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Flashcards in Non Activité Deck (36)
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1
Q

Quelles sont les situations temporaires ou se trouve le militaire pour être en non activité ?

A
  • en congé de longue durée pour maladie
  • en congé de longue maladie
  • en congé parental
  • en situation de retrait d’emplois
  • en congé pour convenance personnelle
  • en disponibilité
  • en congé complémentaire de reconversion
  • en congé du personnel navigant
2
Q

Pour les militaires servant en vertu d’un contrat placé dans une de ces situations le congé n’affecte pas la durée du contrat sauf?

A
  • congé de longue durée de maladie
  • congé de longue maladie
  • congé personnel navigant
3
Q

La durée passe en non activité est elle prise en compte dans la durée totale de service?

A

Oui

4
Q

Le congé de longue durée maladie est attribué quand?

A

Après épuisement des droits congé maladie

5
Q

Quelle est la durée du congé de longue maladie lorsque l’affection survient suite du fait ou à l’occasion de l’exercice des fonction ou suite de l’une des causes exceptionnelles?

A

8 ans

6
Q

Durant la durée des 8 ans du congé de longue durée maladie, comment le militaire perçoit sa solde?

A

Pleine pendant 5 ans et de moitié pendant 3 ans

7
Q

Dans les autre cas quelle est la durée du congé pour longue durée maladie?

A

5 ans

8
Q

Comment le militaire perçoit il sa solde pendant le congé de longue durée pour maladie de 5 ans?

A

Pleine pendant 3 ans et de Moitié les 2 ans qui reste

9
Q

Quelle est la durée de service minimum pour bénéficier du congé de longue durée maladie?

A

3 ans de service

10
Q

Le militaire de 3 ans de service en congé de longue durée maladie perçoit sa solde comment?

A

Plein pendant 1 an et de moitié pendant 2 ans

11
Q

Comment le militaire ayant moins de 1 ans de service en congé maladie de longue durée perçoit sa solde?

A

Sans solde pendant 1 an

12
Q

Es que le congé maladie privé des droits de la liste d’ancienneté, concours à l’avancement a l’ancienneté, l’avancement au choix?

A

Non

13
Q

Es que le temp passer en congé de longue maladie est pris en compte pour les droit à la pension retraite?

A

Oui

14
Q

Comment est attribué le congé de longue maladie?

A

Après épuisement des droit de congé maladie

15
Q

Quelles est la durée du congé maladie de longue durée l’orsque l’affection survient du fait ou à l’occasion de l’exercice dès fonction ou à la suite des cause exceptionnel ?

A

3 ans

16
Q

Dans les autre cas le militaire réunissant de moin de 3 ans, bénéficier de quelle durée pour le congé de maladie de longue durée?

A

3 ans

17
Q

Quelle est la durée de service en activité entre deux congé maladie de longue durée?

A

1 ans

18
Q

À quoi correspond le congé parental?

A

C’est la situation du militaire qui est admis à cesser temporairement de servir dans les armées pour élever son enfant

19
Q

Le congé parental est il rémunéré?

A

Non

20
Q

Quand est il accorde le congé parental?

A

Après le congé maternité pour la mère

Ou

A la naissance pour le père

21
Q

Quelle est la durée du congé parental?

A

Jusqu’au troisième anniversaire de l’enfant

22
Q

Lors d’une adoption jusqu’à quand le congé parental peut il être accordé ?

A

Jusqu’à l’âge de la fin de l’obligation scolaire

23
Q

Lors d’une adoption quand le congé parental prend t il fin?

A

Il prend fin au plus tard 3 ans a partir de la date d’arriver de l’enfant

24
Q

Quand l’enfant adopter à plus de 3 ans et qu’il n’a pas atteint l’âge limite de l’obligation de scolarité, quelle est la durée du congé parental?

A

1 an à compté de l’arrivée de l’enfant

25
Q

Es que le militaire placé en congé parental conserve ces droits à la retraite, ses droit à l’avancement, ?

A

Droit à la retraite oui

Droit à l’avancement réduit de moitié

26
Q

Comment est accorder le congé parental?

A

De droit à la mère ou au père sur simple demande à chaque naissance

27
Q

Le militaire en congé parental qui a un deuxième enfant pendant le congé parental, que se passe t il?

A

Le congé est prolongé jusqu’au trois du dernier enfant arriver

28
Q

Quelle est la durée maximum d’un retrait d’emploi par la mise en non activité ?

A

12 mois

29
Q

Que se passe t il a la fin du retrait d’emploi pour la non activité?

A

Il est replace en position d’activité

30
Q

Le temp de non activité compte t il pour l’avancement et pour l’ouverture des droit à la pension?

A

Non

31
Q

Es que le militaire en retrait d’emploi pour non activité figure t il sur la liste d’ancienneté ?

A

Non

32
Q

Qu’a droit le militaire en position de retrait d’emploi pour non activité?

A

A deux cinquième de la solde augmenté de l’indemnité de résidence et du supplément familial de solde

33
Q

Le congé de convenance e personnelle est il rémunéré ?

A

Non

34
Q

Comment et pour quelle durer le congé de convenance professionnelle peut il est accordé ?

A

Accorder sur demande agréé, pour une durée maximale de deux ans renouvelables dans la limite de 10 ans

35
Q

Comment est fixé le nombre de congé pour convenance personnelle ?

A

Fixe annuellement par voie réglementaire

36
Q

Le temp passe dans la position de congé pour convenance personnelle compte t il pour l’avancement et les droit retraite ?

A

Non