Rationalité pénale moderne et justice restaurative (2)

Question 1

Quelle est le modèle dominant ?

Answer 1

Le modèle punitif

Question 2

Qeske le modèle rehabilitatif instrumental ?

Answer 2

-> Centration sur la personne

Le temps qu’on passe en prison, la société va rehabitaliser une fois qu’on a fait notre peine —> réinsérer

-> Un modèle à partir de révolution française qui cherche à donner un sens à la peine

Question 3

Qeske le modèle restauratif émergent ?

Answer 3

-> Centrer sur les dommages -> émergent donc on peut pas parler de modèle alternatif

But: faire payer la personne en lui infligeant une peine équivalent au délit qu’elle a produit

=> on veut réparer tous les dommages qui ont été causé par infraction

Question 4

Qeske le modèle punitif dominant?

Answer 4

-> Centré sur personne

On inflige punition pour faire payer

Question 5

Qeske la justice restaurative chez les mineurs ?

Answer 5

La justice au mineurs est + ouverte aux changements et innovations -> on utilise des nouvelles idées ( innovations) qui seront aussi appliquée au adulte

Question 6

Quelle est la justice au milieu de restaurative, punitive et rehabilitative ?

Answer 6

Une médiation pénale

Question 7

Quelles sont les 3 grand modèles de justice ?

Answer 7

• Restauratif émergent
• Punitif dominant
• rehabilitatif instrumental

Question 8

Explique le modèle rehabilitatif

Answer 8

Thérapeutique : responsabilité sociale et individuelle

On veut guérir les corps sociables en ne laissant pas la personne en prison mais en apprenant à se resocialiser ( responsabilité sociale) et apprendre les normes afin d’être responsable de lui même ( responsabilité individuelle

Ce modèle fonctionne sur le subir : il faut qu’il paie la peine ou subisse le traitement ( responsabilité passive )

Question 9

Explique le modèle restaurative

Answer 9

Educative ; responsabilité sociale et individuelle

• > Est basé sur responsabilité sociale et individuel et il fonctionne sur l’agir.
• > Ex: jeune qui casse poignet à vieille dame , il propose de porter des achats jusqu’à que poignet guérisse -> si dame accepte, alors plainte retiré

On agit sur socialisation du jeune, il y a une responsabilité sociale pour s’occuper de cette transgression mais on s’occupe de sa capacité à répondre à transgression -> on subit pas sanction d’un tiers mais gens peuvent proposer des solutions -> responsabilité active

Modele restaurative basé sur acte ;On dit que ce n’est pas le jeune qui est méchant mais ce qu’il a fait c’est méchant et c’est ça qui doit être réappris

Question 10

Explique le modèle punitive

Answer 10

Équilibre moral : responsabilité individuelle

-> la personne doit payer son acte

Question 11

La philosophie rehabilitative permet quoi?

Answer 11

Socialiser ou réinsérer une personne

Question 12

Quelle est le modèle de De Souza?

Answer 12

Il y a 2 types de justices dans la société :

• restaurative -> pilier de l’émancipation
• pénale -> pilier de régulation

Question 13

Explique la justice restaurative selon de Souza

Answer 13

Pilier de émancipation :

-> Esprit de cooperation -> on essaie de trouver solution pour que dame puisse faire ses achats avec son poignet cassé

—> sociétés archaïques, traditionnelles, milieux ruraux

-> inconcevable de vivre en dehors de communauté

Question 14

Explique la justice pénale de De Souza

Answer 14

• > Pilier de régulation : répression avec vigueur
• > Esprit de competition : combat il y a des gagnants ou perdants -> competition pour retenir une décision favorable de la part d’un juge
• > Sociétés industrielles occidentales et mondialisées
• > promotion de individu, désinvestissement du social

Question 15

Quel est le modèle qui est dominant ?

Answer 15

La justice pénale avec pilier de la régulation

Question 16

Comment remédier au desqulibre modèle pénal / restaurative ?

Answer 16

S’assurer que droits puisse être produit pas seulement au sein de état mais par les citoyens eux même -> ils se donnent leur propre loi, en dehors de régulation pratique

Question 17

Récapitulatif de justice pénale :

Answer 17

Position : le délinquant

But: équilibre moral de société et adaptation social du responsable

Type de communication : initiée ( qui a été formé pendant des années), spécialisée, indirecte

Type de rapport : verticale, de force

Type de logique : du subir

Effets: dépendance

Principe de référence : l’égalité ( se réfère à loi-> referendum juridique )

Piller : régulation

Source de légitimité : état

Question 18

Récapitulatif de justice restaurative ;

Answer 18

Position : victime

But ; annulation des préjudices personnels et sociaux

Type de communications : profonde, direct ( comme on parle dans vie quotidienne -> il y a env - ritualisé)

Type de rapport : horizontal, rapport de sens

Type de logique : de l’agiter

Effets : auto-détermination

Principe de référence : légitimité ( + justice éthique)

Pilier : émancipation

Source de légitimité : société

Question 19

Que promeut la Belgique ?

Answer 19

De passer d’abord par justice restaurative et si ça marche pas, alors on a recourt à justice pénal

Question 20

Quelles sont les 6 causes de la résurgence de la justice restaurative en Occident ?

Answer 20

1) Enracinement dans culture juridique pré moderne
2) La décolonisation ( politique et culturelle )
3) Le travail théorique et militant
4) Le constat de disfonctionnements de justice punitive
5) L’impulsion d’instances supranationales comme conseil de Europe
6) Les influences politiques diverses

Question 21

Explique l’enracinement dans la culture juridique pré moderne

Answer 21

Les petits communautés primitives ne pouvaient gérer des conflits ouverts entre leurs membres durant des longues périodes,ni se permettre de les exclure

Vers les années 1580, l’église catholique offrait à des personnes ayant commis certains délits la possibilité de se réfugier dans ses temples pendant une période. Les bénéficiaires de cet asile pouvaient négocier le règlement de leur conflit avec leurs victimes.

Les bandits de grands chemins/ assassins étaient exclus de cette protection

Question 22

Explique la décolonisation ( politique et culturelle )

Answer 22

Reléguée aux oubliettes en Occident, la justice restaurative restait un moyen de gestion des conflits pour une partie des populations des sociétés colonisées.

Avec la décolonisation, ces pratiques vont être légitimées et se généraliser

Question 23

Explique le travail théorique et militant

Answer 23

Les apports de l’interactionnisme, montrant la construction sociale de la déviance, ainsi que d’autres courants théoriques, tout comme les mvmts en faveur des droits des victimes, de même que les mvmts féministes, de dépénalisation et de promotion des droits des peuples indigènes ont eut également une influence importante dans l’introduction de réponses restauratives

-> montre qu’on a intérêt à mettre en place réponses qui sortent du droit pénal

Question 24

Explique le constat de disfonctionnements de justice punitive ( échec dans résolution de certains pb)

Answer 24

• Inadaptation relative du système pénal dans traitement de d’incivilités ainsi que de certains délits de col blanc associé à corruption -> voix pénale ne répond pas au micro violence de vie quotidienne -> justice restaurative marche mieux !
• Surcharge des tribunaux et engorgements des prisons
• Inefficacité dans reinsertion des ex détenus et dans évitement de récidive -> la justice pénale fonctionne de manière exagéré -> elle prepare gens à récidiver

Question 25

Explique l’impulsion d’instances supranationales comme le Conseil de l’Europe

Answer 25

Un organisme qui inclut plusieurs pays comme Norvège et Suisse -> cherchent à défendre les doits de l’homme et répondre à démocratie

La recommandation pour introduire des pratiques restauratives dans toutes les juridictions europeeenes est la R , relative à la médiation en matière pénale.

Il y a plusieurs autres recommandations qui portent sur des questions associées à justice restaurative

Question 26

Explique les influences politiques diverses

Answer 26

• La critique néolibérale de l’Etat providence : L’etat est trop grand, Les citoyens doivent assumer + de responsabilités -> permet de diminuer les coûts de l’état
• Les mvmts communautaristes: L’etat est trop éloigné pour gérer efficacement conflits de vie réelle -> communauté gère conflit
• La critique émancipatrice de globalisation neoliberale : ni l’Etst ni le marché ne doivent avoir le monopole de régulation sociale, il est souhaitable de favoriser participation citoyenne -> L’etat peur avoir des droits pour des cas graves, sinon on peut laisser aux gens réguler leur conflit

Question 27

Quel est le pays qui est le + répressif en punition?

Answer 27

USA -> le + de prisonnier mais en même temps le plus de mode alternative de résolution de conflits

Question 28

Quelles sont les 2 paradigmes de la justice restaurative ?

Answer 28

• Dissociation avec la peine afflictive :
• > médiation
• > family group conference
• Communicabilité :
• > Cercles de guérison
• > Cercles de sentence

=> Ces pratiques ont été développé par le nationalisme du Canada , dans années 1980

Question 29

Explique le family group conference dans la dissociation avec la peine afflictive

Answer 29

=> Idée qu’il n’est pas nécessaire de punir qqun qui a commis une infraction

=> FGC consiste à réunir les personnes engagées dans un conflit et leur proche dans une discussion autour du délit

Question 30

Explique les cercles de guérison dans la communicabilité

Answer 30

Cercle de guérison : 2 équipes de la communauté qui vont être constituées l’une va garantir la sécurité et soutenir la famille tandis que l’autre va soutenir la famille de celui qui l’a agressé => diminuer certains cmpt comme consommation alcool, suicide, abus sexuel etc

=> il y a un délai de 4 mois pour que les 2 équipes apportent leur aides, pour qu’il n’y ait plus les mêmes violences tout en évitant d’exclure les agresseurs et en resserrant les liens sociaux. Si c’est trop difficile pour communauté : dossier transmis à justice pénale

Pour les amérindiens, les cercles symbolisent bcp de choses comme le cycle de la vie -> cycle de vie à été endommagé par colonisations européennes et il faut restaurer les cercles de la vie en instaurant cercle de guérison

Question 31

Explique les cercles de sentences dans la communicabilité

Answer 31

La communauté peut décider d’imposer une peine, une souffrance à la personne à travers toute la négociation : et non pas la justice pénale => la justice juvénile donne une chance avant d’utiliser la justice pénale !

Question 32

La justice restaurative comme utopie éducative : explique

Quel but?

Answer 32

C’est une utopie qui représente un changement des paradigmes , changement dans l’injustice et façon d’y répondre -> comment réparer les dommages commis par cette transgression

La justice restaurative se base sur une approche utopique des relations humaines et des relations entre l’Etat, communauté et citoyens. Il ne s’agit pas d’une panacée pouvant résoudre tous les maux sociaux mais elle a comme vocation de travailler pour la justice sociale.

Son but est d’augmenter autant que possible l’égalité des chances afin de diminuer les inégalités tant sur le plan social que pénal

Question 33

Qeske l’auto nomos dans l’utopie restaurative ?

Answer 33

Être à soi même sa propre norme, sa propre règle : ou encore créer et conquérir un espace échappant aux contraintes et aux pressions des autres.=> véhiculent autonomie

Question 34

Que permet le auto nomos dans l’utopie restaurative ?

Answer 34

Manière éducative qui permet de sortir de ce sens commun pénal dominant ( conduire dehors = éducere) qui requiert patience, prudence et un réalisme capable de sonder et de reconnaître les attentes du public vis à vis de justice

Question 35

Utopie restaurative : dans la justice restaurative que régulent les acteurs ?

Answer 35

Leur propre conflit. Leur autonomie et leur decentration sont favorisées. Ils se donnent leur propre loi.