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Sco6240 > Produit > Flashcards

Produit Flashcards

1
Q

Definition produits

A

-sommes et contreparties recues des activités normales

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2
Q

Activités normales comprennent

A

Ventes de biens
Prestations de service
Utilisation des ressources( moyennant interet, redevances, dividendes)

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3
Q

Produits sont net de:

A 
Remise
Ristournes
Rendus
Refactions
Indemnités pour marchandises endommagé
Droit d’accistaxes de vente
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4
Q

Constation ventes de biens

A
  • Tous les risques et avantages ont ete transféré( acte importé executé)
  • Le vendeur n’exerce plus de droit de gestion et de ctl sur les biens
  • contrepartie est raisonnablement sur
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5
Q

Constation des prestation de service et contrat a long terme

2 methodes

A

Avancement des travaux
Achevement des travaux

Celui qui fit le mieux pour la relation produit et travail accompli

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6
Q

Considéré achevé quand

A

La contrepartie est raisonnablement sure

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7
Q

Execution achevé quand:(3)

A

Preuve convaincante existence d’un accord
Livraison a eu lieu ou les servuces ont ete rendus
Prix que lacheteur doit payé est determiné ou determinable

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8
Q

Preuve convaincante

A

P C A D O

Pratique habituelle
Convention accessoir
Accord de consignation
Droit de retourner le biens
Obligation de racheter le bien
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9
Q

Livraison

A

Retenir que la livraison n’a pas eu lieu si le bien ne se retrouve pas a l’etablissement du client ou autre endroit qu’il aurait voulu

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10
Q

Aspect quon peut se baser pour savoir si la livraison a eu lieu et si service ont ete rendus

A

V A V A C

Ventes à livrer
Acceptation du bien pr le client
Ventes mise de coté
Accord de pauiement sur les frais non remboursable
Convention de licence ou autre accord de redevance semblables

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11
Q

Prix
( determiné si le prix est determiné ou determinable)
4 facteurs

A

C A C A

Contrat de vente annuel
Accord prevoyant droit de retour
Clause de protection de prix ou de remise pour stock detenus
Accord de service prevoyant les frais remboursable

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12
Q

Constation utlisation des ressource

A

Interet: en fonction du temps ecoulé
Redevances: a mesure quelle ont ete gagné
Dividendes: quand acquis au titulaire

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13
Q

IFRS- constation ventes de biens

A

TOUS LES CRITERES

A G M A C

risques et avantages sont transferé
Entité ne peut etre impliqué dans la gestion ni dans le controle du bien
Montant des produits peut etre evalué de facon fiable
Probable que les avantage economique futur ira a l’entité
Les couts de la tansaction peuvent etre evalué de facon fiable

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14
Q

IFRS -constation de prestation de service

A

Avanchement des travaux

Couts recouvrables

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15
Q

Avancement des travaux

A

Quand le resultat peut etre evalué de maniere fiable

M A D C

  • montant Peut etre evalué de maniere fiable
  • probable que les avantage economique iront a l’entité
  • degré d’avancement peut etre evalué de maniere fiable
  • cout de transaction pour achevé la transaction peut etre evalué de maniere fiable
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16
Q

Methode cout recouvrables

A

Quand le resultat ne peut etre estimé de maniere fiable

Produit doit etre compta a la hauteur des charges comptabilisé qui sont recouvrables

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17
Q

Incertitude

A

Transfert droit de la propriété
Mesure
Recouvrement

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18
Q

Transfert droit de propriété

A

Quand le vendeur garde les ridques important… ne convient pas de considerer l’operation comme une vente
Examiner les CONDITIONS dans lesquelles operation a ete effectuée

R D C
Responsabilité en cas de rendement insatisfaisant nest pas couverte dans la garantie normale
Acheteur conserve le droit de resilier l’operation
Les biens sont livrés en consignation

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19
Q

Question a se poser pour savoir si les risques et avantages ont ete transferés

A
  • reste t il des actes importants a executer

- le vendeur conserve t il le droit de gestion et le droit de controle du bien.

20
Q

Mesure des produits

un des deux

A

Contrepartie

Rendus

21
Q

Incertitude- mesure des produits- contrepartie

A

Quand elle ne peut etee determiné avec une precision raisonnable

22
Q

Incertitude-mesure des produits- rendus

A

Les produits ne sont pas constaté lorsque la quantité de marchandises susceptible detre retourné a l’entreprise sont IMPORTANTES ET IMPREVISIBLES
(( quand le marché n’est pas etudié)
Quand les quantité sont previsible…. FAIRE UNE PROVISION

23
Q

Incertitude- RECOUVREMENT

A

Produit doit etre mesurable et le recouvrement doit etre raisonnablement sur.
Si recouvrement raisonnablement sur: le produit est constaté meme si le pmt est reporté
Si recouvrement final n’est pas raisonnablement sur: constater le produit au fur et a mesure des encaissements
Si incertitude sur le recouvrement arrive apres la constation des produits, faire une provision distincte pour en tenir compte( NE PAS AJUSTER LA COMPTA INITIALE)

24
Q

PMT effectué par un fournisseur a un client

A

En reduction des produits de vente pour le fournisseur

En reduction du prix de vente pour le client

25
Q

Cout engagé si et seulement si (2)

A

Fournisseur recevra un avantage identifiable qui est dissociable de l’achat du bien

Fournisseur est en mesure d’estimer la JV de lavantage identifiable

26
Q

Difference ifrs pour pmt d’un fournisseur

A

Meme chose que ncecf pour reduction des produits

Pas de cout engagé au niveau des IFRS

27
Q

Presentation montant brut ou net

A

Seulement entrees brutes avantage econo a recevoir par l’entité pour son propre comptes

28
Q

Exemple de montant hors des produits

A

Taxes ventes
Taxes produits
Avantages eocnomiques qui ne vont ps a l’entité

29
Q

Difference ifrs montant brut ou net

A

Pas de critere precis
Comotabiliser sur une base brut
Plus d’interpretation possibl

30
Q

Prestations multiples

A

Applisque critere de constation pour refleter la substance de cette operation
Question de jugement s’il faut les separer

31
Q

Exemple element isolable

A

Quand il y a un prix de vente isolable au titre de service apres vente… constaté le produit au fur et a mesure de la periode que le service sera rendu

32
Q

Franchise

A

Concession de droit entre franchiseur et franchisé

droit de vendre un produit/utiliser marque de commerce/rendre un service a partir d’un etablissement

33
Q

Franchise individuelle

A

Un endroit donné

34
Q

Franchise regionale

A

Interieur d’un territoire donné

35
Q

Contrat de franchisage

A

-droit et responsabilité de chaque partie
-pratiques commerciales
Apport de chaque partie
Diverses procedures dexploitation

36
Q

Difference ifrs franchise

A

Meme en ncecf et ifrs

Ncecf va fournir des exemples supp sur l’interpretation des situation specifique

37
Q

Redevance initale

A

Souvent versé par le franchisé

Pour la creation de la franchise
Prestation des services initiaux par le franchiseur

38
Q

Service initiaux

A 
Choix emplacement
Financement
Conception et construction des installations
Publicité
Formation personnel
Admin
Programme ctl de la qualité
39
Q

Comptabilisation redevance initiale

A

Quand le franchiseur sest acquitté de lessentiel de ses obligations liées a la creation de la franchise
3 criteres
-franchisseur a fourni l’essentiel des services initiaux prevus par le contrat
-franchiseur a plus l’obligation ni intention de rembourser des fonds ou remettre des dettes
Lorsque quaucune autre condition importante dont depend la creation de la franchise demeure a remplir

40
Q

Redevance periodique

A

Contrepartie du maintien des deoit conferé pr le contrat de franchisage et des services generaux ou specifiques que doit fournir le franchiseur pendant la duree de la franchise

41
Q

Comota redevance periodique

A

Pendant lexercice que les services sont rendus

42
Q

Franchiseur mandataire

A

Ahit a titre de mandataire du franchisé( commande des stocks quil lui revend)

Operation a traité come client fournisseur et non produit et charges

43
Q

Charges de franchisage

A

Charges directement lié a la creation de la franchise pour laquelle aucun produit n’a encore ete compta doivent etre reporte juaquau moment de la constation du produit correspondant.

Montant ne doit pas exceder la diff entre le produit prevu et les charges additionnelles estimatives

Charges indirecte sont compta des quelles sont engagés( de nature reguliere)

44
Q

Programme de fidelisation

A

Ps de normes dans les ncecf
JUGEMENT PROFESSIONNEL

2 approches

Aaproche produit reporté
Approche provision

45
Q

Approche peoduit reporté

A

Attribuer une partie de la vente aux point cadeau comme produit reporté

46
Q

Approche provision

A

Comota vente au complet et compta d’une charge peoduit cadeau

Sco6240 (5 decks)

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