OSBL

Question 1

Définition d’un OSBL: organisme dont l’organisation et le fonctionnement visent exclusivement des fins:

Answer 1

Sociales, éducatives, professionnelles, religieuses, chariatables et de santé

Question 2

Sociles

Answer 2

associations sportives, associations culturelles et associations privées (club lion)

Question 3

éducatives

Answer 3

école privée, garderie, collège et universités, musée

Question 4

professionnelles

Answer 4

ordres des professionnels, associations commerciales (chambre des commerces)

Question 5

Qu’est-ce qu’un ordre?

Answer 5

éthique par rapport à la profession

Question 6

Religieuses

Answer 6

fabrique paroissiales, cimetières et communautés religieuses

Question 7

charitables

Answer 7

fondations et centraide

Question 8

santé

Answer 8

recherches et prévention (tel jeune)

Question 9

Quel est l’objectif d’un OSBL?

Answer 9

Consacrer les sommes qui lui sont confiées à l’accomplissement de sa mission.

Question 10

Les caractéristiques distinctives de l’OSBL

Answer 10

1. la notion de profit
2. les sources de financement / les apports
3. la propriété
4. les bénévoles
5. les normes comptables

Question 11

Les OSBL ne cherchent pas à réaliser des bénéfices, il cherche plutôt à utiliser leurs…

Answer 11

Ressources (souvent limitées) de la meilleure façon possible (efficience) de manière à atteindre le mieux possible leurs objectifs (efficacité).

Question 12

Les OSBL obtiennent leur financement de quel façon?

Answer 12

Subventions gouvernementales et de dons d’entreprise ou du grand public.

Question 13

Comment sont nommé les dons et subventions?

Answer 13

Apports

Question 14

comment les membres, les apporteurs ou les pourvoyeurs s’attendent à ce que la direction gère ses sommes?

Answer 14

la direction s’acquitte de sa responsabilité de gérance de la façon la plus efficiente et efficace.

Question 15

Certains OSBL font des emprunts, vendent des produits ou rendent des services comme autres sources de financement, vrai ou faux.

Answer 15

VRAI

Question 16

Définition d’apports

Answer 16

Un apport est une notion propre aux OSBL: il correspond à une somme d’argent, à de la fourniture, à une immobilisation ou à tout autre élément d’actif reçu par l’organisme de la part d’un apporteur (fournisseur d’apports, donateur) ainsi qu’au règlement ou annulation d’une dette ou de tout autre élément de passif.

Question 17

Exemples d’apports:

Answer 17

• subventions gouvernementales ou municipales
• dons de particuliers
• dons d’entreprises

Question 18

Il y a trois type d’apport:

Answer 18

1. apport affecté
2. dotation
3. apport non affecté

Question 19

Les OSBL n’ont pas de propriétaires: ils sont crées par des individus pour répondre à des besoins particuliers( sociaux, éducatifs, professionnels).
vrai ou faux

Answer 19

VRAI

Question 20

La plupart des OSBL ont besoin se l’implication de bénévoles s’ils veulent être en mesure de réaliser leurs objectifs. C’est un aspect important qui les distingue des autres formes d’entreprises. Vrai ou faux

Answer 20

VRAI

Question 21

Ou faut-il se référer si la partie 3 du manuel de CPA Canada ne contient pas l’information?

Answer 21

C’est à la partie 2, les NCECF

Question 22

Quel sont les trois types de ventes?

Answer 22

vente taxable
vente exonérée
vente détaxée

Question 23

Vente taxable

Answer 23

Percevoir les taxes sur les ventes et demande un remboursement sur les achats
TPS ——— CTI credit de taxe sur les intrants
TVQ——— RTI remboursement de la taxe sur les intrants

encaisse 459,90
tps a payer. 20
tvq a payer. 39,90
ventes. 400

achats. 300
tps a recevoir 15
tvq a recevoir. 29,93
fournisseurs 344,93

Question 24

vente exonérée

Answer 24

vente: ne pas percevoir de taxe
achats: ne pas demander de remboursement

encaisse. 400
vente. 400

achats. 344,93
fournisseurs. 344,93

Question 25

Implication pour la regle du 50%

Answer 25

ne pas percevoir de taxe sur les ventes demander un remboursement de 50% des achats encaisse. 400 ventes. 400 achats. 322,47 tps a recevoir. 7,50 tvq a recevoir. 14,97 fournisseurs. 344,93

Question 26

vente détaxée

Answer 26

ne pas percevoir de taxe sur les ventes demander un remboursement des taxes sur les achats encaisse. 400 ventes. 400 achats. 300 tps a recevoir 15 tvq a recevoir. 29,93 fournisseur. 344,93

Question 27

L’OSBL n’est pas tenu de s’inscrire a la tps-tvq si on la considère comme un petit fournisseur, si le total des ventes taxables a ete plus petit que 50 000$ au cours des quatres derniers trimestres civils. Quels sont les implications?

Answer 27

ne pas percevoir les taxes sur les ventes et ne pas demander de remboursement sur les achats. encaisse. 400 vente. 400 achats. 344,93 fournisseur. 344,93

Question 28

Le plan comptable d’un OSBL

Answer 28

``` Actifs : 1000 à 1999 Passifs: 2000 à 2999 Actifs nets: 3000 à 3999 Produits: 4000 à 4999 Charges de fonctionnement:5000 à 5999 ```

Question 29

Apport affecté

Answer 29

C’est un apport grevé d’une affectation externe, ce qui signifie que l’OSBL est tenu d’utiliser l’actif en question à une fin précise spécifiée par l’apporteur.

Question 30

Comment est-il comptabilisé l’apport affecté?

Answer 30

À titre d’apport reporté ( passif), jusqu’à ce que l’argent soit dépensé pour les fins spécifiées par l’apporteur (conditions d’affectation remplie).

Question 31

Quand la condition d’affectation est remplie?

Answer 31

À ce moment, les charges sont comptabilisés, on transfert du compte apport reporté vers le compte produits-apports.

Question 32

Affectation d’origine interne

Answer 32

situation où le conseil d’administration de l’organisme prend la décision d’affecter une partie de ses ressources dans un but (il s’impose lui-meme un affectation), mais le conseil d’administration peut revenir sur sa décision et annuler l’affectation.

Question 33

la dotation

Answer 33

C’est un apport grevé d’une affection d’origine externe mais en vertu de laquelle l’OSBL est tenu de maintenir en permanence les ressources attribués, l’organisme ne peut utiliser que l’usufruit généré par la ressource.

Question 34

Usufruit?

Answer 34

intérêts générés par le placement des sommes, si l’entreprise décide de placer l’argent.

Question 35

La comptabilisation de la dotation

Answer 35

on enregistre au debit l’actif attribué oar l’apporteur et on crédite le comptes actifs nets-dotations, si l’apport est monétaire, il est important de faire transiter le montant du compte encaisse vers le compte placements réservés dotations ( placement à long terme).

Question 36

L’apport non affecté

Answer 36

l’apport jon affecté est tout simplement un apport qui n’est pas grevé d’une affectation d’origine externe donc n’est pas un apport affecté ni une dotation.

Question 37

La comptabilisation de l’apport non affecté

Answer 37

puisqu’aucune condition n’est rattachée a cet apport, la methode du report nous le fait comptabiliser directement dans les produits de l’organisme. On enregistre au débit la ressource attribuée par l’apporteur et on crédit le compte produits-apports

Question 38

La méthode du report

Answer 38

méthode de constatation des apports selon laquelle les apports affectés à des charges d’exercices futurs sont reportés (ils sont comptabilisés comme des passifs en attendant que la condition d’affectation soirt remplie). ils sont constater a titre de produits au cours de l’exercice où sont engagées les charges auxquelles ils sont affectés (une fois la condition d’affectation remplie). Les dotations sont présentées en augmentatjon directe des actifs nets. Tous les aitre apports sont constatés en produits-apports.

Question 39

La comptabilisation des immobilisations des OSBL

Answer 39

comptabilisation des immobilisations au cout d’acquisition dans un compte d’actif et de les amortir

Question 40

2 exceptions pour tenir compte de la nature particulière des OSBL:

Answer 40

1- les petits organisme: 2 chois 1: comptabilisé les immos et les amortirs 2: comptabilisé en charge l’année ou l’acquisition est faite 2- les collections détenues par les OSBL

Question 41

Immos acquises avec des ressources non affectées

Answer 41

1: comptabilisation de l’acquisition 2: comptabilisé l’amortissement lors de la préparation des états financiers

Question 42

immos acquises avec des ressources affectées

Answer 42

pour des immos amortissables l’apport affecté est reporté (passif Apports reportés investis en immobilisations) et constaté comme produit pour des immos non amortissables l’apport affecté est comptabilisé dans l’actif net (actif nets investis en immobilisations)

Question 43

Les états financiers d’un OSBL

Answer 43

etat des resultats etat de l’evolution des actifs nets bilan etat des flux de trésorerie

Question 44

Etat des resultats

Answer 44

permet d’évaluer la performance de l’organisme au cours de l’exercice financier, notamment ca capacité de continuer à fournir des services et la facon dont la direction s’est acquittée de ses responsabilités de gérance. Il permet de s’assurer que les ressources fournies par les apporteurs ont bien été utilisées

Question 45

Particularités de l’etat des resultats

Answer 45

-absence de charge d’impot l’osbl est quand meme tenu de produire une déclaration de revenus et de renseignements des sociétés sans but lucratif -la notion de profit etant absente pour les osbl, le vocable de l’état des résultats doit être ajusté produits de fonctionnement remplace produits d’exploitation charges de fonctionnement remplace charge d’exploitation excédent ou déficit des produits sur les charges rempalce bénéficie net ou perte nette

Question 46

etat de l’évolution des l’actifs nets

Answer 46

presente les variations survenues dans les actifs nets de l’OSBL pour l’exercice. le total des actifs nets représente le solde résiduel des actifs de l’organisme après déduction de ses passifs. elle présente les ressources dont dispose l’osbl pour poursuivre ses activités et atteindre ses objectifs

Question 47

Catégorie d’actifs nets

Answer 47

actifs nets -dotations actifs nets investit en immobilisations actifs nets affectés autrement actifs nets non affectées

Question 48

Avant de produire l’etat de l’évolution des actifs nets, il faut procéder a certaines écritures

Answer 48

1. aux ecritures de clôture le compte sommaire des résultats est fermer au compte actifs nets non affectés 2. si l’osbl détient des immobilisations acquises avec des apports affectés : calculer la portion qui doit être transférée comme devenant propre à l’organisme et ajuster le comte actifs nets investis en immobilisations

Question 49

le bilan

Answer 49

il permet d’évaluer si l’osbl sera en mesure de poursuivre ses activités, d’atteindre ses objectifs et de s’acquitter de ses obligations

Question 50

Particularités du bilan

Answer 50

-placements réservés-dotations ils figurent à l’actif a long terme -apports reportés ce sont des passifs, ils doivent figurer dans la section passif a long terme -actifs nets presenter le détail pour chaque catégorie d’actifs nets ainsi que le total ( le resultat de l’etat de l’evolution des actifs nets)

Question 51

L’état des flux de trésorerie

Answer 51

Doit présenter les variations survenues dans la trésorerie et les équivalents de trésorerie de l’OSBL, en presentant de façon distincte : activités de financement, les activités de fonctionnement et les activités d’investissements.