Les droits subjectifs Flashcards
(43 cards)
Les droits subjectifs résultent de l’application..
de l’application des règles de droit objectif (situation individuelle)
Les droit subjectif sont la faculté de tourner à…
tourner à son profit l’effet juridique (pérogative dont une personne est titulaire en vertu du droit subjectif)
Pérogation =
droit individuel=droit subjectif
Le résultat de l’application d’une règle de droit objectif n’est
pas toujours un droit subjectif ( aucune pérogative) elle peut aboutir qu”à des obligation et non a des droit.
Situation juridique objective naissent sous l’influence…
sous l’influence de lois juridique (+charge, on ne peux se désister)
Droit subjectif public est un effet
Effet juridique d’une règle de droit publique (droit individuelle)
Classification des droit subjectif s’appuie…
sur la nature des règles de droit dont l’application aboutie à des pérogatives
Les droit subjectifs privé peuvent se placer en droit…
se placer en droit patrimoniaux et extrapatrimoniaux ( effet juridique d’une règle de droit privé)
Droit patrimoniaux :
droit sujectif ayany une valeur pécuniaire qui s’apprécient en argent (valeur économique)
Patrimoine
Ensemble de bien et obligation d’une personne
Droit réel (sur la chose) cest un droit …
droit subjectif qui porte directement sur une chose que sont les pouvoirs dont un e personne est directement titulaire sur elle.
Droit réel principale dit par opposition
principal par opposition au droit réel accessoire : droit de propriété
Droit de propriété :
droit réel le plus complet ( celui qu’on confère le plus de pérogative, donne a son titulaire le pouvoir exclusif)
Droit propriété comporte 3 attribut
Pouvoir…
1-Pouvoir d’user de la chose (pouvoir de s’en servir) (usu)
2- Pouvoir de percevoir le fruit de la chose (fructus)
3- Pouvoir de disposer de la chose (abusus)
Droit réel démembré :
Droit qui peut être dissocié entre plusieurs titulaire (ne confère que certaine des utilité de la chose)
L’ususfruit (pouvoir d’user de la chose+pouvoir de percevoir) = droit..
droit temporel : vocation à s’étendre au plus tard avec la mort de son titulaire(temporaire = reconstituer avec le nu-propriétaire)
Droit réel accessoire = unr perogative …
Pérogative directement sur une chose, mais ils sont accessoire, il s’agit d’une créance sont il garantissent le paiement de droit personnel (sureté)
Ces droits réel (acessoire) garantissent la créance contre …
acessoires pour se prévenir contre les danger
Dangers des droit réels pour les créancier
1- Dilapidation pour les créancier
2- apporte la parade : droit de préférence, droit de suite (concour)
Classification des choses objet des droit réel :
Distinction fondamentale des meuble et des immeubles
Meuble = on peut les transporter (vache, voiture, récolte…)
Immeuble = on ne peut pas déplacer(maison, terrain, tracteur, élévateur)
Tout ce qui n’est pas immeuble est
meuble sans corporalité
Droit personnel : définition
Il ne porte pas directement sur une chose, il s’exercent contre une personne (pouvoir juridique conféré à une personne d’exiger d’une autre qu’elle donne, rende, faire)
Première personne =
le créancier
Deuxième personnes=
le débiteur
