Leçon 5: La constitution libéral: 1789-1791

Question 1

contexte

Answer 1

Révolution Française= volonté fin absolutisme
→ Dysfonctionnement Budgétaire:
Noblesse rejette les réformes
Roi convoque les États généraux (1ere fois aussi le Tiers Etats est présent) ⇒Consultatif
20 Juin : Serment du jeu de Paume
→23 juin: Ass Nationale
4 aout: abolition privilege

Question 2

caractère de la représentation?

Answer 2

• Fictif car exercé par des représentant élu SUC
• distinction entre principe et exercice de la souveraineté / Elle peut être exercé que par représentant de la nat°
• distinction entre gouvernant et gouvernés

Question 3

La société française d’origine

Answer 3

Trois Ordre structurant: Clergé, noblesse et Tiers-Etats

Question 4

Société moderne française

Answer 4

basé sur le principe d’égalité

Question 5

Les nouveauté de la constitution de 1791

Answer 5

• Fin aout/sept 1789: 1er débat constit: refus bicaméralisme/rejet de véto et Insompabilité ministérielle
• Nationalisation des biens du clergé
• Sep 1791= Nouvelle constitution après la fuite du Roi à Varenne

Question 6

type de constit de 3 sep 1791

Answer 6

⇒ Constitution de l’ancien régime disparaît.

⇒Mouvement philosophique du XVIIIe siècle : Homme titulaire du droit inhérent à sa personne antérieure et sup à l’Etat= Libéralisme

Question 7

Organisation pv executif

Answer 7

Roi
Dirige l’administration
Veille application des lois

Ministres:
6
Nommés par la roi
Responsable face au parlement pénalement puis politiquement
Contresigné obligatoirement les actes du roi

Question 8

Pv législatif

Answer 8

l’Assemblée Nationale= Monocaméralisme.

→ Mandat général et libre
- Il a un pv représentatif
- vote par tête, délibération
- Permanente et autonome dans son fonctionnement
- Législature courte

Le Roi: initiative législative= decret

Question 9

Lien général entre ministère et assemblée

Answer 9

→Incompatibilité ministérielle
→Irresponsabilité de l’AN

Question 10

Les principes de la séparation des pouvoirs sous la constit de 1791

Answer 10

→ Principe négatif: pas que toutes les compétences soient sous les même mains⇒ Éviter despotisme
→ Principe Positif: répartitions des compétences dans la mains de différentes organes.

Question 11

Comment sont répartie les compétences dans les diff organes?

Answer 11

• Spécialisation des organes: hiérarchisation des fonctions→ Mais le roi a un pv exec et leg
• Balances des pouvoirs: les compétences y sont réparties de tel sorte qu’aucune autorité ne soit jamais en mesure de cumuler l’exercice de toutes les fonctions

Question 12

Quels sont les deux avantages de l’équilibre des pv?

Answer 12

Deux avantages à cette équilibre:
Séparation des pv préservé
Constitution inviolable

Question 13

Qui est le souverain?

Answer 13

Titre III, Art 2:
- Souveraineté NATIONALE: Séparation des pouvoirs, suprématie constitution
- Unique, indivisible, inaliénable et imprescriptible
- Fonction Suprême
- limite le suffrage universelle →peuple incapable de choisir
- Elections à deux degré

Question 14

Comment prend-t-elle fin?

Answer 14

⇒ la mise en oeuvre de cette constitution accentue un déséquilibre textuels
⇒ Assemblé novices, menace des rue=> Passage difficile
⇒ Asservissement de l’executif:
- Inéligibilité des constituants
- Détournement de resp ministérielle
- Paralysie du roi= coup de force en 1792= Directoire

Question 15

“absolutisme” monarchique en crise

Answer 15

• 1766 le discour des flagellation de Louis XV: affirme solenellement souv/ père nation/ Réincarnation de dieu= monarchie absolue
• crise financière très grave/ revolte parlementaire/ Absence Etats Généraux
• ouvrage choque de SIeyes Qu’est-ce que le Tiers États? 1789=> France = nation
• cahier de doléance

Question 16

création et évolution de l’Assemblé Nationale

Answer 16

• Tiers-États= Assemblée Nationale: 17 juin 1789: revendique monopole de la représentation= demande aux représentants du royaume de venir
• Serment du Jeu de paume 20 juin: puissance constituante par tiers ETats = recour au volonté nationale/ Contraire constit royale/ AN veut nvl constit
• tiers Etats se rebelle le 23 juin, 3 ordre du 27 juin au 9 juillet crée an constituante, le roi la reco
• 14 jullet prise de la bastille

Question 17

Titre III Art 2 Constit 1791

Answer 17

• pv émane de la nation
• s’exerce que par délégation= constitution est représentatif
• représentants sont le corps leg et le roi

Question 18

Caractère de la structure du corps politique :

Answer 18

• avant: société d’ordre= structure du pays
• Après: société des individus basé sur un principe d’égalité

Question 19

caractère Nature du mandat :

Answer 19

• avant: particulier est impératif
• après : générale est libre= chaque dep représente toute la nation il n’ont pas d’ordre de ce qu’ils élisent

Question 20

caractère deliberation

Answer 20

passer vote par ordre à vote par tete

Question 21

caractère de l’implication

Answer 21

possibilité de révocation= rappelé par ces électeurq/ Député irresponsable juridique = vote émit assemblé si procédure d’execution

Question 22

Abolition des privilèges

Answer 22

4 aout 1789

Question 23

création nouvelle constitution

Answer 23

• Aout- Septembre 1789= 1er debat constit + choix technique= roi agit sous menace, refus bicaméralisme, refus véta et compabilité ministeriell= sep strice
• oct 1789: roi ramené à Paris
• Novembre 1789 : Nationalisation bien du clergé
• juin 1791: echec fuite du roi
• sep 1791: adoption constit

Question 24

Le caracatère de la souveraineté

Answer 24

• avant: absolue développé par les legistes aux XVI eme siècle
• Après: régime radicalement représentatif= transfert souv du roi à la nation
• revendique le monopole de la représentation
• ation= source de tout pouvoir et représentant= ont le pv
• suffrage censitaire= fonction

Question 25

la constitution est formelle et rigide

Answer 25

reste relativisé par le legicentrisme= paralysie du texte rigide

Question 26

conception de la séparation de la distribution des pouvoirs

Answer 26

- Majorité des révolutionnaires ont eu une vision faussée de Montesquieu et Locke. - Aveuglé par l'absolutisme et lui abstrait de leur vision - il pensait que l'isolement des organes à leurs fonctions principales c'était bien.

Question 27

le cadre du système de gouvernement

Answer 27

- balance inégales entre executif et assembée: monocaméralisme/ permanent et indissoluble/ Veto suspensif du roi - Faible autonomie de l'executif: nomination des ministres par le roi/ obstacle à leur lien avec assemblée/ Responsabilité pénale - loi 27 avr et 25 mai 1791 sur organisation du ministère

Question 28

une mise en oeuvre accentuant desequilibre textuels

Answer 28

- assemblé envahissement et sous menace de la rue: 1er assemblé leg = membres novices= caractère evoluif= absolue à constit - assevissement de l'exec: inéligibilité des constituant1e assemler, detournement responsabilité ministeriell, paralysie du roi: coups de force 10 aout 1792

Question 29

10 aout 1792

Answer 29

Pétion est aux Tuileries, où il est convoqué par le roi, qui voulait s'assurer par lui de l'état de Paris, et reçoit l'autorisation de répondre à la force par la force. Une partie de l'Assemblée, réveillée par le tocsin, a démarré une session d'urgence sous la présidence de Vergniaud.

Question 30

de la rep à l'empire

Answer 30

- Constitution de l'an I 1793 - gouvernement révolutionnaire : terreur - constitution de l'an III 1795 : directoire - constitution de l'an VIII 1799 : Consulat - constitution de l'an X 1800: consulat à vie - constitution de l'an XII 1804 : premier empire par référendum

Question 31

Qu'est-ce qu'une nation pour Sieyes

Answer 31

" un corps d'associé vivant sur une loi commune et représenté sous une même législature."

Question 32

que souhaite sieyes ?

Answer 32

établir une souveraineté nationale

Question 33

# Sieyes associé

Answer 33

Volonté libre des individus comme le disait Rousseau et Locke = formation nationale

Question 34

# Sieyes loi commune

Answer 34

Nation suppose une égalité juridique les individus sont gage volontairement et librement pour éviter les inégalités.

Question 35

# Sieyes nation et représentation

Answer 35

- Une nation suppose eu une représentation qui peut être associé au tiers état - la noblesse s'appuie sur des privilèges - témoigne de la portée révolutionnaire

Question 36

Qu'est-ce qu'une constitution pour Mounier

Answer 36

Pour Mounier la constitution est d'adopter un ordre fixe établi dans la manière de gouverner grâce au consentement libre et formelle de la nation.

Question 37

Entité disposant du pouvoir constituant et du pouvoir constitue

Answer 37

- Le pouvoir constituant: pv de donner une constitution et d'établir un ordre juridique nouveaux/ sont des règles relatives à l'organisation de la politique du régime/ pas lié à la loi, nation plus représentant - souveraineté: pouvoir suprême et respecte les règles de droit commun. - Pouvoir constituer : relatif au pouvoir législatif c'est une distinction matériel.

Question 38

pour mounier à quoi d'être rattaché la constitution

Answer 38

Lien entre la volonté du peuple et la constitution : toute constitution doit être attaché à la volonté du peuple.

Question 39

La souveraineté dans la constitution du 3 septembre 1791

Answer 39

- Souv est un pouvoir absolu et suprême qui appartient à la nation - le pv de souv nationale est posée pour la première fois - la souveraineté nationale par opposition à populaire dans lequel la nation est riche en personne juridique la collectivité et unifiée

Question 40

Représentation dans la constit du 3 septembre 1791

Answer 40

- cherche à produire une volonté générale et donc la représentation est bien - les représentant sont: le roi et représentant élu suc - An= 1 chambre permanente irresponsable - pv exec= roi met en place une monarchie = Anc Reg la suele rupture est au stade leg et roi soumis à la loi= organe constitué et n'a pas de souv

Question 41

Pouvoir executif Constitution du 3 septembre 1791

Answer 41

- le roi avec une fonction executif réduite par pure actes de la loi= pas de marge = un organe parmis d'autre - section IV consacré aux ministres: nommés et révoqué/0 responsabilité pénale-> Dep AN irresponsable devant eux

Question 42

Relation entre les pv constit 3 sep 1791

Answer 42

- Roi= co législateur et exerce fonction executive= peut controler cette fonction exec= acte royaux contresigner par ministre= pourra leg agir si acte contraire à la loi - constit sep stricte des pv= liaison entre organe= roi co leg - incompatible ministre - pas dissolution de l'an - système anglais