L'affretement Flashcards
Il existe trois types principaux d’affrètement :
- AU VOYAGE
- A TEMPS
- COQUE NUE
LA GESTION NAUTIQUE :
C’est le fait d’assumer la responsabilité de la conduite d’un navire au travers des périls de la mer pour éviter ou limiter les dommages au navire et à sa cargaison en soignant la navigation, l’arrimage, la sécurité générale du navire et de son équipage.
C’est donc avant tout la responsabilité du capitaine et des officiers.
LA GESTION TECHNIQUE :
C’est le fait d’assumer la responsabilité de la maintenance et de l’administration d’un navire. On parlera de navire en bon état de navigabilité.
C’est donc l’équipement, l’armement, le paiement de l’équipage, l’entretien et les réparations éventuelles du navire, sans oublier les assurances qui le couvrent .
Cette gestion est quelquefois confondue dans la gestion nautique.
LA GESTION COMMERCIALE :
C’est l’approvisionnement de la machine, les dépenses d’escales, et les frais de ports.
En fait, tous les frais liés à la marchandise.
LA GESTION FINANCIERE :
C’est la gestion du financement d’un navire (Achat, Vente, Affrètement, Copropriété, leasing, etc) en fait toutes les formes possibles de se procurer un navire pour lui faire gagner de l’argent commercialement sans que le coût financier d’acquisition ne soit supérieur aux rentrées produites par son exploitation.
Règles communes aux contrats d’affrètement :
Un armateur appelé fréteur s’engage à mettre un navire à la disposition d’un affréteur moyennant le
paiement d’une somme appelée fret.
Ce contrat peut donner lieu à la rédaction d’une Charte-partie.
Les 2 parties en présence feront souvent appel à un courtier pour la rédaction de la charte partie (C/P) qui sera signée par les intéressés.(1.25% du fret)
Pour transporter ses marchandises le propriétaire fait appel à un armateur/transporteur et il passe un
contrat : l’affrètement.
On distingue affrètement partiel et affrètement total suivant que le navire est loué en tout ou en partie.
On
fait la distinction entre le contrat d’affrètement et le contrat de transport
Le contrat d’affrètement a pour objet un navire et l’armateur promet une certaine diligence en mettant son navire à la disposition de l’affréteur.
Dans le contrat de transport, l’objet est la marchandise et l’armateur promet un résultat prévu par le contrat, il promet de déplacer la marchandise et de l’acheminer à une destination convenue avec soin et célérité.
L’affrètement coque nue
Dans l’affrètement coque nue, l’affréteur prend en charge toute la gestion du navire en échange d’un loyer, tandis que le propriétaire abandonne la gestion pour plusieurs années.
Le propriétaire peut vendre le navire avec le contrat d’affrètement en cours, avec l’accord de toutes les parties.
Ce type d’affrètement permet de limiter l’investissement en capital lors de la construction d’un navire.
Les banquiers deviennent propriétaires du navire et le louent coque nue à un transporteur, utilisant le navire comme garantie pour le crédit.
Il permet également de déroger temporairement aux règles du pavillon en attribuant temporairement au navire le pavillon de l’affréteur.
Le contrat de leasing
Le leasing, aussi appelé crédit-bail ou LOA, est une méthode de financement qui permet d’utiliser un navire en le louant avec une option d’achat, évitant ainsi l’achat immédiat ou temporaire.
Le leasing permet de conserver du capital car seul le loyer est payé, tandis que les frais de location sont couverts par les revenus générés par l’exploitation. À la fin de la période de location, le navire devient la propriété du locataire.
Les différentes formes de leasing sont :
- soit remise du navire pour un certain temps d’usage.
- soit remise du navire pour un certain temps d’usage et prêt en usufruit.
- soit aliénation du navire.
L’affrétement à temps
Le fréteur s’oblige à mettre à la disposition de l’affréteur un navire désigné, équipé et armé, pendant un temps défini, moyennant le paiement d’un fret.
Le fréteur conservera la gestion nautique et technique du navire. L’affréteur qui aura la gestion
commerciale utilisera le navire à sa guise. Il pourra avoir également la gestion technique si la convention avec le fréteur le stipule.
Le fréteur sera payé pour sa période de location et non pour la rentabilité du navire.
La gestion commerciale ne profitera qu’à l’affréteur.
Dans la charte-partie, on ne désignera pas le ou les ports de chargement ou de déchargement
. L’affrétement au voyage
Il n’y a plus de location de navire comme dans les autres affrètements, c’est le fréteur qui exécute le
voyage.
L’affréteur ne loue pas un navire, il réserve des espaces ou la totalité du navire pour déplacer ses
marchandises : il attend un service.
Affrètement en voyages consécutifs ou trip charter:
C’est un contrat qui prévoit une succession de voyages les uns derrière les autres.
Contrat de tonnage ou contrat de volume :
C’est un accord entre deux parties pour transporter de grandes quantités sur plusieurs voyages, sur une période et un itinéraire spécifiques.
Il peut prendre la forme d’un contrat de transport ou d’affrètement.
Le contrat oblige l’affréteur à fournir une quantité précise de marchandises, tandis que l’armateur s’engage à les transporter dans un délai défini.
Affrètement en travers, en bloc au forfait ou lumpsum charter
est un contrat où, contre un fret global, un ou plusieurs navires sont mis à disposition de l’affréteur, avec un certain port en lourd et un volume garantis par contrat.
L’affréteur paie un forfait basé sur le poids ou le volume chargé.
Lorsque le navire est prêt à charger, le capitaine indique le port en lourd disponible et le volume par cale dans la Notice of Readiness.
