Principes des normes

Question 1

IFRS 15 = Constatation des produits
- Analyse en 5 étapes?

Answer 1

1. Identifier un contrat
2. Identifier des obligations de prestation
3. Déterminer le moment où la prestation est remplie
4. Détermination du prix de transaction
5. Répartition du prix de transaction si prestations multiples

Question 2

IFRS 15 = Constatation des produits
- Comment reconnaître un contrat en 5 conditions?

Answer 2

1. Approbation des parties
2. Définition des droits des parties
3. Conditions de paiement
4. Présence de substance commerciale
5. Recouvrement probable de la contrepartie

Question 3

IFRS 15 = Constatation des produits
- Contrats de construction, deux méthodes?

Answer 3

1. Méthode de l’avancement des travaux
2. Méthode à la hauteur des coûts engagés

Question 4

IAS 20 et NCECF 3800 = Subventions
- 2 critères de comptabilisation

Answer 4

1. On est certains que la société se conformera aux conditions relatives à la subvention
2. On est certains que les subventions seront reçues

Question 5

IAS 20 = Subventions
- 2 méthodes de présentation d’une subvention liée aux immobilisations

Answer 5

1. Méthode des produits différés, amorti au même rythme que les immobilisations
2. Méthode présentée en diminution au coût de l’immobilisation et l’amortissement est diminué en proportion

Question 6

IAS 20 = Subventions
- 3 choix de présentations pour les subventions liées aux charges courantes

Answer 6

1. En déduction des charges auxquelles elles sont liées
2. Autres produits
3. Présentée séparément comme produits

Question 7

IAS 10 et NCECF 3820 = Événements postérieurs à la date du bilan

Answer 7

• Si était présent à la date de clôture, on doit redresser les ÉFS
• Si est arrivé après, on doit présenter l’information par voie de notes (nature de l’événement et incidence financière)

Question 8

IAS 2 et NCECF 3840 = Stocks
- Coûts inclus
- Coûts non inclus

Answer 8

Inclus : Tous les coûts engagés pour amener les stocks à l’endroit et dans l’état (frais directs d’acquisition et de fabrication, fgf variables et fixes)

Non inclus : Frais de vente (commission, publicité), frais d’admin, coût de stockage (sauf si nécessaire dans la phase de fabrication) et frais de financement

Question 9

IAS 2 et NCECF 3840 = Stocks
- Dépréciation

Answer 9

Évaluation : Au bilan, on retrouve les stocks au moindre du coût et de la VRN (Prix de vente estimé - coûts estimés pour réaliser la vente)

Dépréciation : Doit être comptabilisé en charge dans la période où la perte se produit

Question 10

IAS 16 et NCECF 3061 = Immobilisations corporelles
- Définition d’une immobilisation corporelle (2 critères)

Answer 10

Actifs détenus dans le cours des activités de l’entreprise et dont on s’attend à ce qu’ils soient utilisés sur plus d’une période

Question 11

IAS 16 et NCECF 3061 = Immobilisations corporelles
- Comptabilisation ultérieure

Answer 11

On comptabilise tous les coûts engagés pour accroître, remplacer partiellement ou assurer son entretien non courant

Question 12

IAS 16 et NCECF 3061 = Immobilisations corporelles
- Amortissement (début et fin)

Answer 12

Début : Dès le moment où l’actif est mis en service
Fin : Lorsque la VC atteint la VR, ou que l’actif est détenu en vue de la vente, ou que l’actif est décomptabilisé

Question 13

IAS 16 et NCECF 3061 = Immobilisations corporelles
- Quand est-ce qu’on fait de l’amortissement par composante?

Answer 13

• Durée de vie différente que l’immo
• La composante a un coût significatif sur l’immobilisation au complet