non de la condition de la subvention
2) Sur la probabilité que la subvention sera reçu ou si elle est reçu
3800.27 – Pour un exercice donné, on doit comptabiliser la portion appropriée du total estimatif de l'aide gouvernementale que l'on compte recevoir, à condition que l'on soit raisonnablement certain que l'entreprise s'est conformée et continuera de se conformer à toutes les conditions se rattachant à l'octroi de cette aide
IAS 20.7 – Les subventions publiques, y compris les subventions non monétaires évaluées à la juste valeur, ne doivent pas être comptabilisées tant qu'il n'existe pas une assurance raisonnable que :
l'entité se conformera aux conditions attachées aux subventions ; et
les subventions seront reçues.
37
Subvention IAS 20 - NCECF 3800
Comment comptabiliser une subvention en relation avec un actif?
20.12 Les subventions doivent être comptabilisées en résultat net sur une base systématique sur les périodes au titre desquelles l'entité comptabilise en charges les coûts liés que les subventions sont censées compenser.
Donc dans le cas d'un actif, la subvention passera aux résultats au même rythme que l'élément d'actif acquis. (amortissement)
CHOIX:
1) Déduire du cout de l’immobilisation acquise (impact amortissement)
OU
2) En produit différé et amortir au meme rythme que l'amortissement de l’actif
Explications;
1) soit de déduire la subvention du coût de l’immobilisation acquise (ce qui aura pour effet de réduire l’amortissement et donc passera aux résultats via une diminution de l’amortissement des immobilisations)
2) soit de comptabiliser la subvention en produit différé et par la suite, de comptabiliser dans les produits au même rythme que l’amortissement.
Voir avec les faits du cas lequel s'appliquerait mieux selon les besoins
38
Subvention IAS 20 - NCECF 3800
Comment comptabiliser une subvention lié aux résultats?
20.12 Les subventions doivent être comptabilisées en résultat net sur une base systématique sur les périodes au titre desquelles l'entité comptabilise en charges les coûts liés que les subventions sont censées compenser.
CHOIX
1) Réduction des charges pour lesquelles elle a été reçus
OU
2) Directement dans les produits (en tant qu’autres produits)
Voir avec les faits du cas lequel s'appliquerait mieux selon les besoins
39
Subvention IAS 20 - NCECF 3800
Comment comptabiliser un prêt subvention?
Une portion Passif (dette selon IFRS 9) et une portion subvention IAS 20 devra être comptabilisé
40
Subvention IAS 20 - NCECF 3800
Si un prêt-subvention de 6M$ est donnée sur 60 mois sans intérêt mais que le taux du marché est de 8%, qu'est-ce qu'on doit faire et quelle est l'écriture?
On devra faire la VA du prêt à 8% sur 60 mois = VA 4.9M$
Écriture initiale 1er janvier
Immeuble 6M$
@Prêt 4.9M$
@Produit reportés ou diminution de l'actif 1.1M$ (car les intérêts que je sauve devront être comme produit ou bien en diminution de l'actif)
Écriture subséquente 31 dec
Produit 222K (produits reportés / 5 ans)
@Produit reportés 222K
Intérêt 392K (4.9M$ * 8%)
@Prêt 392K (le prêt devra atteindre 6M$ après 5 ans)
Amortissement 1.2M$ (6M$ / 5 ans)
@Amort cum 1.2M$
Amorti sur 5 ans
41
Jour 2 plan
Lecture et plan 1.5 heures
Info fin et GP 1.5 heures
Certification 2 heures
42
Jour 1 plan
Analyse de la situation actuelle (1 page seulement, pas plus)
Mission
Vision
FFOM
FCS
Contraintes
Objectifs
Analyse stratégique
OPTION 1
Analyse quantitative
Analyse qualitative
Avantages +3
Inconvénients +3
Recommandation
OPTION 2
PROPOSITION 1
Analyse quantitative
Analyse qualitative
Avantages +2
Inconvénients +2
PROPOSITION 2
Analyse quantitative
Analyse qualitative
Avantages +2
Inconvénients +2
Recommandation
Enjeux secondaires
Conclusion générale
43
Cas de 80 min
Lecture 20 min
6 OE donc 10 min par problème
Info fin en 8 min
Cpta de gestion en 10-12 min
44
Stocks (IAS 2, NCECF 3031)
Enjeux (4)
1) Définition et évaluation
(nécessité de faire la distinction entre stocks et Immobilisation corporelle)
2) Discuter des coûts inclus, exclus, composantes distinctes et autre classement
3) Méthode de coût (coût spécifique , PEPS ou coût moyen) et critiquer la méthode utilisée
4) Identifier et analyser les situations où une dévaluation des stocks est nécessaire.
45
Stocks (IAS 2, NCECF 3031)
Évaluation d'un stock
Évalués au plus faible du coût et de la valeur nette de réalisation
46
Stocks (IAS 2, NCECF 3031)
Définition d'un stock (4)
1) Les stocks sont des actifs :
2) Détenus pour être vendus dans le cours normal des activités
3) En cours de production pour une telle vente OU
4) Sous forme de matière première ou de fournitures devant être consommées dans le processus de production ou de prestation de service
47
Stocks (IAS 2, NCECF 3031)
Est-ce pareil en NCECF et IFRS?
Oui
48
Stocks (IAS 2, NCECF 3031)
1) IAS 20, NCECF 3410
2) IAS 2, NCECF 3031
2) IAS 2, NCECF 3031
49
Stocks (IAS 2, NCECF 3031)
Quels sont les couts inclus et exclus (3)
- Coûts d'acquisition,
- coûts de transformation et
- autres coûts engagés pour amener les stocks à l'endroit et dans l'état où ils se trouvent.
50
Stocks (IAS 2, NCECF 3031)
Que comprennent les couts de transformations des stocks (6)
- coûts de transformation
- comprennent les coûts directement liés aux unités produites
- main-d'oeuvre directe
- frais généraux de production fixes et variables
- frais généraux de production fixes
- frais généraux de production variables
51
Stocks (IAS 2, NCECF 3031)
Quels sont les couts exclus des stocks (4)
- montants anormaux de gaspillage de matières premières, de main-d'oeuvre ou d'autres facteurs de production;
- coûts de stockage (ne s’applique pas pour les couts de stockage pour faire du fromage et du vin vue que c’est le processus nécéssaire)
- frais généraux administratifs
- frais de commercialisation (marketing)
52
Stocks (IAS 2, NCECF 3031)
Qu'est-ce qu'un stock fongible et non fongible et quelle formule de couts sont associés à chaque?
Stocks non fongibles (non interchangeables) = Couts spécifique
Stocks fongibles = formule du premier entré, premier sorti (PEPS) ou coût moyen pondéré
53
Stocks (IAS 2, NCECF 3031)
Comment calculer le PEPS
1) Stocks en unités à la cloture
2) Stocks en $ à la cloture
3) CMV: calculer la valeur de tous les stocks entrés selon leur prix
4) CMV - Stocks cloture $
5) Profit brut = Produits - CMV
54
Stocks (IAS 2, NCECF 3031)
Comment calculer le cout moyen pondéré
1) Stocks en unités à la cloture
2) (Couts des stocks ouverture + Cout des stocks achetés) / Nbr d'unités début + unités achetés = Cout moyen des stocks par unité
3) Couts des stocks à la cloture = unités fin x cout moyen des stocks par unité
4) CMV à la cloture = unités vendus x cout moyen des stocks par unité
55
Stocks (IAS 2, NCECF 3031)
Quelle est la valeur de réalisation nette
C'est le prix de vente estimé dans le cours normal de l’activité, diminué des coûts estimés pour l’achèvement et des coûts estimés nécessaires pour réaliser la vente.
Le coût des stocks peut ne pas être recouvrable si ces stocks ont été endommagés, s'ils sont devenus complètement ou partiellement obsolètes ou si leur prix de vente a subi une baisse.
56
Stocks (IAS 2, NCECF 3031)
Quelle est l'écriture d'une vente de produits (stocks et produits)
CMV
@Stocks
Comptes clients
@Produits
57
Stocks (IAS 2, NCECF 3031)
Quelle est la formule pour le calcul du moindre du cout et de la VRN du stock?
Cout = 42 000$
VRN = 25% du prix de vente de 60 000$ donc 15 000$
Stocks aux livres devront etre de 15 000$
42 000 - 15 000 = 27 000$ doit être diminué des stocks
Perte de valeur ou dépréciation (charge) 27 000$
@Stocks 27 000$
58
Stocks (IAS 2, NCECF 3031)
Quelle est l'écriture pour dévaluer un stock?
Perte de valeur ou dépréciation (charge)
@Stocks
59
Stocks (IAS 2, NCECF 3031)
Quel type d'inventaire peut être utilisé?
Inventaire périodique: la valeur des stocks déterminé lors du décompte physique de l'inventaire
Inventaire permanent: la valeur des stocks est maintenu en continue. Il faut quand meme faire un inventaire physique à la fin de l'exercice
60
Immobilisations corporelles - Enjeux (8)
1) Définition (nécessité de faire la distinction entre : immobilisation, stock et immeuble de placement).
2) Comptabilisation initiale et subséquente
3) Coûts incorporables à l’immobilisation (inclus, exclus, composantes distinctes, autre classement).
4) Amélioration (analyser si les améliorations sont capitalisables ou non)
5) Comptabilisation par composante
6) Amortissement et remplacement
7) Dépréciation (IAS 36)
8) Reprise de valeur
61
Immobilisations corporelles
1) IAS 16, NCECF 3061
2) IFRS 3, NCECF 3090
1) IAS 16, NCECF 3061
62
Immos corporelles
Est-ce pareil en NCECF et IFRS?
Oui, sauf NCECF n'a pas de reprise de valeur (à vérifier dans petit livre)
63
Immos incorporelle et écart d'acquisition
1) IFRS 8, NCECF 3003
2) IAS 38, NCECF 3064
2) IAS 38, NCECF 3064
64
Immos incorporelle et écart d'acquisition (IAS 38, NCECF 3064)
Enjeux (7)
1) Définition et comptabilisation
2) Phase de recherche vs phase de développement (généré en interne)
3) Critères de comptabilisation
4) Coûts inclus et coûts exclus (généré en interne)
5) Coûts inclus et coûts exclus (acquis de l’externe)
6) Dépréciation (actif incorporel non amortissable)
7) Dépréciation (Écart d’acquisition)
65
Immos incorporelle et écart d'acquisition (IAS 38, NCECF 3064)
Quels sont les 4 étapes pour l'enjeux:
Définition et comptabilisation
1) Caractère identifiable
2) Controle
3) Avantages économiques futurs
4) Comptabilisation et évaluation (au cout)
66
Immos incorporelle et écart d'acquisition (IAS 38, NCECF 3064)
Quelle question doit-on se demander au critère de comptabilisation
Est-ce généré en interne ou à l'externe
67
Immos incorporelle et écart d'acquisition (IAS 38, NCECF 3064)
Quel paragraphe ce situe cet enjeux:
Couts inclus et exclus Aquis à l'externe en NCECF
NCECF 3064 Par 27, 28, 29
68
Immos incorporelle et écart d'acquisition (IAS 38, NCECF 3064)
Couts inclus et exclus Aquis à l'externe
Sur quoi conclure? (2)
1) Couts inclus dans l'immo
2) Sur le traitement des couts exclus (charges, immos corporelles, stocks...)
69
Immos incorporelle et écart d'acquisition (IAS 38, NCECF 3064)
Critères de développement paragraphe dans chaque norme
IAS 38 Par. 57
NCECF 3064 Par 41
70
Immos incorporelle et écart d'acquisition (IAS 38, NCECF 3064)
Dans la phase de développement, Expliquer ce critère:
a) la faisabilité technique de l’achèvement de l’actif incorporel en vue de sa mise en service ou de sa vente;
Est-ce que le tests on relevé que le produit peut être vendu tel quel? Ou bien contient-il des problèmes qui font qu'il ne va pas vendre sur le marché?
Cas HempCo p. 9
71
Immos incorporelle et écart d'acquisition (IAS 38, NCECF 3064)
Est-ce pareil en NCECF et IFRS?
Oui sauf pour NCECF, pour la phase développement, choix de comptabiliser en charges ou en actif si les 6 critères sont remplis
En IFRS obligation de comptabiliser en actif si les 6 critères sont remplis
72
À partir de quel moment passe-t-on de la phase de recherche à la phase de développement?
Quand on arrête de faire de la recherche et que le produit est prêt à être vendu. Si on dit qu'il y a des problèmes et que le produit ne vendera pas tant qu'on trouve pas la solution, donc on est encore en phase de recherche. Dès que la solution est trouvé et que le produit est bon pour être vendu, on peut donc considéré cette date comme la phase de développement.
Les 6 critères de la phase de développement peuvent avoir des dates différente, certains commence tot, mais on va prendre la date la plus récente que les 6 critères ont été respecté afin de considérer cette date comme la date qu'on peut capitaliser l'actif incorporelle et ce jusqu'à temps que l'actif a été mis en service.
Ex: date ou les 6 critères ont été respecté Juillet 2024
Date ou l'actif a été mis en service Novembre 2024
Donc on va capitaliser les couts engendré entre ces dates là
73
À partir de quel moment pouvons-nous capitaliser les couts de développement et à quelle date doit-on arrêter?
À la date que les 6 critères ont été remplis, donc la date la plus récente. La capitalisation arrête au moment que la production du produit débute.
Les frais entre ces deux dates peuvent être capitalisé (ex: entre juillet et novembre)
74
Quels sont les étapes du calcul pour vérifier s'il y a une perte de valeur de l'écart d'acquisition? (2)
1) VC de l'actif MOINS VC du passif (incluant le Goodwill)
2) MOINS JV des flux avant le cout de sorties
3) = Perte ou gain de valeur
Écriture
Perte de valeur (charge)
@Goodwill
75
PAIEMENT FONDÉ SUR DES ACTIONS (IFRS 2, CHAPITRE 3870)
Enjeux (5)
1) Définition et dates importantes
2) Comptabilisation de la rémunération à base d’action
3) Types de régimes (Chapitre 3462)
4) Comptabilisation des avantages postérieurs à l’emploi- cotisations déterminées (Chapitre 3462)
5) Comptabilisation des avantages postérieurs à l’emploi- prestations déterminées (Chapitre 3462)
76
PAIEMENT FONDÉ SUR DES ACTIONS (IFRS 2, CHAPITRE 3870)
Quand est-ce comptabiliser un paiement fondé sur des actions qui est réglée en instruments de capitaux propres
Quand le biens ou les services sont recus
Comptabiliser aux capitaux propres
77
PAIEMENT FONDÉ SUR DES ACTIONS (IFRS 2, CHAPITRE 3870)
Quand est-ce comptabiliser un paiement fondé sur des actions qui est réglée en trésorerie
JV des biens ou services recus
Comptabiliser aux passifs
78
OPÉRATIONS NON MONÉTAIRES (IAS 16, CHAPITRE 3831)
Enjeux (2)
1) Échange de services/produits entre deux entreprises (contexte d’immobilisation corporelle)
2) Échange de services/produits entre deux entreprises selon IFRS 15
79
OPÉRATIONS NON MONÉTAIRES (IAS 16, CHAPITRE 3831)
Comment répondre à un enjeux
1) Définition de l'opération
2) Méthode d'évaluation (JV ou VC)
3) Conclusion + Gain ou perte au RN
80
AVANTAGES DU PERSONNEL (IAS 19, CHAPITRE 3462)
Enjeux (3)
1) Différence entre régime à cotisations et prestations déterminés
2) Comptablisation du régime à cotisations déterminés
3) Comptabilisation du régime à prestations déterminés
81
AVANTAGES DU PERSONNEL (IAS 19, CHAPITRE 3462)
Qu'est-ce qu'un avantage du personnel et donner des exemples?
Contrepartie de toute forme payé par une entreprise pour les services rendus ou pour une cessation d'emploi
Salaires, congés, assuanrces, logement, prestations de retraite, indemnités de fin d'emploi
82
AVANTAGES DU PERSONNEL (IAS 19, CHAPITRE 3462)
Quelle est l'écriture d'un avantage à court terme?
Charges
@Passif à payer
doit être payable dans les 12 mois suivants
83
AVANTAGES DU PERSONNEL (IAS 19, CHAPITRE 3462)
Quel est un régime à cotisation définis?
L'employé sait combien il cotise car c'est un montant fixe, mais ne connais pas les prestations qu'il va recevoir à sa retraite car cela va dépendre du rendement des investissement qui ne sont pas certains. Ce type est plus risqué car l'employeur n'est pas responsable du rendement des investissements.
84
AVANTAGES DU PERSONNEL (IAS 19, CHAPITRE 3462)
Quel est un régime à prestation définies?
L'employé sait combien il cotise et sait combien il va avoir de prestation car l'employeur est responsable des rendements et des prestations de la retraite de l'employé. C'est un actuaire qui fait les calculs.
85
AVANTAGES DU PERSONNEL (IAS 19, CHAPITRE 3462)
Comment comptabiliser un régime à cotisation déterminés?
DAS 25K
Avantages postérieurs à l'emploi 25K
@Caisse 50K
86
AVANTAGES DU PERSONNEL (IAS 19, CHAPITRE 3462)
Comment comptabiliser un régime à prestation déterminés?
Obligation au titres de prestation déterminé
Solde début
+ Couts des services rendus de l'exercice
+ Intérêts au taux de l'évaluation actuaire
- Prestations
Solde fin
Comptabiliser l'écart entre cette année et l'an passé
87
AVANTAGES DU PERSONNEL (IAS 19, CHAPITRE 3462)
Comment comptabiliser une indemnité de cessation d'emploi?
Charge
@Passif
Comptabiliser dès que le membre accepte l'offre ou que le plan de licensiement est communiqué formelement
88
RÉSULTAT PAR ACTION (IAS 33)
Enjeux (1)
Calcul du résultat de base par action et du résultat dilué par action
89
IMMEUBLE DE PLACEMENT (IAS 40)
Enjeux (4)
1) Définition d’un immeuble de placement
2) Comptabilisation d’un immeuble de placement
3) Évaluation initiale d’un immeuble de placement
4) Évaluation subséquente d’un immeuble de placement
90
IMMEUBLE DE PLACEMENT (IAS 40)
Démarche attendu à l'EFC (5)
1) Définir qu’il s’agit d’un IP
a) Définition
2) Comptabilisation
a) AÉF probables
b) Coût évalué de
façon fiable
3) Évaluation initiale
a) Au coût
b) Analyse des
coûts inclus ET
coûts exclus (si
applicable)
4) Évaluation ultérieure
a) CHOIX Modèle du
coût ou modèle de
la JV
b) Conclusion et
impact sur les ÉF
selon la méthode
choisi + besoin des
utilisateurs
5) Information à fournir
a) JV des immeubles
91
IMPÔTS FUTURS (IAS 12, CHAPITRE 3465)
1) Éléments des impôts futurs
2) Comptabilisation des impôts futurs (deux choix possibles)
92
CONTRATS DE LOCATION (IFRS 16)
Enjeux (3)
1) Classement d’un contrat de location-Preneur
2) Contrat de location-Preneur ( VA des paiements et particularités)
3) Classement d’un contrat de location-Bailleur
93
CONTRATS DE LOCATION (CHAPITRE 3065)
Enjeux (4)
1) Classement d’un contrat de location- Preneur
2) Contrat de location-Preneur (VA des paiements et particularités)
3) Classement d’un contrat de location-Bailleur
4) Dépréciation d’un contrat de location-vente/financement (bailleur)
94
Est-ce que le contrat de location est pareil en IFRS et en NCECF?
Non
95
Est-ce que les Produits sont pareils en IFRS et NCECF?
Non
96
COÛT D'EMPRUNT (IAS 23)
Enjeux (1)
Critères de comptabilisation
97
COÛT D'EMPRUNT (IAS 23)
Démarche à l'EFC
1) Principe fondamental
a) IAS 23.08 - Les coûts d'emprunt qui sont directement attribuables à l'acquisition, la construction ou la production d'un actif qualifié font partie du coût de cet actif. Les autres coûts d'emprunt sont comptabilisés en charges.
2) Actif qualifié
a) IAS 23.05 - Actif qui exige une longue période de préparation avant de pouvoir être utilisé ou vendu.
3) Conclure sur le traitement comptable
a) Doit inscrire à l'actif les coûts d'emprunt qui sont directement attribuables à l'acquisition, la construction ou la production d'un actif qualifié, comme un élément du coût de cet actif.
b) Doit comptabiliser les autres coûts d'emprunt en charges.
98
SORTIE D'ACTIFS À LONG TERME ET ACTIVITÉS ABANDONNÉES (IFRS 5, CHAPITRE 3475)
Enjeux (3)
1) Sortie d’actifs à long terme seulement (ex : vente d’une immobilisation)
2) Sortie d’actifs à long terme et activités abandonnées (ex : vente d’une division de l’entreprise)
3) Activités abandonnées seulement (ex : vente d’une division dont les actifs ont déjà été vendus en date du bilan)
99
ÉVÉNEMENTS POSTÉRIEURS AU BILAN (IAS 10, CHAPITRE 3820)
Enjeux (4)
1) Définir la catégorie d'événement
2) Discuter du traitement comptable
3) Conclusion / Redressement des états financiers
4) Information à fournir
100
AGRICULTURE (IAS 41)
Enjeux (2)
1) Déterminer si possible de comptabiliser
2) Définitions des actifs biologiques
101
AGRICULTURE (CHAPITRE 3041)
Enjeux (3)
1) Déterminer si possible de comptabiliser
2) Comptabilisation des stocks agricoles
3) Comptabilisation des actifs biologiques
102
Quelle est l'écriture lorsqu'un actif est évalué à la JV et qu'une évaluation est faite à chaque année?
Actif
@ Profit découlant des variations de l’actif
Mentionner qu'il n'y a pas d'amortissement sur des actifs évalué à la JV
103
PASSIFS ET ÉVENTUALITÉS (IAS 37, CHAPITRE 1000 ET 3290)
Enjeux (2) + 1 IFRS
1) Faire la distinction entre un passif et une provision
2) Faire la distinction entre une perte éventuelle et un passif éventuel
3) IFRS : Contrat déficitaire
104
OPÉRATION EN MONNAIE/DEVISE ÉTRANGÈRE (IAS 21, CHAPITRE 1651)
Enjeux si transactions en devise étrangères (3)
1) Distinction entre les éléments monétaires et non monétaires
2) Mesure initiale
3) Mesures ultérieure
105
OPÉRATION EN MONNAIE/DEVISE ÉTRANGÈRE (IAS 21, CHAPITRE 1651)
Quelles sont les éléments monétaires
Les choses qui sont facilement monayable
Encaisse
Clients
Fournisseurs
Placements
Prêts
106
OPÉRATION EN MONNAIE/DEVISE ÉTRANGÈRE (IAS 21, CHAPITRE 1651)
Quelles sont les éléments non-monétaires
Les choses qui ne sont pas facilement monaiyable
Immos
Stocks
FPA
Goodwill
Capital-action
107
OPÉRATION EN MONNAIE/DEVISE ÉTRANGÈRE (IAS 21, CHAPITRE 1651)
Quand survient l'analyse des écarts de change pour les éléments monétaires et non monétaires?
Monétaire; au moment du règlement et réévaluation à la fin de la période
Non-monétaire; à la disposition et réévaluation en fin de période seuleument si modèle de réévaluation utilisé
108
OPÉRATION EN MONNAIE/DEVISE ÉTRANGÈRE (IAS 21, CHAPITRE 1651)
Quels sont les étapes de conversion d'actif/passif et de Produits/charges?
Évaluation initiale convertir au taux de change de la date d'opération
Actif/Passif ou Produits/Charges
@GP sur taux de change
Étape subséquente
1) À la date de réglement convertir au taux en vigueur de cette date
Actif/Passif ou Produits/Charges
@GP sur taux de change
2) Éléments monétaires
À la date de cloture pour les éléments selon le taux à la date de cloture
Actif/Passif ou Produits/Charges
@GP sur taux de change
3) Éléments non monétaires: au taux historique, rien à faire, mais faut le mentionner
109
OPÉRATION EN MONNAIE/DEVISE ÉTRANGÈRE (IAS 21, CHAPITRE 1651)
Enjeux si filiale dans un autre pays (3)
1) Déterminer si l'établissement étranger utiliser la meme monnaie fonctionnelle selon le jugement.
2) Comptabiliser selon prolongement des activités
3) Comptabiliser selon degré d'autonomie important
110
OPÉRATION EN MONNAIE/DEVISE ÉTRANGÈRE (IAS 21, CHAPITRE 1651)
Comment comptabiliser si la filliale est un prolongement des activités
- Actifs/passifs monétaires sont convertis au taux de clôture
- Actifs/passifs non monétaires sont convertis aux taux historiques
- Produits et les charges doivent être convertis au cours en vigueur à la date où ils sont constatés dans les résultats (taux moyen si représentatif ).
- Les écarts de change vont au RÉSULTAT NET
111
OPÉRATION EN MONNAIE/DEVISE ÉTRANGÈRE (IAS 21, CHAPITRE 1651)
Comment comptabiliser si c'est une filiale autonome (donc détient des ÉF dans une monnaie étrangère qui doivent être converti)
- Actifs et de passif doivent être convertis au cours de clôture, peu importe qu’ils soient monétaires ou non monétaires
- Produits et les charges doivent être convertis au cours en vigueur à la date où ils ont été comptabilisés aux résultats (taux moyen si représentatif )
- Les écarts de change sont comptabilisés initialement dans les AÉRG (IFRS) / BNR (NCECF) – bref, aux CAPITAUX-PROPRES
112
SUBVENTIONS (IAS 20)
Enjeux (4)
1) Conditions de comptabilisation
2) Subventions liées aux résultats
3) Subventions liées aux actifs
4) Remboursement d'une subvention
113
AIDE GOUVERNEMENTALE (CHAPITRE 3000)
Enjeux (4)
1) Comptabilisation de charges et produits courants
2) Comptabilisation des charges futures
3) Comptabilisation des prêts subventions
4) Remboursement d'aide
114
INSTRUMENTS FINANCIERS (Chapitre 3856)
Enjeux (5)
1) Définition
2) Classement et comptabilisation
3) Dépréciation d’un actif financier
4) Dette convertible (présentation)
5) Dette convertible (compensation)
115
INSTRUMENTS FINANCIERS (IFRS 9)
Enjeux (7)
1) Définition
2) Classement et comptabilisation (au coût)
3) Classement et comptabilisation (AERG)
4) Classement et comptabilisation (JV RN)
5) Dépréciation d’un actif financier
6) Dette convertible IAS 32 (présentation)
7) Dette convertible (compensation)
116
INSTRUMENTS FINANCIERS (IFRS 9)
Quelles sont les problèmes qui reviennent à l'EFC (6)?
- Placement sans influence
- Actions priviliégiés rachetables au gré du détenteur
- Dette convertible
- Dépréciation d'un actif financier
- Comptabilité de couverture, contrat de change gré à gré
- Comptabilisation d'un passif financier
117
INSTRUMENTS FINANCIERS (IFRS 9)
Qu'est-ce qu'une dette convertible?
Comment répondre à un problème de Dette convertible?
Dette qui contient à la fois une composante passif et une composante CP
1) Analyse norme et faits
IFRS: portion passif: VA de la dette avec taux d'intérêt d'une dette sans conversion
Portion CP: par différence
NCECF: CHOIX par 22
a) CP a 0$ et le tout au passif
b) la valeur de la composante la plus facile à évaluer est déduite du produit total de l'émission. La différence donne la valeur de la composante restante
2) Conclusion
NCECF: choix de a) ou b) et intégrer les faits du cas pour justifier
IFRS: Calcul du passif
a) VA du capital de la dette
b) PLUS VA des intérêts
3) ÉGAL: Portion du passif
4) CP par différence
118
Quels sont les actifs financiers (5)
- De la trésorerie;
- Un instrument de capitaux propres d'une autre entité;
- Un droit contractuel de recevoir un autre actif financier;
- Un droit contractuel d’échanger des instruments financiers à des conditions potentiellement favorables;
- Un contrat qui sera ou qui peut être réglé en un nombre variable d’instruments de capitaux propres de l'entité elle-même.
119
Est-ce qu'une entité doit comptabiliser un passif éventuel?
(a) une entité a une obligation actuelle (juridique ou implicite) résultant d'un événement passé ;
(b) il est probable qu'une sortie de ressources représentatives d'avantages économiques sera nécessaire pour éteindre l'obligation ; et
(c) le montant de l'obligation peut être estimé de manière fiable.
Si ces conditions ne sont pas réunies, aucune provision ne doit être comptabilisée.
120
Quels sont les passifs financiers (3)
Une obligation contractuelle:
1) de remettre à une autre entité de la trésorerie ou un autre actif financier
b) d'échanger des actifs financiers ou passifs financiers avec une autre entité à des conditions défavorables
c) un contrat qui sera ou qui peut etre réglé en instruments de capitaux propres
121
OBLIGATION DE LA MISE HORS SERVICE OMHS (IAS 37, IAS 16 ET IFRIC 1, CHAPITRE 3110)
Enjeux (3)
1) Identification de l'OMHS
a) Définition
b) Moment de comptabilisation
2) Évaluation initiale et comptabilisation
a) Meilleur estimation
b) Immobilisation et passif
3) Variation ultérieure (charge d'intérêt et révision du montant de l'OMHS)
a) Écoulement du temps
b) Révision de l'obligation
122
OBLIGATION DE LA MISE HORS SERVICE
Ou je peux trouver l'information sur comment comptabiliser l'OMHS en IFRS?
En IAS 37, dans la norme de Provision, une OMHS doit répondre à la définition d'une provision afin d'être comptabilisé
123
124
OPÉRATIONS ENTRE APPARENTÉS (IAS 24, CHAPITRE 3840)
Enjeux (2) conjoint +
(2) NCECF
1) Identification de l'apprentée
2) Identification de l’opération entre apparentés
2) NCECF: Comptabilisation d’un OEA non monétaire
3) NCECF: Comptabilisation d’un OEA monétaire
125
Si une transaction a été fait à un prix différent du prix étayé par l'expert indépdandant, est-ce que la transaction se fait à la VC ou bien à la JV?
À la VC et la différence ira dans les CP
Si la transaction aurait été fait au meme prix que celle de l'expert, alors la transaction aurait été faite à la JV
126
Est-ce qu'une entité doit comptabiliser un actif éventuel?
Est-il quasi certain qu’il surviendra une entrée d’avantages économiques? 37.33
Le montant de l’avantage peut-il etre estimé de manière fiable?
Si OUI aux deux questions: Comptabiliser Actif
127
Une Obligation de la mise hors service est quoi?
Une provision donc un passif car c'est un montant que je dois débourser à un moment donner
128
Est-ce que OMHS est pareil en IFRS et en NCECF?
NON
129
TRÉSORERIE ET ÉQUIVALENTS DE TRÉSORERIE (IAS 7, CHAPITRE 1540)
Enjeux (2)
1) Objectifs
2) Types d'activités (exploitation, investissement, financement)
130
Est-ce que Immos corporelle est pareil en IFRS et NCECF?
OUI
131
IMMOBILISATIONS CORPORELLES (IAS 16, CHAPITRE 3061)
Enjeux (7) commun + (1) IFRS
1) Définition (nécessité de faire la distinction entre : immobilisation, stock et immeuble de placement).
2) Comptabilisation initiale et subséquente
3) Coûts incorporables à l’immobilisation (inclus, exclus, composantes distinctes, autre classement).
4) Amélioration (analyser si les améliorations sont capitalisables ou non)
5) Comptabilisation par composante
6) Amortissement et remplacement
7) Dépréciation (IAS 36)
8) IFRS : Reprise de valeur
132
CONTRATS DE LOCATION (IFRS 16)
Classement d'un contrat Location-Preneur, comment répondre au cas
1) Analyse (norme + faits) :
Norme Par 16.9 + 16.B9
2) Conclusion (calculer la VA)
a) Écriture Comptabilisation initiale
b) Écriture Comptabilisation subséquente
i) Augmenter la VC pour refléter les intérêts sur l'obligation
ii) L'actif doit être traité en appliquant le modèle du cout donc amorti sur la durée de vie d'utilité
iii) Les actifs doivent être présentés séparéments des autres actifs et les obligations locatives séparément des autres passifs
---------
1) Analyse (norme + faits) :
IFRS 16.9 - Un contrat est un contrat de location s'il confère le droit de contrôler l'utilisation d'un bien déterminé pour un certain temps moyennant une contrepartie.
IRFS 16.B9 - C’est le cas si, tout au long de la durée d'utilisation, le client détient les deux droits suivants :
a) le droit d'obtenir la quasi-totalité des avantages économiques découlant de l'utilisation du bien déterminé (B21 à B23)
b) le droit de décider de l'utilisation du bien déterminé (B24 à B30).
Conclusion:
Comptabilisation initiale
À la date de début, le preneur doit :
- Comptabiliser un actif et une obligation locative évalués à la VA des paiements de loyers qui n'ont pas encore été versés et autres éléments (par. 22)
- IFRS 16.24 pour les éléments à inclure dans le coût de l’actif
- IFRS 16.26-27 pour les éléments à inclure dans la VA de l’obligation
EFC : VA calculée à l'aide du taux d'intérêt implicite du contrat de location. Sinon, il faut utiliser le taux d'emprunt marginal du preneur.
Comptabilisation subséquente:
Après la date de début, le preneur doit évaluer l’obligation locative et :
1) Augmenter la VC pour refléter les intérêts sur l'obligation locative et réduire la VC pour refléter les paiements de loyers effectués (par 36)
2) L'actif doit être traité en appliquant le modèle du coût – donc l’actif doit être amorti sur la durée d’utilité (IAS 16), sauf si choix du modèle de la réévaluation (IAS 16) ou modèle JV (IAS 40 - IP) (par. 29-30)
3) Les actifs doivent être présentés séparément des autres actifs et les obligations locatives, séparément des autres passifs. (par. 47
133
CONTRATS DE LOCATION (CHAPITRE 3065)
Classement d'un contrat Location-Preneur, comment répondre au cas
1) Analyse (norme + faits) :
Norme Par 05+ 06
2) Conclusion (calculer la VA)
a) Écriture Comptabilisation initiale
b) Écriture Comptabilisation subséquente
i) Augmenter la VC pour refléter les intérêts sur l'obligation
ii) L'actif doit être traité en appliquant le modèle du cout donc amorti sur la durée de vie d'utilité
iii) Les actifs doivent être présentés séparéments des autres actifs et les obligations locatives séparément des autres passifs
-------------
Analyse (norme + faits) :
3065.05 - Si pratiquement tous les avantages et les risques inhérents à la propriété du bien sont transférés du bailleur au preneur, ce bail doit être comptabilisé comme un Contrat de location-acquisition. Sinon, le bail doit être comptabilisé comme un Contrat de location-exploitation.
3065.06 - Les avantages et les risques inhérents à la propriété sont transférés au preneur lorsqu’au moins l'une des conditions suivantes est remplie:
1) Preneur accédera à la propriété du bien à la fin du bail.
Durée du bail couvre
2) 75 % ou + de la durée économique du bien.
3) VA des paiements minimums exigibles représente 90 % ou + de la JV du bien, à la date d'entrée en vigueur du bail
Conclusion: si Contrat de location-acquisition:
Comptabilisation initiale
À la date de début, le preneur doit :
3065.15 - Comptabiliser le bien (actif) et l'obligation à la VA des pmt minimums exigibles (3065.16 pour les éléments à inclure).
EFC : VA calculée à l'aide du taux d'intérêt implicite du contrat de location. Sinon, il faut utiliser le taux d'emprunt marginal du preneur.
Comptabilisation subséquente
Les paiements faits en vertu du bail doivent être imputés en diminution de l'obligation et aux comptes des intérêts débiteurs.
Le bien doit être amorti sur la durée économique du bien (si deviendra propriétaire) ou sur la durée du bail.
Les biens loués et les obligations en vertu de contrats de location-acquisition doivent être présentés séparément.
Conclusion: si Contrat de location-exploitation:
Les loyers exigibles doivent être imputés aux résultats de façon linéaire sur la durée du bail.
134
CONTRATS DE LOCATION
Contrat location-Preneur: Écriture comptabilisation initiale
Actif
@Obligation
- Montant à la VA incluant les intérêts
135
CONTRATS DE LOCATION
Contrat location-Preneur: Écritures comptabilisation subséquentes (3)
1) Charge d'intérêt
@Obligation
2) Obligation
@Encaisse (pmt loyer)
3) Amortissement
@Amort. cumulé
136
CONTRATS DE LOCATION
Contrat location-Preneur: Dans l'écriture subséquentes, comment est-je calculé l'intérêt?
Solde de l'Obligation (Passif) x Taux d'intérêt 5% = Intérêt payé
Solde Obligation
Pmt de 100K loyer
Intérêt = 5% x Solde Obligation
Capital = Pmt loyer - Intérêt
137
Quel taux d'intérêt prendre pour la VA d'un contrat de location?
VA calculée à l'aide du taux d'intérêt implicite (taux du bailleur) du contrat de location.
Sinon, il faut utiliser le taux d'emprunt marginal du preneur.
138
CONTRATS DE LOCATION (IFRS 16)
Classement d'un contrat Location-Bailleur, comment répondre au cas
Quel est le paragraphe?
1) Analyse norme + faits
2) Norme Paragraphe 63
3) Conclusion
a) Location-simple : Comptabiliser en produits les paiements de loyers provenant des contrats de location simple soit selon la méthode linéaire, soit selon une autre méthode systématique.
b) Location-financement : Voir prochaine diapositive
139
CONTRATS DE LOCATION (CHAPITRE 3065)
Classement d'un contrat Location-Bailleur, comment répondre au cas
Quel est le paragraphe?
1) Analyse norme + faits
2) Norme Par 3065.07
3) Conclusion
1) L'entreprise est un bailleur financier ou vendeur
2) vous êtes tel type donc vous faites une location ...vente ou financement
3) Vous êtes tel type donc vous devez comptabiliser comme...
a) CL-Exploitation: Les revenus de loyers sont imputés aux résultats, au fur et à mesure qu'ils deviennent exigibles, sur la durée du bail.
b) Location-vente ou location-financement : Voir prochaine diapositive.
140
CONTRATS DE LOCATION (CHAPITRE 3065)
Contrat Location-Bailleur, comment comptabiliser selon location-financement avec écritures
VC du bien donné en location-vente 350 000$
Durée du bail 5 ans
Taux implicite du bail
5%
Loyer annuel 100 000$ par année
VA des paiements des loyers 432 948$
Total des pmts minimums exigibles
500 000$ (Brut pour les NCECF seulement)
1. Comptabiliser une Créance d’une valeur correspondant au montant BRUT des paiements minimums.
2. Comptabiliser aussi un revenu d’intérêts différés pour la totalité des intérêts (différence entre VA et montant brut des loyers)
3. Le montant de la VA va aller à l'actif
Écriture initiale:
Créance 500 000$
@Actif destiné à la
vente 432 948$
@Revenu d’intérêt
différés 67 052$
Écriture subséquente:
Encaisse 100 000$
Rev d’intérêts différés (passif) 21 647$
@Revenus
d’intérêts (produits)
21 647$
@Créances contrat
de location 100K$
141
CONTRATS DE LOCATION (IFRS 16)
Contrat Location-Bailleur, comment comptabiliser selon location-financement avec écritures
VC du bien donné en location-vente 350 000$
Durée du bail 5 ans
Taux implicite du bail
5%
Loyer annuel 100 000$ par année
VA des paiements des loyers 432 948$
1- Créance à la VA, en utilisant le taux d’intérêt implicite du bail.
2 - Le montant de la VA va aller à l'actif
3- Le revenu d’intérêts doit être passé
en résultats sur la durée du contrat
Écriture initiale:
Créance 432 948$
@Actif destiné à la vente 432 948$
Écriture subséquente:
Encaisse 100 000$
@Revenus d’intérêts 21 647$
@Créances contrat de location 78 353$
142
Contrat de location
Donner un exemple de ce qu'est la location-financement pour un bailleur
Je suis une Banque, je l'achète et je lui loue. Mon objectif est de faire du revenu d'intérêt
143
Contrat de location
Donner un exemple de ce qu'est la location-vente ou Fabricant ou distributeur pour un bailleur
Je suis John Dear, je vend et loue des équipment, mon objectif est de vendre
144
CONTRATS DE LOCATION (CHAPITRE 3065)
Contrat Location-Bailleur, comment comptabiliser selon location-vente avec écritures
VC du bien donné en location-vente 350 000$
Durée du bail 5 ans
Taux implicite du bail
5%
Loyer annuel 100 000$ par année
VA des paiements des loyers 432 948$
Total des pmts minimums exigibles
500 000$ (Brut pour les NCECF seulement)
1. Comptabiliser une créance d’une valeur correspondant au montant brut des paiements minimums.
2. Comptabiliser une vente correspondant à la VA des paiements minimums, en utilisant le taux d’intérêt implicite du bail.
3. Comptabiliser un revenu d’intérêts différés correspondant à la différence entre le montant brut et le montant actualisé des paiements minimums.
4. Comptabiliser le CMV correspondant à la VC du bien loué.
5. Le revenu d’intérêts différé doit être passé en résultats sur la durée du contrat de façon à obtenir un taux de rendement constant.
Écriture initiale
Créances contrat de location 500 000$
@Ventes 432 948$
@Revenus d’intérêts différés 67 052$
CMV 350 000$
@Stocks 350 000$
Écriture subséquente
Encaisse 100 000$
Rev d’intérêts différés 21 647$
@Revenus
d’intérêts 21 647$
@Créances contrat
de location 100K$
145
CONTRATS DE LOCATION (IFRS 16)
Contrat Location-Bailleur, comment comptabiliser selon Fabricant ou distributeur avec écritures
VC du bien donné en location-vente 350 000$
Durée du bail 5 ans
Taux implicite du bail
5%
Loyer annuel 100 000$ par année
VA des paiements des loyers 432 948$
1 - Comptabiliser une créance et une vente d’une valeur correspondant à la VA des paiements minimums, en utilisant le taux d’intérêt implicite du bail.
2 - Comptabiliser le CMV correspondant à la VC du bien loué.
3 - Le revenu d’intérêts doit être passé en résultats sur la durée du contrat de façon à obtenir un taux de rendement constant.
Écriture initiale
Créances contrat de location 432 948$
@Ventes 432 948$
CMV 350 000$
@Stocks 350 000$
Écriture subséquente
Encaisse 100 000$
@Revenus
d’intérêts 21 647$
@Créances contrat
de location 78 353$
146
Quel taux utiliser pour les contrats de location
Taux implicite si on l'à (taux que le bailleur paye) sinon le taux marginal du prenneur
147
Participation / Placement
Quel est le pourcentage pour avoir le controle d'une entreprise
+ 50%
148
Participation / Placement
Quel est le pourcentage pour avoir une influance notable
entre 20% et 50%
149
Participation / Placement
Quel est le pourcentage pour avoir un controle conjoint ou partenariat
50% / 50%
150
Participation / Placement
Quel est le pourcentage pour ne pas avoir de controle
Moins de 20%
151
Participation / Placement
Quels sont les 4 types de participations?
Controle
Influence notable
Controle conjoint / partenariat
Aucun controle
152
Participation / Placement
Quels est la méthode de présentation des ÉF pour les 4 types de présentations en IFRS?
Controle = consolidation
Influence notable = Mise en équivalence
Controle conjoint = Mise en équivalence ou prorata des parts
Aucun controle = JV
153
Participation / Placement
Quels est la méthode de présentation des ÉF pour les 4 types de présentations en NCECF?
Controle = Choix entre:
a) Consolidation
b) Valeur de conso
c) Valeur d’acquisition
Influence notable = Choix entre:
a) Valeur de conso (mise en équivalence)
b) Valeur d’acquisition
Controle conjoint =
1) Activité ou actifs sous controle conjoint:
Prorata des parts
2) Entreprise sous controle conjoint:
Valeur de conso ou valeur d’acquisition
Aucun controle = JV
154
Participation / Placement
Quels sont les normes utilisés en IFRS pour le controle
IFRS 3: Regroup. d’entreprises
IFRS 10: ÉF consolidés
IFRS 12: infos à fournir
155
Participation / Placement
Quels sont les normes utilisés en IFRS pour l'influence notable
IAS 28: Participation dans des entreprises associés
156
Participation / Placement
Quels sont les normes utilisés en IFRS pour le controle conjoint
IFRS 11: Partenariats
157
Participation / Placement
Quels sont les normes utilisés en IFRS pour aucun controle
IFRS 9: Instruments financiers
158
Participation / Placement
Quels sont les normes utilisés en NCECF pour le controle
1582: Regroupement d’entreprise
1591: Filiales
1601: ÉF consolidés
1602: Participation ne donnant pas le controle
1625: Réévaluation intégrale
159
Participation / Placement
Quels sont les normes utilisés en NCECF pour l'influence notable
Ch. 3051: Placements
160
Participation / Placement
Quels sont les normes utilisés en NCECF pour le controle conjoint
Ch. 3056: Intérêts dans les partenariats
161
Participation / Placement
Quels sont les normes utilisés en NCECF pour aucun controle
Ch. 3856: Instruments financiers
Ch. 3051 Placements
162
Participation / Placement (IAS 28 / CH. 3051)
Comment répondre à un cas pour une influence notable (4 démarches)
1) ÉTABLIR LE DEGRÉ D’INFLUENCE
NORME: copier définition d’une influence notable (IAS 28.5-6) (Ch. 3051.05 )
FAIT: 1-2 faits du cas pour justifier
Sous-conclusion sur le type de participation
2) DISCUTER DE LA FAÇON DE COMPTABILISER
IFRS: Méthode de la mise en équivalence obligatoire = EXPLIQUER la méthode ou copier coller IAS 28.10
NCECF: CHOIX
i) Valeur d’acquisition + EXPLIQUER la méthode ou coller les paragraphes (Ch. 3051.07A-a)
ii) Méthode à la valeur de consolidation (méthode de mise en équivalence) + EXPLIQUER la méthode ou coller les paragraphes (Ch. 3051.12)
3) CALCULER LA PARTICIPATION SELON LA MÉTHODE CHOISIT
Mise en équivalence (meilleur pour le BN) OU
Valeur d’acquisition
4) AJUSTEMENT COMPTABLE À APPORTER
a) Conclure sur le choix de méthode comptable retenu en faisant le lien avec les besoins des utilisateurs des ÉF (actionnaires, direction, etc.)
b) Appliquer la méthode en intégrant les faits du cas
163
Participation / Placement (IAS 28 / CH. 3051)
Quelle est l'écriture d'une influence notable si:
Cout d’origine 1 907 000$
Quote part du BN 225 000$ (18% x 1 250 000$)
Dividende déclaré (85 000$)
Solde du compte de participation au 31 décembre 2020: 2 047 000$
Écriture à passer:
À la date d’acquisition
Participation dans LOB (actif) 1 907 000$
@Trésorerie 1 907 000$
Au 31 décembre 2020
Participation dans LOB (actif) 225 000$
@Quote-Part du BN de LOB (produits) 225 000$
Produit de dividendes (diminution produits) 85 000$
@Participation dans LOB (diminution actif) 85 000$
La valeur de placement sera 1 907 000 + 225 000 - 85 000 = 2 047 000$
VS 1 907 000$ avec la méthode de l’acquisition
CONCLUSION
Compte tenu du désir du conseil de maximiser le bénéfice net, je recommande de comptabiliser la participation dans LOB selon la valeur de consolidation, il y aura une augmentation du bénéfice de 225 000$ au lieu de 85 000$ avec la méthode d’acquisition.
164
Participation / Placement (IAS 28 / CH. 3051)
Comment comptabiliser la méthode à la valeur d’acquisition
La “participation” est comptabilisé au cout à la date d’acquisition
a) les dividendes déclarés ne sont pas ajoutés à la participation
b) la quote-part n’est pas ajouté à la participation
165
Participation / Placement (IAS 28 / CH. 3051)
Comment expliquer la méthode de mise en équivalence IFRS ou la valeur de consolidation NCECF
a) La “participation” est comptabilisé au cout à la date d’acquisition
b) La valeur comptable de la “participation” est augmenté ou diminué selon la quote-part dans le résultat net (Participation de 18% = Quote-part de 18% du BN) BN x 18% = Quote-Part
c) La quote-part est comptabilisé dans le RN (une perte va faire le contraire)
Participation (actif)
@Quote-Part (RN) (produits)
d) Les distributions (dividendes) reçues réduisent la valeur comptable de la “participation”
Encaisse (ou dividende à recevoir)
@Participation (actif)
166
Participation / Placement (IAS 28 / CH. 3051)
Le compte Participation doit comprendre
Cout initial
Plus quote-part du résultat net
Moins distributions reçus
= Valeur du placement
167
PARTICIPATION AVEC CONTROLE CONJOINT (IFRS 11 / CH. 3056)
Quels sont les 4 démarches pour répondre à un cas
1) ÉTABLIR LE DEGRÉ D’INFLUENCE
NORME: copier définition du controle conjoint (IFRS 11.5, B16-17, B26-27) (Ch. 3056.10, 11, 12, 14)
FAIT: 1-2 faits du cas pour justifier
Sous-conclusion sur le type de participation
2) DISCUTER DE L’ÉVALUATION INITIALE
a) NORME: Comptabilisation au cout à la date d’acquisition
b) FAIT: Indiquer le montant du cout
c) Sous-conclusion sur le montant à comptabiliser initialement
3) DISCUTER DE L’ÉVALUATION ULTÉRIEUR
- IFRS: Méthode de la mise en équivalence obligatoire + EXPLIQUER la méthode ou coller (IFRS 11.24)
- NCECF: Déterminer la méthode de comptabilisation selon le type de partenariat
a) Activités sous controle conjoint + EXPLIQUER la méthode ou coller les paragraphes (Ch. 3056.17)
b) Actifs sous controle conjoint + EXPLIQUER la méthode ou coller les paragraphes (Ch. 3056.18)
c) Entreprise sous controle conjoint + EXPLIQUER la méthode ou coller les paragraphes (Ch. 3056.29)
4) CONCLURE
Appliquer la méthode en intégrant les faits du cas
168
Regroupement d'entreprise (IFRS 3, NCECF 1582)
Quelles sont les 4 étapes pour déterminer un regroupement?
4 étapes:
1) Identifier l’acquéreur
2) Déterminer la date d’acquisition
3) Comptabiliser et évaluer les actifs identifiables acquis, les passifs repris et toute participation ne donnant pas le
contrôle
dans l’E acquise
4) Comptabiliser et évaluer l’écart d’acquisition ou le gain résultant d’une acquisition à des conditions avantageuses
169
PARTICIPATION AVEC CONTROLE (IFRS 10/ CH. 1591)
Quels sont les 4 démarches pour répondre à un cas
1) ÉTABLIR LE DEGRÉ D’INFLUENCE
NORME: copier définition du controle (IFRS 10.10, 15, 17) (Ch. 1591.14, 15, 17)
FAIT: 1-2 faits du cas pour justifier
Sous-conclusion sur le type de participation
2) DISCUTER DE L’ÉVALUATION INITIALE
a) NORME: Comptabilisation au cout à la date d’acquisition
b) FAIT: Indiquer le montant du cout
c) Sous-conclusion sur le montant à comptabiliser initialement
3) DISCUTER DE L’ÉVALUATION ULTÉRIEUR
- IFRS: Consolidation obligatoire + EXPLIQUER la méthode ou coller (IFRS 11.20)
- NCECF: CHOIX (Ch. 1591.24)
a) Consolidation + EXPLIQUER la méthode ou coller les paragraphes (Ch. 1591.32)
b) Méthode de la valeur d’acquisition + EXPLIQUER la méthode ou coller les paragraphes (Ch. 1591.26A)
c) Méthode de la valeur de consolidation + EXPLIQUER la méthode ou coller les paragraphes (Ch. 1591.27)
4) CONCLURE
Appliquer la méthode en intégrant les faits du cas
170
Quelle est l'écriture d'une provision pour passif éventuel
Provision (passif)
@Charge
171
Quelle est l'écriture d'un contrat de location-prenneur
Actif au droit d'utilisation
@Obligation locative
Obligation locative
@Encaisse (pmt loyer)
Intérêts (charge)
@Obligation locative
Amortissement
@Amort. cum.
L'amortissement devra être fait sur la durée de vie utile si option à prix de faveur, donc le client va la racheter et l'utiliser
172
Quelle est l'écriture en NCECF pour le contrat de location-bailleur si location-financement
Écriture initiale:
Créance 500 000$
@Actif destiné à la
vente 432 948$
@Revenu d’intérêt
différés 67 052$
Écriture subséquente:
Encaisse 100 000$
Rev d’intérêts différés (passif) 21 647$
@Revenus
d’intérêts (produits)
21 647$
@Créances contrat
de location 100K$
173
Quelle est l'écriture en IFRS pour le contrat de location-bailleur si location-financement
Écriture initiale:
Créance 432 948$
@Actif destiné à la vente 432 948$
Écriture subséquente:
Encaisse 100 000$
@Revenus d’intérêts 21 647$
@Créances contrat de location 78 353$
174
Quelle est l'écriture en IFRS pour le contrat de location-bailleur si Fabricant- distributeur
Écriture initiale
Créances contrat de location 432 948$
@Ventes 432 948$
CMV 350 000$
@Stocks 350 000$
Écriture subséquente
Encaisse 100 000$
@Revenus
d’intérêts 21 647$
@Créances contrat
de location 78 353$
175
Quelle est l'écriture en NCECF pour le contrat de location-bailleur si location-vente
Écriture initiale
Créances contrat de location 500 000$
@Ventes 432 948$
@Revenus d’intérêts différés 67 052$
CMV 350 000$
@Stocks 350 000$
Écriture subséquente
Encaisse 100 000$
Rev d’intérêts différés 21 647$
@Revenus
d’intérêts 21 647$
@Créances contrat
de location 100K$
176
Quelle est l'écriture pour une subvention sur actifs
Machine
@Encaisse
Encaisse
@Machine
Amortissement
@Amort. cum.
177
Quelle est l'écriture pour une dépréciation d'actif?
Dépréciation (charge)
@Actif
178
Pour les opérations entre apparantés, existe-t-il un arbre de décision à suivre?
OUI
179
OBLIGATION DE LA MISE HORS SERVICE (IAS 37, IAS 16 ET IFRIC 1, CHAPITRE 3110)
Écriture à faire pour l'OMHS
Écriture initiale:
Actif - Immobilisation
@Passif (provision) pour OMHS
Écriture ultérieur à tous les années:
Charge d'intérêt
@Passif OMHS
Écriture finale au moment de l'utilisation du OMHS
OMHS (passif)
@Encaisse
Faut faire la VA des montants car sera fait à une date future
180
181
Est-ce qu'une amélioration est capitalisable ou non, si oui, pourquoi?
OUI car elle est engagé pour accroitre le potentiel de service d'une immo corporelle
182
Est-ce qu'une réparation ou un entretien est capitalisable ou non, si non, pourquoi?
Car ce sont des charges qui sont récurent et n'augmente pas la durée de vie de l'actif
183
Comment savoir si le potentiel de l'actif est accru et que je peux capitaliser le cout
- Capacité de production est augmentée
- Frais d'exploitation sont réduits
- Durée de vie utile est prolongée
-Qualité des extrants est améliorée
184
MÉTHODES COMPTABLES ET CHANGEMENTS D'ESTIMATIONS (IAS 8, CHAPITRE 1506)
Enjeux (3)
- Connaître les types de méthodes, estimations et changements
- Déterminer le traitement des divers types (affecte comment et quel poste)
- Conclure sur l'impact des ÉF
185
MÉTHODES COMPTABLES ET CHANGEMENTS D'ESTIMATIONS (IAS 8, CHAPITRE 1506)
Comment seront traité / impacté les situations suivantes
1) Changement de méthode comptables IAS 8.05
2) Changement d’estimation comptables IAS 8.05
3) Correction d’erreur IAS 8.05
1) Application rétrospective
2) Application prospective.
3) Application rétrospective
186
MÉTHODES COMPTABLES ET CHANGEMENTS D'ESTIMATIONS (IAS 8, CHAPITRE 1506)
Qu'est-ce qu'une application rétrospective
Corriger dans cette période comme si une méthode avait toujours été appliqué
187
MÉTHODES COMPTABLES ET CHANGEMENTS D'ESTIMATIONS (IAS 8, CHAPITRE 1506)
Qu'est-ce qu'une application prospective
Doit être comptabilisé de manière prospective et inclus dans la détermination du résultat :
- de la période du changement, si le changement n'affecte que cette période; ou
- de la période du changement et des périodes ultérieures, si celles-ci sont également touchées par ce changement.
188
MÉTHODES COMPTABLES ET CHANGEMENTS D'ESTIMATIONS (IAS 8, CHAPITRE 1506)
Donner 3 exemples d'estimations comptable?
* Créances douteuses
* Obsolescence des stocks
* Amortissement des immobilisations
189
MÉTHODES COMPTABLES ET CHANGEMENTS D'ESTIMATIONS (IAS 8, CHAPITRE 1506)
Donner 3 exemples d'erreurs comptables?
* Erreurs de calcul,
* mauvaises interprétations des faits,
* fraude, etc.
190
MÉTHODES COMPTABLES ET CHANGEMENTS D'ESTIMATIONS (IAS 8, CHAPITRE 1506)
Quand est-ce qu'on doit changer de méthodes comptables?
1) Lorsque c'est imposé par une IFRS
2) Si les ÉF pourront fournir des infos plus fiable et plus pertinentes sur les effets de la transaction
191
ÉVÉNEMENTS POSTÉRIEURS AU BILAN (IAS 10, CHAPITRE 3820)
Est-ce que les IFRS et les NCECF sont pareil?
OUI
192
ÉVÉNEMENTS POSTÉRIEURS AU BILAN (IAS 10, CHAPITRE 3820)
Quels sont les 2 types d'événements d'EPDB?
1) Ceux qui fournissent des indications supplémentaires sur une situation qui existait à la date du bilan
2) situations qui a pris naissance après la date du bilan
193
ÉVÉNEMENTS POSTÉRIEURS AU BILAN (IAS 10, CHAPITRE 3820)
Que veut dire Postérieur
Après
194
Est-ce que Agriculture sont pareils en IFRS et en NCECF?
NON
195
Est-ce que conversion de monnaie étrangère sont pareils en IFRS et NCECF?
OUI
196
DÉPRÉCIATION DES ACTIFS (IAS 36, NCECF 3063)
Est-ce que les NCECF et les IFRS sont pareils?
NON
197
DÉPRÉCIATION DES ACTIFS (IAS 36, NCECF 3063)
Quelle est la différence entre les NCECF et les IFRS
En NCECF un test de dépréciation est seulement fait s'il y a un événement ou une situation qui indique qu'un test est nécéssaire
En IFRS, le test annuel n'est pas obligatoire mais obliger de rechercher des indices pouvant mener à une dépréciation. EXCEPTION pour les actifs incorporels à durée indéfinie, un test doit être fait à tous les années
198
DÉPRÉCIATION DES ACTIFS (IAS 36, NCECF 3063)
Comment comptabiliser une dépréciation en IFRS
Test de dépréciation
VC >= Valeur recouvrable
Valeur recouvrable =
Le plus élevé de :
1) JV diminué des couts de sorties 36.28
2) Valeur d’utilité
a) Valeur actualisé des flux de trésorerie
générés par l’utilisation de l’actif et par sa sortie
Si un des deux est plus élevé que la VC, pas besoin de calculer l’autre, pas de dépréciation
Si VC >= Valeur recouvrable
Donc perte de valeur
Revoir l’amortissement
Reprise de valeur autorisée
199
DÉPRÉCIATION DES ACTIFS (IAS 36, NCECF 3063)
Comment comptabiliser une dépréciation en IFRS
Test de recouvrabilité
VC > Juste valeur
Flux de trésorerie NON actualisés liés à l’utilisation et la sortie éventuelle de l’actif 3063.04-05
VC > JV = perte de valeur, pas de reprise
(3064 .65 à .67 et 3064 .72, .74 et .75)
Si VC > JV
perte de valeur
pas de reprise
200
PASSIFS ET ÉVENTUALITÉS (IAS 37, CHAPITRE 1000 ET 3290)
Quelle est une provision
C'est un passif (obligation) dont l'échéance ou le montant est incertain
Ex: garanties données à des clients
201
PASSIFS ET ÉVENTUALITÉS (IAS 37, CHAPITRE 1000 ET 3290)
Quelle est un passif éventuel
une obligation potentielle résultant d'événements passés et dont l'existence ne sera confirmée que par la survenance (ou non) d'un ou plusieurs événements futurs incertains qui ne sont pas totalement sous le contrôle de l'entité ;
ou
une obligation actuelle résultant d'événements passés mais qui n'est pas comptabilisée car :
(i) il n'est pas probable qu'une sortie de ressources représentatives d'avantages économiques soit nécessaire pour éteindre l'obligation,
ou
(ii) le montant de l'obligation ne peut être évalué avec une fiabilité suffisante.
202
PASSIFS ET ÉVENTUALITÉS (IAS 37, CHAPITRE 1000 ET 3290)
Est-ce qu'on doit comptabiliser un Gain éventuel en NCECF?
Jamais. -> Présentation par voie de note obligatoire seulement si Probable et Estimable
203
OSBL
Qu'est-ce qu'un apport
Transfert ou subvention sans contrepratie
204
OSBL
Qu'est-ce qu'un apport affecté
l’organisme doit utiliser les fonds selon les volontés des donateurs;
Impact si non utilisé à ces fins? Peut devoir rembourser. Passif à enregistrer. Doit vérifier les conditions lors audit.
Les affectations externes s’appliquent à des apports et sont imposées depuis l’extérieur de l’organisme, généralement par l’apporteur des ressources.
Les affectations internes (généralement nommées réserves) s’appliquent à des actifs nets (ou solde de fonds) qui sont grevés de façon officielle par l’organisme lui-même, habituellement par résolution du conseil d’administration (par virement à l’interne).
205
OSBL
Qu'est-ce qu'une dotation
l’organisme est tenu de maintenir en permanence les ressources attribuées;
206
OSBL
Qu'est-ce qu'un apport non affecté
L'organisme peut utliser les fonds à sa discrétion
207
OSBL
Quelles sont les méthodes de présenter les ÉF
Système comptable conventionnel
Système comptable par fonds
Système de comptabilité par fonds affectés
208
OSBL
Quelles sont les méthodes de comptabiliser les apports selon les méthodes de présentations des ÉF
Système comptable conventionnel - Méthode du report
Système comptable par fonds - Méthode du report
Système de comptabilité par fonds affectés -
Méthode par fonds affectés
209
OSBL
Comment comptabiliser les 3 types d'apports apports selon la méthode du report (méthode qui consiste à comptabiliser lse produits en meme temps que les charges)
Dotation: Augmente l'actif net et non les produits
Apport affecté:
a) en produit selon les charges de l'exercices
b) en produits reportés si les charges sont futures
c) Achat d'une immo: Produits reportés et constater selon l'amortissement
d) Remboursement d'emprunt: Constater selon les fins de l'emprunt
Apport non-affecté: constaté en produit lorsque reçu
210
L'amortissement débute à quelle date?
Quand l'actif est prêt à etre utilisé
Quand l'actif est mis en production (actif incorporel)
211
Pour le regroupement d'entreprise en IFRS 3, comment calculer la PASC (participation ne donnant pas le controle)
Si la valeur de l'entreprise est de 1M$ et que j'ai acheté 55%, donc la balance est la PASC donc 450K
212
Pour le regroupement d'entreprise en IFRS 3, comment calculer le Goodwill?
1ere étape - Évaluation de la PASC
Valeur totale des actions - Valeur que j'ai payé = PASC
2e étape - Identifier les actifs incorporels qui ne feront pas objet d'une plus ou moins value dans le calcul du Goodwill
- Liste clients
- Contrat avec Ville
- Contrat de travail et non-concurrence
3ere étape - Valeur totale des actions
Prix payé
+ PASC
= Valeur totale de l'entreprise ou des actions 1M$
4eme étape - Valeur comptable de l'entreprise
Capital-actions
+ BNR
= Valeur comptable de l'entreprise 60K
Écart de première consolidation (3e étape - 4e étape) 1M$ - 60K = 940K
5eme étape - Répartir l'écart de première conso de 940K. Calcul de la JV des actifs et passifs acquis MOINS Valeur comptable, ensuite Goodwill
Terrain JV - VC = Plus value 102K
Batisse JV - VC = Plus value 65K
Stocks JV - VC = Plus value 5K
Dette 1 JV - VC = Plus value -27 329$
Dette 2 JV - VC = Plus value -3930$
Liste client 95K
Contrat Ville 150K
Contrat de travail 300K
Total 685 741$
Goodwill = 4e - 5e = 254 259$
213
En quoi diffère IFRS 3 et 10
IFRS 3 est utilisé pour calculer la PASC et le Goodwill ainsi que les actifs et passifs acquis
IFRS 10 montre comment la consolidation doit être faite
214
Quelles sont les étapes de consolidation en IFRS 10
1) Il faut consolider à 100% meme si on a acheté 55%
2) La sté mère doit présenter les PASC dans les CP séparé de ceux des propriétaires de la sté mère
3) Il faut additionner les 2 ÉF ensemble
4) Il faut éliminer les transactions inter-sociétés, car les ÉF doivent seulement présenter les transactions fait avec des tiers
5) Mettre comme solde au début les chiffres de l'étape 5 dans le calcul de la répartition du 1er écart de consolidation
6) Faire l'amortissement (je ne comprends pas comment le faire)
7) Additionner le BN des deux entreprises
- Amortissement de 1ere conso
- Part des PASC
= Part de la société mère
215
Écriture pour transactions en devises étrangères et filliales étrangère étant un prolongement des activités
Éléments monétaires et non monétaires
ÉLÉMENTS MONÉTAIRES
Écriture conversion en date de transation
Clients 200 000$
@Produits 200 000$
Écriture conversion en date de cloture
Clients 6000$
@G/P sur taux de change 6000$
Écriture conversion en date de paiement
Clients 6000$
@G/P sur taux de change 6000$
ÉLÉMENTS NON-MONÉTAIRES
Écriture conversion en date de transation
Clients 200 000$
@Produits 200 000$
on ne fait plus d'ajustment car au taux historique
216
Écriture pour filliales étrangère autonome aillant des ÉF dans un devis différent
Éléments monétaires et non monétaires
ÉLÉMENTS MONÉTAIRES ET NON MONÉTAIRES NE S'APPLIQUE PAS
BILAN CONVERTI AU TAUX DE CLOTURE
ÉTAT DES RÉSULTATS CONVERTI AU TAUX DE LA TRANSACTION OU TAUX MOYEN
DIFFÉRENCE VA AU CAPITAUX PROPRES (BNR)
Techniquement, il faut convertir les ÉF afin d'avoir les mêmes
217
Écriture pour créance douteuse
Dt Créances douteuses 62 392 $
Ct Provision pour créances douteuses 62 392 $
218
Quelle est la formule manuelle en Excel d'une VA des flux de trésoreries ayant une taux d'intérêt de 4.5%
Si sur 1 an
980 000$ / 1.045
=VA(0.045,1,,980000)
Si sur deux ans
(490 000 / 1.045) + (490 000 / 1.045ex2) =
468 900 + 448 708 = 917 608$
=VA(0.045,1,,490000,1)
=VA(0.045,2,,490000,1)
