Plan Histoire & Justice

Question 1

Introduction

Answer 1

Introduction : « Un nouveau type de justice pour les crimes de masse - La justice transitionnelle »

Question 2

Introduction.a

Answer 2

a) Jusqu’au XXe siècle : à la fin des guerres et des dictatures, aucune justice internationale, pas de justice transitionnelle (impunité, amnistie)

Question 3

Introduction.b

Answer 3

b) A partir du XXe siècle : mise en place de TPI provisoires (après la 2GM : Nuremberg, Tokyo ; après la GF : TPIY, TPIR)

Question 4

Introduction.c

Answer 4

c) A partir du XXIe siècle : mise en place d’une CPI permanente (La Haye)

Question 5

I

Answer 5

I - LA GUERRE SEPARATISTE EN EX-YOUGOSLAVIE

Question 6

I.A

Answer 6

A/ Les crimes contre l’humanité accomplis par les Serbes : aux dépens des Croates et des Bosniaques (1992-1995)

Question 7

I.A.1

Answer 7

1) Le siège de Sarajevo (1992-1995)

Question 8

I.A.1.a

Answer 8

a) A partir de 1992, une ville assiégée : primo, par des tirs et des bombardements (snipers) ; secundo, par un blocus (asphyxie)

Question 9

I.A.1.b

Answer 9

b) A partir de 1993, une ville « protégée » par les casques bleus de l’ONU (FORPRONU)

Question 10

I.A.2

Answer 10

2) Le massacre de Srebrenica (juillet 1995)

Question 11

I.A.2.a

Answer 11

a) Une petite ville de Bosnie, principalement habitée par des Bosniaques (musulmans), mais revendiquée par les Serbes (orthodoxes)

Question 12

I.A.2.b

Answer 12

b) Une localité assiégée pendant 3 ans (1992-1995) et massacrée pendant 6 jours (1995) malgré la présence des casques bleus (ONU)

Question 13

I.A.3

Answer 13

3) L’intervention de l’OTAN (août-septembre 1995)

Question 14

I.A.3.a

Answer 14

a) L’OTAN, une alliance militaire occidentale (aux mains des USA) discrètement présente en Yougoslavie depuis 1993

Question 15

I.A.3.b

Answer 15

b) L’OTAN, à l’assaut des Serbes après le massacre de Srebrenica pour précipiter la fin de la guerre (août-septembre 1995)

Question 16

I.A.4

Answer 16

4) Les accords de paix de Dayton (décembre 1995)

Question 17

I.A.4.a

Answer 17

a) Après l’intervention militaire de l’OTAN, l’ouverture de négociations de paix à Dayton aux USA (novembre 1995)

Question 18

I.A.4.b

Answer 18

b) Après les négociations de Dayton, la signature des accords de paix à Paris entre Croates, Bosniaques et Serbes (décembre 1995)

Question 19

I.B

Answer 19

B/ La justice internationale rendue contre les Serbes : le TPIY (1993-2017)

Question 20

I.B.1

Answer 20

1) Une justice sévère avec les Serbes ?

Question 21

I.B.1.a

Answer 21

a) Des Serbes plus condamnés que les Croates et les Bosniaques, parce que les premiers sont plus coupables que les seconds

Question 22

I.B.1.b

Answer 22

b) Les procès des trois principaux responsables serbes des crimes commis en Bosnie (Milosevic, Karadzic, Mladic)

Question 23

I.B.2

Answer 23

2) Une justice indulgente avec les Croates et les Bosniaques ?

Question 24

I.B.2.a

Answer 24

a) Une justice critiquée (illégitime, partiale, subjective, excessive ; lente, coûteuse, distante, fermée au public)
IPSEL CDF

Question 25

I.B.2.b

Answer 25

b) Une justice saluée (pour son combat contre l’impunité des puissants ; pour avoir permis ensuite la création du TPIR et de la CPI)

Question 26

II

Answer 26

II - LA GUERRE CIVILE AU RWANDA

Question 27

II.A

Answer 27

A/ Le génocide accompli par les Hutu : contre les Tutsi (1994)

Question 28

II.A.1

Answer 28

1) Une rivalité interethnique ancienne

Question 29

II.A.1.a

Answer 29

a) Avant (15e-19e siècle) et pendant la colonisation (1894-1962), un pouvoir aux mains des Tutsi

Question 30

II.A.1.b

Answer 30

b) Depuis l’indépendance (1959-1994), un pouvoir aux mains des Hutu (1959 : révolution sociale ; 1961 : Kayibanda ; 1973 : Habyarimana)

Question 31

II.A.2

Answer 31

2) Un génocide de type « horizontal »

Question 32

II.A.2.a

Answer 32

a) 1990-1993 : la guerre civile entre Hutu et Tutsi, suivie par les accords de paix d’Arusha (Habyarimana/Kagame)

Question 33

II.A.2.b

Answer 33

b) 1994 : l’assassinat du président Habyarimana (6 avril), prétexte à l’accomplissement du génocide (7 avril-17 juillet)

Question 34

II.B.1

Answer 34

1) Pour les acteurs principaux : la justice internationale du TPIR (1994-2015)

Question 34

II.B

Answer 34

B/ La justice mixte rendue contre les Hutu : le TPIR et les gacaca (1994-2015)

Question 35

II.B.1.b

Answer 35

b) Les trois procès emblématiques du TPIR (Akayesu, Kambanda, Bagosora)

Question 36

II.B.1.a

Answer 36

a) Le TPIR d’Arusha (Tanzanie), une juridiction internationale respectueuse du droit, mais lente, coûteuse, complexe et distante LCCD

Question 37

II.B.2

Answer 37

2) Pour les acteurs secondaires : la justice locale des gacaca (2001-2012)

Question 38

II.B.2.a

Answer 38

a) Les gacaca, des juridictions populaires à ciel ouvert (12.100 cours villageoises conformes aux anciennes traditions rwandaises)

Question 39

II.B.2.b

Answer 39

b) Une justice de proximité rapide, simple et peu coûteuse (2 millions d’accusés jugés en 12 ans)