Produit Imposable

Question 1

Chiffre d’affaire HT Si la marchandise est livrée (facturé ou non)

Answer 1

Imposable

Question 2

Chiffre d’affaire HT S’elle est non livrée

Answer 2

Non imposable

Question 3

Services rendus

Answer 3

Imposable

Question 4

Travaux immobiliers réalisé

Answer 4

Imposable

Question 5

Redevances des brevets, marques

Answer 5

Imposable

Question 6

Variation du stock

Answer 6

Imposable

Question 7

Vente de produit finis, montant encaissé mais non livré

Answer 7

Non imposable

Question 8

Les immobilisations produites par l’entreprise pour elle même

Answer 8

Imposable

Question 9

Les subventions d’exploitation

Answer 9

Imposable

Question 10

Loyer reçu

Answer 10

Imposable

Question 11

Jetons de présence reçus

Answer 11

Imposable

Question 12

Tantièmes spéciaux

Answer 12

Imposable

Question 13

Transport facturé

Answer 13

Imposable

Question 14

Avances reçus sur commandes non livrés

Answer 14

Non imposable

Question 15

Arrhes perçus

Answer 15

Non imposable

Question 16

Les reprises d’exploitation et
transferts de charge

Answer 16

Imposable

Question 17

Autres produits d’exploitation

Answer 17

Imposable

Question 18

Produits de titres de participation

Answer 18

Non imposable

Question 19

Dividendes

Answer 19

Non imposable

Question 20

Bonis de liquidation

Answer 20

Non imposable

Question 21

Intérêts statutaires

Answer 21

Non imposable

Question 22

Tantièmes ordinaires reçus

Answer 22

Non imposable

Question 23

Les gains de changes

Answer 23

Imposable

Question 24

Produits d’obligation, de bons de caisse et autres revenus assimilés sous forme de coupons reçus

Answer 24

Imposable

Question 25

Les écarts de conversion

Answer 25

Imposable

Question 26

Les intérêts reçus sur prêts accordés au personnel

Answer 26

Imposable

Question 27

Les intérêts créditeurs

Answer 27

TPPRF à réintégrer

Question 28

Les escomptes obtenus

Answer 28

Imposable

Question 29

Les reprises financières

Answer 29

Imposable

Question 30

RRR obtenus sur achat de l’exercice

Answer 30

Imposable

Question 31

Le prix de cession d’immobilisation si l’entreprise s’engage à un réinvestissement

Answer 31

Non imposable

Question 32

Le prix de cession d’immobilisation si l’entreprise ne fait aucun réinvestissement

Answer 32

Imposable

Question 33

Les subventions d’équilibre

Answer 33

Imposable

Question 34

Prime gagné par l’entreprise

Answer 34

Imposable

Question 35

Les subventions d’investissement

Answer 35

Imposable

Question 36

Les indemnités reçus

Answer 36

Imposable

Question 37

Les dégrèvements Sur impôts déductibles (taxe urbaine)

Answer 37

Imposable

Question 38

Les dégrèvements Sur impôts non déductibles (IS)

Answer 38

Non imposable

Question 39

Les reprises sur provision forfaitaires

Answer 39

Non imposable