Med Travail

Question 1

NPC

Answer 1

A DISTINGUER :
• ITT pénale : Incapacité
Totale de Travail
• ITT civile : Incapacité
Temporaire Totale

MEDECINE DU TRAVAIL
- IPP qui est ton incapacité permanente partielle après l’accident du travail (séquelles). Rente si ipp sup a 10%

-ET ITT qui correspond à l’arrêt de travail suit à ton accident de travail : 60% jqua 28e jr puis 80% du salaire

MEDECINE LEGALE :

• ITT (incapacité totale de travail) : apres dès coup et blessures au sens pénal: periode au cours de laquelle du fait de ses blessures, le patient présente une perte d’autonomie massive ou importante pour les actes ordinaires de la vie qui sont : se laver, s’habiller, procéder seul à ses évacuation, se lever et marcher, s’alimenter seul
• la periode qui peut étre + longue pendant laquelle, les activités professionnelles sont’progressivement reprise, sans que le travail rémunérateur puisse être envisagé relève de l’arrêt de travail et non de l’itt

ITT volontaire ou involontaire ?

Contravention :
inf ou = 8jrs en volontaire
Ou
Inf ou = 3M en involontaire

Délit :
Sup a 8jrs en volontaire
Sup a 3M en involontaire

CRCI : décidé si c’est une faute médicale( assurance civile/adm) ou un aléa thérapeutique (accident medical sans faute ONIAM)
Comment juger le caractère de gravité d’un accident médical ?
-durée de l’arrêt de travail ou
-ipp sup a 24%
-personne inapte à exercer son activité pro
-trouble particulièrement grave

Question 2

Levée obligatoire du secret med?

Answer 2

Naissance 
Deces 
Maladie a DO
Maladie vénérienne si refus de prendre ou poursuivre ttt 
Certificat aspdt etc
AT et mp
Dossier pension militaire et civile

Question 3

Certificat médicaux ?

Answer 3

12 conseils de rédactions :

1 Sur papier à en-tête
2 Qui le demande, pourquoi ?
pour qui ? Est-il obligatoire ?
3 Interrogatoire et examen clinique indispensable
4 Uniquement les FMPC
(Faits Médicaux Personnellement Constatés)
5 Les doléances du patient… que si elles sont utiles… avec in niment de prudence,
au conditionnel, et entre guillemets
6 Aucun tiers ne doit être mis en cause
7 Dater le certi cat du jour de sa rédaction
même si les faits sont antérieurs
8 Se relire et apposer sa signature manuscrite, tampon éventuel
9 Remettre le certi cat en main propre. Jamais à un tiers sauf exceptions légales.
10 Garder un double dans le dossier du patient.
11 Savoir dire « NON » aux demandes abusives
ou illicites
12 Si besoin, se renseigner auprès de son conseil départemental.

Certificats obligatoires:

• Naissance et certifcats de santé de l’enfant • Vaccinations
• Certi cats destinés à obtenir des avantages
sociaux (maternité, maladie…)
• Accident de travail
• Maladie Professionnelle
• Demandes de pensions militaires
et invalidité
• Protection juridique
• Certi cats pour soins psychiatriques • Coups et blessures, sévices
• Réquisition sauf récusation
• Décès

Les certi cats non obligatoires :
(à l’appréciation du médecin)
• Certi cats susceptibles de donner droit,
autres que ceux obligatoires
• Non contre indication à la pratique
d’un sport

Question 4

Mise en cercueil hermétique ?

Answer 4

Variole
Cholera
Charbon
Fièvre hémorragique virale

Question 5

Inaptitude au poste de travail ?

Answer 5

Prononcée que par le Medecin du travail

Il faut 2 visites à 15 jrs d’intervalle (15 jrs durant lesquel le Medecin va faire une étude de poste et échanger avec l’employeur des aménagements souhaitables et possibles)

Si aucun aménagement salarié licencié car salarié inapte à son poste de travail

Conséquences ?

L’arrêt de travail : indemnités versées par la secu sur la base du salaire du salarié. Versées à partir du 3e jr d’arrêt de maladie (delai de carence de 3jrs). Indemnités = a 50% du salaire journalier de base (sauf si AT/MP , cest 60% jqua 28ejr puis 80%)