la fiscalité Flashcards
(8 cards)
Les solutions d’optimisation fiscales
Règle, plus la TMI est importante plus on travaille sur le haut de l’AI mais il faut la déclaration et pas que l’AI
- diminuer la base imposable avec des charges déductibles, travaille sur la structure des pros et leur régime: micro/réel; optimisation des enveloppes fiscales: plutôt que DAT faire PEA
-optimiser la constitution du foyer fiscale: rattachement ou non des enfants marié
-Réduire le net globalpar les déductions: elles sont retirée du revenu imposable: déficit foncier; PER; verser une pension alimentaire; grosses réparations à la charge des nu-propriétaires, frais d’accueil des personnes agées
-Utilliser les réductions d’impôt: elles sont déduites du montant de votre impôt donc il faut en payer pour y avoir droit
–Le Crédit d’impôt
les réductions d’impôt:
1-rente survie et épargne handicap A hauteur de 25% des des primes versées dans l’année max 15245€ majoré de 300€/enfant ou invalide à charge soit reduc de 381,25€ limité à l’ensemble des 2 contrats cumulé
-épargne handicap: contrat souscrit pour 6 ans mini vous garantir le versement de revenus lorsque vous êtes atteint d’une infirmité vous empechant de gagner votre vie dans des conditions normales. Ne doit pas être à la retraite
-rente survie: contrat souscrit pour garantir le versement de revenus à une personne souffrant d’un handicap ascendant ou descendant jusqu’au 3eme degré
2-FCPI: 25% des sommes versées dans la lim de 12 000pers seule et 24 000pour un couple
*FIP: idem FCPI et 38% pour FIP Corse et Outre mer
*SOFICA: 30à48% du montant versé lim à 25% du RNG: plafonnement des avntange par exception à 18 000€(/10 000 normalement)
3-*frais de scolarité des enfants rattachés: 61, 153, 183 divisé par 2 si garde alternée 4-*25% des frais réels, max 10 000€, liés à la dépendance des pers agées/ pers hébergés
5-*Immo defiscalisant:
-Pinel: 9 12 14% en 2024 sauf logement vert px loyer encadré d’achat max 300k€ et 5500€/m²: coef multiplicateur= 0,7+19/surface utile du logement (50% pour balcon /terrasse et dependances
loyer Pinel=surface utile*coef multiplicateur*plafond du loyer de la zone
-Censi bouvard 11% maxi 300 000HT investi et recette locative<23 000€
-Malraux: 22% ou 30% lim à 400 000€ de dépense sur 4ans consécutifs
Outre mer girardin: 22% à 53% en fonctio du type d’inv 6- 25 % de la somme investies dans les forêts 7-Inv dans les capital d’une PME 18 %, JEI 30 à 50 % de 50ke 8- dons aux œuvres 75% jusqu'à 1000€ ou 66% lim à 20% RI
PER
Les versement sont déductibles à hauteur de 10% des revenus nets d’activité pro
-imposition des rentes perçus au barème progressif aprés abt de 10% si déduction fiscale à l’entrée: rente à titre gratuit
-Barème progressif aprés abattement en fonction de l’âge d’entrée en jouissance de la rente si pas de déduction à l’entrée: rente à titre onéreux
Sortie en K, en rente réversible à 60 ou 100%, en rente individuelle ou réversible avec annuitée garanties
Fisca rente à titre onéreux: sauf PEP et PEA+5 ans qui sont defiscalisées
Fraction imposable à l’IR en fonction de l’âge d’entrée -50ans 70%
L’IFI
impôt déclaratif dû annuellement par les foyers fiscaux possédant au 01/01 un patrimoine immo >1M3
Y sont soumis, les PP aynt leur domicile fiscale en FR pour tous les B situés en Fr ou à l’étranger
Entrent dans le patrimoine: Les immeubles batis ou non, les droits réels immo, part de scpi, opci et sci, les meubles meublants et les placements fi à prépondérance immo
En démembrement c’est le l’usufruitier qui est redevable
Ne sont pas taxé les B pro, les bois et forêts à hauteur de 75%, titres de pacte d’actionnaire à hauteur de 75% si <76500€, 50% au-delà, parts de GFA, biens ruraux avec bail LT, antiquités de +100ans et objets d’art
Abtmt de 30% sur la RP
deduction
-emprunts immo pour le krd au 1/01
-travaux d’amélioration, construction reconstruction et agrandissement
-acquisition de part ou action au prorata de la valeur des B et droits immo imposable
-taux d’entretien dû par le propriétaire
-taxe foncière, droit de succession et l’IFI
taux IFI
Ne peut dépasser 85%
des revenus du contribuable
-800 000= 0
800 à1M3=0.5
1M3 à 2 570=0.7
2 570 à 5 M=1
5M à 1=1.25
>10=1.5
les déductions fisclaes
-Pension alimentaire versées
forfait 3592 ou descendants
(6042 justif) ascendants(ou
réel ss max)et ex époux
-Abt pour accueil
pers+75ans 3592 si non dans le QF
-Vers épargne retraite
10 % des y
(mini 4114 à
-Report Deficit RGB 6 ans
-charges des monuments historiques ne produisant pas de recettes
-déficit foncier 10 700€ (r
d’emprunt déductible à hauteur des
loyers=) 15300 Cosse, ou 21400€ si
eco NRJ, reportable 10ans. Le report
ne peut pas entrainer du déficit
-CSG déductible :
6,8 %
des y du patrimoine soumis au
Crédit d’impot
1-Dépense à caractère
familiale : emploi d’un salarié
à dom 50 % des dep lim 12keou 20ke
2-Frais de garde d’enfant -6
ans 50 % max 3500€ de
dépense et 1750 si garde
3-Installation borne
r0echarge
électrique 500e
4-Remboursement
du PFNL
Abattements spéciaux
1-2442€ou 1242 pour les Pers âgées
modestes +65ans ou 40 %invalides
2-6042€/pers pour les enfants mariés, pacsés ou
chargés de famille si rattachés au foyer fiscale et pas de parts supplémentaires
