préformats du CRPQ Flashcards
(37 cards)
DBQ (véhicule)
demande au bureau des véhicules du QC
DBQ1(véhicule)
par plaque
DBQ2(véhicule)
par nom, prénom et date de naissance
DBQ3(véhicule)
par numéro de permis de conduire
DBQ4(véhicule)
par numéro de série
IBVO(véhicule)
demande au bureau des véhicule de l’Ontario
IBIC(véhicule)
demande au bureau des véhicules de Canada
INBA(véhicule)
Demande de bateau aux fichiers du CIPC et aux USA
IBOB(objets)
demande au fichier des objets par numéro de série
IPPE (personne)
D120 auto. (nom, prénom, DDN ou approximatif)
DCJ (personne)
demande de consultation de casier judiciaire complet ou du fichier de détenu (niveau 1 pour la cour)
IBAF (armes)
par numéro de série de l’arme
IRAD (armes)
par adresse
DNM
demande par nom
DAD
demande par adresse
MNO(message narratifs)
message narratif pour communiqué au QC
NCM(message narratifs)
message narratif de confirmation de validité de mandat
demande au bureau des véhicule du QC
DBQ
par plaque (véhicule)
DBQ1
par nom, prénom et date de naissance (véhicule)
DBQ2
par numéro de permis de conduire(véhicule)
DBQ3
par numéro de série (véhicule)
DBQ4
DBQPH
photo permis de conduire-seulement avec le numéro de permis de conduire
photo permis conduire-seulement avec numéro de permis
DBQPH