La France

Question 1

Explique la longue histoire de la France

Answer 1

Elle provient de l’antiquité tardive ou bien de la gaule romaine et M-A. Elle apporte les coutumes qui sont vieilles et les légendes qui vont modifier le droit

Question 2

Comment se nomme la première tradition de France

Answer 2

Tradition juridique civiliste/tradition romano-germanique

Question 3

Explique la tradition juridique civiliste et la tradition Romano-germanique

Answer 3

elle découle des codes, articles, principes fonctionnant sous des modèle et code de loi. À l’effondrement de Rome, le droit romain va presque s’effacer et les coutumes deviennent privilégier apportant une culture dominante

Question 4

Quelle procédure est utilisée au M-A

Answer 4

procédure inquisitoire

Question 5

Qu’est ce que la procédure inquisitoire

Answer 5

La procédure inquisitoire est un mode d’enquête à l’aide d’un juge prévenant du clergé où il favorise les codes de loi ou bien politique effectuant sa propre enquête.

Question 6

Comment s’appelle le terme qui favorise les codes

Answer 6

State Made Law

Question 7

Comment se fait la loi dans la procédure inquisitoire

Answer 7

• La loi se fait selon les législateurs, les monarques, l’état souverain votant une loi qui est appliqué par les juges

Question 8

Comment s’appelle le terme judiciaire qui veut se baser sur les jurisprudences?

Answer 8

Judge made Law

Question 9

Par quel moyen sont réglés les châtiments ?

Answer 9

Raisonnement déductif

Question 10

Qu’est ce que le raisonnement déductif?

Answer 10

Le raisonnement déductif comporte des réponses courtes venant de principe juridique qui descends de l’état et vise à suivre les intentions législatives

Question 11

Quel rôle le juge doit respecter le juge dans le raisonnement déductif?

Answer 11

l’esprit de loi soit le respect de la loi dans son intention première

Question 12

comment se développe la loi au M-A?

Answer 12

Les décisions juridiques sont maintenant en faveur du développement du territoire.

Question 13

donne un exemple du développement de la loi et explique le et donne une conséquence

Answer 13

le Sherman act. Il vise à défaire les monopoles pour permettent la diversité dans les ressources soit la libre entreprise. Cela apporte l’essort fulgurant des syndicats aux États Unis pour défaire le monopoles industriel

Question 14

Nomme un problème de la loi dans le M-A

Answer 14

il y a la dénaturation de la loi. intention premier de la justice vise à l’éducation des personnes et non de les punir d’humiliation publique