procédures judiciaire - France ancien régime

Question 1

quelles étaient les deux procédures judiciaire

Answer 1

procédure accusation au civil

procédure inquisitoire au pénal

Question 2

explique la procédure accusatoire au civil

Answer 2

Elle est publique avec un avocat où l’on privilégie les documents écrits

Question 3

qu’est ce que la procédures inquisitoire au pénal

Answer 3

Elle est privé sans avocat où on remplace les ordalies remplacées par des indices de l’enquête

Question 4

comment jugeait-on les gens

Answer 4

preuves de système légal

Question 5

qu’Est ce que le système de preuve légal

Answer 5

lorsqu’on est pas capable de montrer la preuve

Question 6

comment marche la condamnation

Answer 6

Il faut une preuve pleine mais celle est dure alors c’est parfois une demi-pleine ou aucune et faible condamnation si il y a faute de preuve

Question 7

quel système autre que preuve légal est présent

Answer 7

système d’honneur

Question 8

comment marche le système d’honneur

Answer 8

on ne veut donner de renversement de décision on veut la terminer le plus vite par des documents écrits ou par parole.